Mesures de vitesses d'écoulement et de débits (ADCP) sur la Loire (cette consultation fait suite à la consultation Vnf-Dtbs-Ul-2016-3 déclarée sans suite)

Voies navigables de France

Mesures de vitesses d'écoulement et de débits (ADCP) sur la Loire à Bellevue, Ancenis-Oudon et au Fresne-sur-Loirepour la mise en oeuvre d'un programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre les Ponts-De-Cé et Nantes (cette consultation fait suite à la consultation Vnf-Dtbs-Ul-2016-3 déclarée sans suite).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• I-SEA

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-19	Avis de marché
2016-11-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Numéro de référence: VNF_DTBS_UL_2016_6
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: Direction territoriale Bassin de la Seine, 18 quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dtbs@vnf.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300584&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300584&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254712
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, marché sans minimum avec un maximum de 425 000,00 EUR HT sur une durée de 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 425 000 EUR 💰
Brève description:

Mise en place de 6 ADCP fixes, maintenance des matériels mis en place (contrôle de la position (x,y,z), étalonnage, etc.) et remplacement en cas de dysfonctionnement ou dégradation. Restitution des données collectées brutes et après traitement.

Réalisation de jaugeages en zone marnante et non marnante.

Valeur estimée hors TVA: 425 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve également la possibilité de confier au titulaire, conformément à l'article 139 du décret 2016-360, la réalisation de prestations qui ne figurent pas dans le marché initialement conclu mais qui sont devenues nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, à l'exécution du service ou à la réalisation de l'ouvrage tel qu'il est décrit dans le marché initial.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Les prestations sont co-financées par Voies Navigables de France, la Région des Pays de la Loire, l'agence de l'eau Loire Bretagne et le Feder Loire (poi Loire 2014-2020)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Loire: secteurs de Bellevue, Ancenis-Oudon et du Fresne-sur-Loire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies au titre de l'article 44 du DMP 2016-360: 1. Lettre de

candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Modèle Dc1, disponible à l'adresse suivante:

http://www.minefe.gouv.fr thème: marchés publics, ou papier libre),

2. Déclaration du candidat (Modèle Dc2, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème:

marchés publics),

3. Un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis),

4. La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

2. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

2. Présentation d'une liste des prestations similaires exécutées au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes.

3. Indication des titres d'études et professionnels.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

Accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique pour une durée de 48 mois.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée au vu du contenu du dossier de proposition méthodologique et des moyens techniques alloués
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Expérience de l'équipe sur des opérations de même nature
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300584&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Unité territoriale d'itinéraire Loire
Adresse postale: 10 boulevard Gaston Serpette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44036
Point de contact: À l'attention de M. Pichon Nicolas
Téléphone: +33 240672601 📞
Courrier électronique: uti.loire@vnf.fr 📧
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Dépôt papier: voies navigables de France, bureau de la commande publique
Adresse postale: 18 quai d'Austerlitz
Téléphone: +33 183944400 📞
Fax: +33 183944401 📠
Pays: Paris 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2016/S 141-254712 (2016-07-19)

Avis d'attribution de marché (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mesures de vitesses d'écoulement et de débits (ADCP) sur la Loire à Bellevue, Ancenis-Oudon et au Fresne-sur-Loirepour la mise en œuvre d'un programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre les Ponts-de-Cé et Nantes (cette consultation fait suite à la consultation VNF-DTBS-UL-2016-3 déclarée sans suite).

Valeur totale du marché: 425 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-397178
Se réfère à l'avis: 2016/S 141-254712
Numéro JO-S: 218

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise en place de 6 ADCP fixes, maintenance des matériels mis en place (contrôle de la position (x, y, z), étalonnage, etc) et remplacement en cas de dysfonctionnement ou dégradation. Restitution des données collectées brutes et après traitement.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Les prestations sont co-financées par voies navigables de France, la région des Pays de la Loire, l'agence de l'eau Loire Bretagne et le FEDER Loire (POI Loire 2014-2020).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-04 📅
Source: OJS 2016/S 218-397178 (2016-11-08)

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