Marché d'exploitation des déchetteries

Sirtomra

Gestion du haut et bas de quai, de conteneurisation, d'évacuation et de traitement des déchets collectés sur quatre déchetteries du Sirtomra.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Veolia — Soccoim

Qui ?

• Sirtomra

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Où ?

• Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-04	Avis de marché
2016-07-08	Informations complémentaires
2016-11-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Brève description:

Gestion du haut et bas de quai, de conteneurisation, d'évacuation et de traitement des déchets collectés sur quatre déchetteries du Sirtomra.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtomra
Adresse postale: 6 rue Félix Desnoyers, mairie annexe
Code postal: 45170
Commune postale: Neuville-aux-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Courrier électronique: sirtomra@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 238915895 📞
Fax: +33 238915895 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-08 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232827
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.loiret.com Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex Téléphone: +33 238775900 — télécopie: +33 238538516 Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements: Le marché peut être reconduit deux fois un an par explicite reconductible.
Description des options:

Tc1: Mad contenant, enlèvement et le compostage des déchets végétaux

tc2: Mad contenants, enlèvement et le traitement des Dds non ménagers

pse1: Mad bennes avec dispositif de protection du produit pour bennes carton

pse2: Mad gardien supplémentaire sur trois déchetteries

pse3: Mad contenants, enlèvement et traitement des déchets d'amiante ciment une à deux fois/an sur 4 déchetteries.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire DC1, lettre de candidature – habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-09-22 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Neuville aux Bois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25450001000023
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.loiret.com

Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif d'Orléans

28 rue de la Bretonnerie

45057 Orléans Cedex

Téléphone: +33 238775900 — télécopie: +33 238538516

Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 130-232827 (2016-07-04)

Informations complémentaires (2016-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-239750
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232827
Numéro JO-S: 133
Source: OJS 2016/S 133-239750 (2016-07-08)

Avis d'attribution de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 581 822 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 225-410172
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Offre variante: tranche ferme et prestation supplémentaire éventuelle n

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

TC1: Mad contenant, enlèvement et le compostage des déchets végétaux

TC2: Mad contenants, enlèvement et le traitement des DDS non ménagers

PSE1: Mad bennes avec dispositif de protection du produit pour bennes carton

PSE2: Mad gardien supplémentaire sur trois déchetteries

PSE3: Mad contenants, enlèvement et traitement des déchets d'amiante ciment une à deux fois/an sur 4 déchetteries.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Source: OJS 2016/S 225-410172 (2016-11-17)

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