Le présent marché a pour objet d'organiser et de réaliser des actions d'accompagnement au bénéfice des agents de la direction du « Grand INSEP » et des cadres des centres labélisés « Grand INSEP »

INSEP

Le présent marché est également, pour partie, un marché à prix forfaitaire (pour l'accompagnement mensuel de la Direction du Grand INSEP dans le cadre de son déploiement et fonctionnement) et, pour partie, un marché à bons de commande (pour les interventions ponctuelles d'accompagnement et de formation), et conclu sans maximum, ni minimum en application de l'article 78 Ii. 3° du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-03.

Qui ?

• INSEP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-03	Avis de marché

Avis de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de promotion de manifestations sportives
Numéro de référence: 2016/34
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de promotion de manifestations sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Services de promotion de manifestations sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Insep
Adresse postale: 11 avenue du Tremblay
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.insep.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@insep.fr 📧
Téléphone: +33 141744100 📞
Fax: +33 141744537 📠
URL des documents: http://www.insep.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.insep.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-349217
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.insep.fr/ Le présent marché est conclu pour une durée de trois ans.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Prestations D'Accompagnement Et De Coaching De La Mission « Grand INSEP ».
Intitulé du lot: Prestations D'Accompagnement Et De Coaching De La Mission « Grand INSEP »
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché a pour objet d'organiser et de réaliser des actions d'accompagnement au bénéfice des agents de la direction du « Grand INSEP » et des cadres des centres labélisés « Grand INSEP ».

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

11, Avenue du Tremblay (Service économique et financier — cellule marché) 75012 — Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra produire les documents administratifs et juridiques suivants:

1 Formulaire Dc 1 (acte de candidature) dûment remplie, datée et signée en original par une personne habilitée à engager la société, avec précision si le candidat se présente seul ou groupé;

Document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager la société le cas échéant;

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

Situation économique et financière:

1 Formulaire Dc 2 (déclaration du candidat) dûment rempli, daté et signé en original par la personne habilitée à engager la société complétée des renseignements suivants (un Dc 2 par membre d'un groupement):

Le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire relatif aux prestations objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou pour une entreprise de création récente tout moyen équivalent de preuve de sa capacité financière,

1 extrait Kbis de moins de trois mois.

1 Rib ou Rip.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation générale de la société mentionnant ses moyens techniques et humains généraux ainsi que des références de prestations similaires ou tout autre moyens de preuve de la capacité du candidat;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Le mode opératoire envisagé pour l'exécution des prestations décrite dans le Cctp;
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): - La composition et compétence(s) de l'équipe dédiée, en fonction des Cv remis;
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): - La connaissance du milieu du sport de haut niveau
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001080400016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.insep.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.insep.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: INSEP: Sef -Cellule marché
Courrier électronique: marches-publics@insep.fr 📧
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.insep.fr/

Le présent marché est conclu pour une durée de trois ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du Cja),Les conditions de signature sont indiquées à l'article 80 du Code des Marchés Publics;

Référé contractuel (articles L 551-13 et suivants et R.551-7 du Cja) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au Joue ou en l'absence d'un tel avis dans les 6 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Cja);

Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt Ce du 16/07/2007 no291545).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 194-349217 (2016-10-03)

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