Inventaire des zones humides
Communauté de Communes du Thouarsais
Réalisation d'un inventaire (délimitation et caractérisation) des zones humides, du réseau hydrographique et des plans d'eau sur le territoire de 24 communes situées sur le périmètre de la Communauté de Communes du Thouarsais dans le cadre du diagnostic du Plui.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2016.00.19
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Thouarsais
Adresse postale: 4 rue de la Trémoïlle, BP 160
Code postal: 79104
Commune postale: Thouars
Contact
Adresse Internet: http://www.thouars-communaute.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches@thouars-communaute.fr 📧
Téléphone: +33 549667700 📞
Fax: +33 549667701 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date limite de soumission: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185445
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 15 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Définis dans le Règlement de Consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes du Thouarsais
Adresse postale: service des achats, des assurances et de la commande publique 4 rue de la Trémoïlle BP 160
Commune postale: Thouars Cedex
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Adresse postale: 15 Esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Source: OJS 2016/S 104-185445 (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2016.00.19
Brève description:
Réalisation d'un inventaire (délimitation et caractérisation) des zones humides, du réseau hydrographique et des plans d'eau sur le territoire de 24 communes situées sur le périmètre de la Communauté de Communes du Thouarsais dans le cadre du diagnostic du Plui.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Thouarsais
Adresse postale: 4 rue de la Trémoïlle, BP 160
Code postal: 79104
Commune postale: Thouars
Contact
Adresse Internet: http://www.thouars-communaute.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches@thouars-communaute.fr 📧
Téléphone: +33 549667700 📞
Fax: +33 549667701 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date limite de soumission: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185445
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Le Dossier de consultation est mis à disposition sur le site https://www.marches-securises.fr
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 15 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière: Définis dans le Règlement de Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Définis dans le Règlement de Consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes du Thouarsais
Adresse postale: service des achats, des assurances et de la commande publique 4 rue de la Trémoïlle BP 160
Commune postale: Thouars Cedex
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Adresse postale: 15 Esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Source: OJS 2016/S 104-185445 (2016-05-27)
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