Inventaire (délimitation et caractérisation) des zones humides, du réseau hydrographique et des plans d'eau de 36 communes de la CAN
Communauté d'agglomération du Niortais
Inventaire (délimitation et caractérisation) des zones humides, du réseau hydrographique et des plans d'eau de 36 communes de la Communauté d'agglomération du Niortais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-05 | Avis de marché |
| 2016-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2016P23
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Niortais
Adresse postale: 140 rue des Equarts, CS 28770
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-duniortais.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-niort.fr 📧
Téléphone: +33 517388070 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_KYcph1a_SG 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_KYcph1a_SG 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234981
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Estimation de 85 000 euros à 117 000 euros (T.T.C.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Amure, arcais, le bourdet, coulon, magne, prin-deyrancon, saint-georges-de-rex, sansais, vallans, le vanneau-irleau
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: Beauvoir/niort, belleville, boisserolles, prisse-la-charriere, la foye-monjault, frontenay-rohan-rohan, mauze/mignon, priaires, la rochenard, st-etienne-la-cigogne, st-symphorien, thorigny, usseau
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Brulain, chauray, fors, germond-rouvre, juscorps, saint-gelais, saint-martin-de-bernegoue, saint-maxire, saint-remy, saint-romans-des-champs, sciecq, villiers-en-plaine, vouille
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie: bonne compréhension de la commande et cohérence du calendrier
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens matériels et logiciels affectés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains affectés, au regard de la commande et de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 041 317 00013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_KYcph1a_SG 🌏
Adresse postale: cs 28770
Point de contact: Service Aménagement durable du territoire — Mme Marie Vouhe-Barribaud
Courrier électronique: marie.barribaud@agglo-niort.fr 📧
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: http://www.agglo-duniortais.fr 🌏
Adresse postale: si remise en main propre: Pôle Marcel Pagnol, 140 rue des Equarts, Niort; si envoi postal: Cs28770
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublic@agglo-niort.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: idem ci-dessus
Source: OJS 2016/S 131-234981 (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2016P23
Brève description:
Inventaire (délimitation et caractérisation) des zones humides, du réseau hydrographique et des plans d'eau de 36 communes de la Communauté d'agglomération du Niortais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Niortais
Adresse postale: 140 rue des Equarts, CS 28770
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-duniortais.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-niort.fr 📧
Téléphone: +33 517388070 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_KYcph1a_SG 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_KYcph1a_SG 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234981
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Estimation de 85 000 euros à 117 000 euros (T.T.C.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Amure, arcais, le bourdet, coulon, magne, prin-deyrancon, saint-georges-de-rex, sansais, vallans, le vanneau-irleau
Numéro du lot: 1
Brève description:
Amure, arcais, le bourdet, coulon, magne, prin-deyrancon, saint-georges-de-rex, sansais, vallans, le vanneau-irleau.
Durée de l'accord: 30 mois Description des options:
Une tranche optionnelle par commune: réunion spécifique avec les exploitants agricoles Les tranches optionnelles seront affermies de façon autonome pour chaque commune, par ordre de service émis au plus tard au démarrage de l'inventaire communal.
Informations complémentaires: Estimation de 85 000 euros à 117 000 euros (T.T.C.).
Intitulé du lot: Beauvoir/niort, belleville, boisserolles, prisse-la-charriere, la foye-monjault, frontenay-rohan-rohan, mauze/mignon, priaires, la rochenard, st-etienne-la-cigogne, st-symphorien, thorigny, usseau
Numéro du lot: 2
Brève description:
Beauvoir/niort, belleville, boisserolles, prisse-la-charriere, la foye-monjault, frontenay-rohan-rohan, mauze/mignon, priaires, la rochenard, st-etienne-la-cigogne, st-symphorien, thorigny, usseau.
Informations complémentaires: Estimation de 90 000 euros à 128 000 euros (T.T.C.).
Intitulé du lot: Brulain, chauray, fors, germond-rouvre, juscorps, saint-gelais, saint-martin-de-bernegoue, saint-maxire, saint-remy, saint-romans-des-champs, sciecq, villiers-en-plaine, vouille
Numéro du lot: 3
Brève description:
Brulain, chauray, fors, germond-rouvre, juscorps, saint-gelais, saint-martin-de-bernegoue, saint-maxire, saint-remy, saint-romans-des-champs, sciecq, villiers-en-plaine, vouille.
Informations complémentaires: Estimation de 60 000 euros à 85 000 euros (T.T.C.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie: bonne compréhension de la commande et cohérence du calendrier
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens matériels et logiciels affectés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains affectés, au regard de la commande et de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 041 317 00013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_KYcph1a_SG 🌏
Adresse postale: cs 28770
Point de contact: Service Aménagement durable du territoire — Mme Marie Vouhe-Barribaud
Courrier électronique: marie.barribaud@agglo-niort.fr 📧
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: http://www.agglo-duniortais.fr 🌏
Adresse postale: si remise en main propre: Pôle Marcel Pagnol, 140 rue des Equarts, Niort; si envoi postal: Cs28770
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublic@agglo-niort.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Les entreprises peuvent télécharger le dossier de consultation sur le profil acheteur de la CAN www.achatpublic.com, également accessible via le site internet de la CAN www.agglo-duniortais.fr rubrique « les marchés publics ». Il est fortement recommandé aux entreprises de s'identifier en indiquant notamment le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique (e-mail) afin que puissent leur être communiquées, le cas échéant, modifications et précisions apportées au dossier.
Afficher plus
Il ne sera pas diffusé de dossier sur support physique.
Le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par la CAN est le support physique papier. La CAN acceptera toutefois les candidatures et les offres qui lui seraient transmises par voie électronique.
Le règlement de la consultation précise les conditions de remise et de présentation des candidatures et des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: idem ci-dessus
Source: OJS 2016/S 131-234981 (2016-07-05)
Avis d'attribution de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 236 910 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449719
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-234981
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Amure, Arcais, Le Bourdet, Coulon, Magne, Prin-Deyrancon, Saint-Georges-de-Rex, Sansais, Vallans, Le Vanneau-Irleau
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2016/S 246-449719 (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 236 910 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449719
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-234981
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Contrats conclus, consultables sur demande auprès du service marchés publics de la CAN.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Amure, Arcais, Le Bourdet, Coulon, Magne, Prin-Deyrancon, Saint-Georges-de-Rex, Sansais, Vallans, Le Vanneau-Irleau
Brève description:
Amure, Arcais, Le Bourdet, Coulon, Magne, Prin-Deyrancon, Saint-Georges-de-Rex, Sansais, Vallans, Le Vanneau-Irleau.
Intitulé du lot: Beauvoir/Niort, Belleville, Boisserolles, Prisse-la-Charrière, La Foye-Monjault, Frontenay-Rohan-Rohan, Mauze/Mignon, Priaires, La Rochenard, St-Étienne-la-Cigogne, St-Symphorien, Thorigny, Usseau
Brève description:
Beauvoir/Niort, Belleville, Boisserolles, Prisse-la-Charrière, La Foye-Monjault, Frontenay-Rohan-Rohan, Mauze/Mignon, Priaires, La Rochenard, St-Étienne-la-Cigogne, St-Symphorien, Thorigny, Usseau.
Intitulé du lot: Brulain, Chauray, Fors, Germond-Rouvre, Juscorps, Saint-Gelais, Saint-Martin-de-Bernegoue, Saint-Maxire, Saint-Rémy, Saint-Romans-des-Champs, Sciecq, Villiers-en-Plaine, Vouille
Brève description:
Brulain, Chauray, Fors, Germond-Rouvre, Juscorps, Saint-Gelais, Saint-Martin-de-Bernegoue, Saint-Maxire, Saint-Rémy, Saint-Romans-des-Champs, Sciecq, Villiers-en-Plaine, Vouille.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2016/S 246-449719 (2016-12-16)
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