Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles maternelles et primaires, l'ALSH, la crèche et fourniture de goûters
Communauté de communes du malesherbois
Fourniture et livraison de repas pour les 6 écoles du territoire, l'accueil de loisirs (mercredi et vacances) et la crèche de 30 berceaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SHCB
- • Repas préparés › Repas pour écoles
- • Services de foyers de jour › Services de crèches et garderies d'enfants
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Loiret
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-13 | Avis de marché |
| 2016-05-18 | Informations complémentaires |
| 2016-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 16af-0040-C
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Repas pour écoles 📦
Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Malesherbois
Adresse postale: 5 ter avenue du Général de Gaulle,
Code postal: 45330
Commune postale: Malesherbes
Contact
Adresse Internet: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: dga@ville-lemalesherbois.fr 📧
Téléphone: +33 238345057 📞
URL des documents: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date limite de soumission: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168362
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Repas mixé pour la crèche
Numéro du lot: 1
Brève description: 30 repas/jour.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description des options:
Intitulé du lot: Repas enfant en âge scolaire, y compris accompagnants
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description des options:
Numéro du lot: 3
Brève description: Goûters crèche et ALSH.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Malesherbes.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005725500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune
Adresse postale: 5 ter avenue du Général de Gaulle, Malesherbes
Commune postale: Le Malesherbois
Courrier électronique: secretariat.maire@ville-lemalesherbois.fr 📧
Pays: Loiret 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 094-168362 (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 16af-0040-C
Brève description:
Fourniture et livraison de repas pour les 6 écoles du territoire, l'accueil de loisirs (mercredi et vacances) et la crèche de 30 berceaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Repas pour écoles 📦
Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Malesherbois
Adresse postale: 5 ter avenue du Général de Gaulle,
Code postal: 45330
Commune postale: Malesherbes
Contact
Adresse Internet: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: dga@ville-lemalesherbois.fr 📧
Téléphone: +33 238345057 📞
URL des documents: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date limite de soumission: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168362
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://approlys.marches-publics.info/
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Repas mixé pour la crèche
Numéro du lot: 1
Brève description: 30 repas/jour.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description des options:
Option 1: pour le lot 2: livraison de repas de substitution en portions individuelles.
Option 2: préparation des repas (mise en chauffe, découpe), mise de table, service à table, nettoyage des locaux (office et réfectoire).
Réponse aux options facultative. Le PA se réserve le droit de les retenir ou non.
Numéro du lot: 2
Brève description:
400 repas/jour temps scolaire
de 50 à 130 temps vacances.
Description des options:
Réponse aux options facultative. Le Pa se réserve le droit de les retenir ou non.
Intitulé du lot: Goûters
Numéro du lot: 3
Brève description: Goûters crèche et ALSH.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm).
— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Malesherbes.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005725500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune
Adresse postale: 5 ter avenue du Général de Gaulle, Malesherbes
Commune postale: Le Malesherbois
Courrier électronique: secretariat.maire@ville-lemalesherbois.fr 📧
Pays: Loiret 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf: le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus.
Référé pré contractuel (article L551-1 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la mesure de publicité.
Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution au JOUE sauf si référé pré contractuel, porté à 6 mois sans avis d'attribution.
Informations complémentaires (2016-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date limite de soumission: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 096-171687
Se réfère à l'avis: 2016/S 094-168362
Numéro JO-S: 96
Source: OJS 2016/S 096-171687 (2016-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de repas pour les six écoles du territoire, l'accueil de loisirs (mercredi et vacances) et la crèche de 30 berceaux.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date limite de soumission: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 096-171687
Se réfère à l'avis: 2016/S 094-168362
Numéro JO-S: 96
Source: OJS 2016/S 096-171687 (2016-05-18)
Avis d'attribution de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 ter avenue du Général de Gaulle, Malesherbes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273119
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: : Greffe du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 151-273119 (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 ter avenue du Général de Gaulle, Malesherbes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273119
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Lot nº 1: 2,40 EUR HT.
Lot nº 2: maternelles: 2,20 EUR HT; primaires: 2,30 EUR HT et adultes: 2,45 EUR HT.
Modalités d'accès au contrat, et directive recours.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
400 repas/jour temps scolaire de 50 à 130 temps vacances.
Goûters crèche et Alsh.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Lot nº 1: 2,40 EUR HT.
Lot nº 2: maternelles: 2,20 EUR HT; primaires: 2,30 EUR HT et adultes: 2,45 EUR HT.
Modalités d'accès au contrat, et directive recours.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: : Greffe du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel (article L551-1 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la mesure de publicité.référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution au Joue sauf si référé pré contractuel, porté à 6 mois sans avis d'attribution.
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