Etudes realisees sur echantillons archeologiques provenant des fouilles du pole archeologique departemental

Département des Pyrénées Orientales

Etudes realisees sur echantillons archeologiques provenant des fouilles du pole archeologique departemental.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-20 Avis de marché
2017-05-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: EZA-P16A001
Brève description:
Etudes realisees sur echantillons archeologiques provenant des fouilles du pole archeologique departemental.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr815 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot, BP 906
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.ledepartement66.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@cd66.fr 📧
Téléphone: +33 468858192 📞
Fax: +33 468356561 📠
URL des documents: https://marches.cg66.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3951&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date limite de soumission: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454361
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016: — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; — les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte; — indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; — description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; — indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; L'Attention du candidat est attirée sur l'importance du contenu de la note méthodologique. La notation, en ce qui concerne le critère de la valeur technique, reposera entièrement sur l'analyse de cette note. Chaque critère fera l'objet d'une notation sur une échelle de 0 à 10 (10 étant la meilleure note). Les notes obtenues seront ensuite pondérées par les pourcentages proportionnels au poids de chaque critère tel que décrit plus haut. Le classement général des offres sera obtenu à l'aide des sommes des notes pondérées obtenues pour l'ensemble des critères. Le candidat retenu aura la meilleure note. Le candidat est invité à mentionner clairement dans les pièces qu'il remet (lettre de candidature et acte d'engagement) au moins une adresse électronique qu'il autorise le pouvoir adjudicateur à utiliser pour la transmission officielle des informations relatives à la suite de consultation. A cet effet, le candidat s'assurera du bon fonctionnement de sa messagerie électronique et veillera à accepter l'envoi d'un accusé de réception de courriels. Le candidat prend connaissance de ce que le pouvoir adjudicateur pourra utiliser la ou les adresses électroniques communiquées pour lui transmettre les informations et notifications officielles relatives à la procédure de marché, en lieu et place de courriers postaux, conformément aux textes en vigueur. Condition d'envoi des offres: 1) transmission support papier: Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions «Offre pour: etudes realisees sur echantillons archeologiques provenant des fouilles du pole archeologique departemental Lot nº.......... — ne pas Ouvrir» Les horaires d'ouverture du service sont les suivants: 9h-12h / 14h-17h ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par voie postale par pli recommandé avec Avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. 2) Transmission par voie électronique: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.cg66.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Carpologie.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre Est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre Peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description: Anthracologie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Archeozoologie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Anthropologie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Etude mobiliers en verre.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Pyrénées Orientales 66000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de candidature groupée
— le DUME papier est accepté.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— déclaration Appropriée De Banques Ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
Capacité technique et professionnelle: Cf rubrique Vi.3) Informations complémentaires.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur la base de la note méthodologique (en %)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution de l'opérateur au vu de l'article 3 de l'Acte d'Engagement (en %)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations au vu du bordereau des prix unitaires (en %)
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.cg66.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3951&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales — direction de la Logistique et des Bâtiments — service Patrimoine et Commande Publique — pôle Achats
Adresse postale: 74 avenue Paul Alduy — BP 80948
Commune postale: Perpignan Cedex
Code postal: 66020
Point de contact: Olivier Passarrius
Courrier électronique: olivier.passarrius@cd66.fr 📧
Pays: fr815 🏙️
Adresse Internet: https://marches.cg66.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3951&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mme la Présidente du Conseil Départemental — direction des Finances Marchés Affaires Juridiques — service des Marchés Publics
Adresse postale: 150 avenue de Milan MI Saint — Charles — BP 906

Référence
Informations complémentaires
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;
L'Attention du candidat est attirée sur l'importance du contenu de la note méthodologique. La notation, en ce qui concerne le critère de la valeur technique, reposera entièrement sur l'analyse de cette note.
Chaque critère fera l'objet d'une notation sur une échelle de 0 à 10 (10 étant la meilleure note). Les notes obtenues seront ensuite pondérées par les pourcentages proportionnels au poids de chaque critère tel que décrit plus haut. Le classement général des offres sera obtenu à l'aide des sommes des notes pondérées obtenues pour l'ensemble des critères. Le candidat retenu aura la meilleure note.
Afficher plus
Le candidat est invité à mentionner clairement dans les pièces qu'il remet (lettre de candidature et acte d'engagement) au moins une adresse électronique qu'il autorise le pouvoir adjudicateur à utiliser pour la transmission officielle des informations relatives à la suite de consultation. A cet effet, le candidat s'assurera du bon fonctionnement de sa messagerie électronique et veillera à accepter l'envoi d'un accusé de réception de courriels. Le candidat prend connaissance de ce que le pouvoir adjudicateur pourra utiliser la ou les adresses électroniques communiquées pour lui transmettre les informations et notifications officielles relatives à la procédure de marché, en lieu et place de courriers postaux, conformément aux textes en vigueur.
Afficher plus
Condition d'envoi des offres:
1) transmission support papier:
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions «Offre pour: etudes realisees sur echantillons archeologiques provenant des fouilles du pole archeologique departemental Lot nº.......... — ne pas Ouvrir»
Les horaires d'ouverture du service sont les suivants: 9h-12h / 14h-17h
ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par voie postale par pli recommandé avec Avis de
réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres.
2) Transmission par voie électronique:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante:
https://marches.cg66.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le
même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est
pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 248-454361 (2016-12-20)
Avis d'attribution de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Études réalisées sur échantillons archéologiques provenant des fouilles du pole archéologique départemental.
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-187114
Se réfère à l'avis: 2016/S 248-454361
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du CD66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Archéozoologie.
Étude mobiliers en verre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution de l'opérateur au vu de l'article 3 de l'acte d'engagement (en %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-04 📅
2015-05-05 📅
2017-05-05 📅
Source: OJS 2017/S 095-187114 (2017-05-16)
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Fournisseurs:
EVEHA Perspectives
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Études de marché et recherche économique;... Services d'études de marchés Services d'études