Études, prospections géologiques et géotechniques sur le territoire de la CACEM

Communauté d'agglomération du centre de la Martinique

Le marché a pour objet la réalisation des sondages, essais et études géologiques et géotechniques sur le territoire des communes de la CACEM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ginger Geode

Qui ?

• Communauté d'agglomération du centre de la Martinique

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services de conseil en géologie et en géophysique

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-17	Avis de marché
2016-04-21	Informations complémentaires
2016-10-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en géologie et en géophysique
Quantité ou étendue: 0800 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en géologie et en géophysique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du centre de la Martinique
Adresse postale: immeuble Cascades III, place François Mitterrand, BP 407
Code postal: 97204
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: http://www.cacem.org 🌏
Téléphone: +33 0596607445 📞
Fax: +33 0596705233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date limite de soumission: 2016-04-28 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-096282
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

—Référé précontractuel: entre le début de la procédure de passation (publication de l'avis) et la signature du contrat (articles L.551-1 à L.551-12 code de justice administrative — CJA). —Recours en annulation de la décision de rejet: dans le délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision mais avant la signature du marché. —Référé contractuel, après la signature du marché, 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE (articles L.551-13 à L.551-23 CJA). —Recours de plein contentieux en contestation de validité du contrat, deux mois après l'information de l'attribution. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la réalisation des sondages, essais et études géologiques et géotechniques sur le territoire des communes de la CACEM.

Valeur estimée hors TVA: 0 💰
800 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016/11/DGA3/AO/JPN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire CACEM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature complétée et signée en utilisant l'imprimé DC1.
Situation économique et financière: Déclaration du candidat intégralement renseignée en utilisant l'imprimé DC2.
Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— Indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché.

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de règlement: articles 86 à 98 du CMP.

Délai global de paiement: 30 jours.

Cession ou nantissement de créance résultant du marché: articles 106 à 110 du CMP.

Financement sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Il est interdit de présenter pour le présent marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Un prestataire unique, soit avec un groupement conjoint d'entreprises dont le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement, ou avec un groupement solidaire d'entreprises.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Jean-Paul Nacitas
M. Athanase Jeanne-Rose
Adresse du profil d'acheteur: http://cacem.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016/11/DGA3/AO/JPN
Informations complémentaires

—Référé précontractuel: entre le début de la procédure de passation (publication de l'avis) et la signature du contrat (articles L.551-1 à L.551-12 code de justice administrative — CJA).

—Recours en annulation de la décision de rejet: dans le délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision mais avant la signature du marché.

—Référé contractuel, après la signature du marché, 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE (articles L.551-13 à L.551-23 CJA).

—Recours de plein contentieux en contestation de validité du contrat, deux mois après l'information de l'attribution.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: BP 683
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97264
Pays: Martinique 🇲🇶
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0596716667 📞
Fax: +33 0596631008 📠
Source: OJS 2016/S 057-096282 (2016-03-17)

Informations complémentaires (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la réalisation des sondages, essais et études géologiques et géotechniques sur le territoire des communes de la Cacem.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: jean-paul.nacitas@cacem-mq.com 📧
Téléphone: +596 596607445 📞
Fax: +596 596705233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143525
Se réfère à l'avis: 2016/S 057-096282
Numéro JO-S: 81
Source: OJS 2016/S 081-143525 (2016-04-21)

Avis d'attribution de marché (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation d'études topographiques sur l'ensemble du territoire des communes membres de la CACEM pour les opérations en relation avec les transports urbains, l'environnement, les Infrastructures routières et les équipements communautaires.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en géologie et en géophysique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Centre de la Martinique
Adresse postale: immeuble Cascades III — place François Mitterrand
Contact
Courrier électronique: infos@cacem-mq.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-371125
Numéro JO-S: 205

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Études, prospections géologiques et géotechniques sur le territoire de la CACEM
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché a pour objet la réalisation des sondages, essais et études géologiques sur le territoire des communes de la CACEM.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de fort de France
Source: OJS 2016/S 205-371125 (2016-10-19)

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