Étude NPNRU sur le quartier Orgemont à Epinay-sur-Seine — étude pré-opérationnelle d'aménagement
Étude NPNRU sur le quartier Orgemont à Epinay-sur-Seine étude pré-opérationnelle d'aménagement Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 66 et 67 du décret du 25.3.2016 no2016-360 relatif aux marchés publics. Cette consultation suit pour partie les dispositions des accords-cadres à bons de commande avec montant maximum de commande, passé en application des articles 78 et 80 du décret susvisé. Le marché est conclu pour une durée démarrant à compter de sa notification au titulaire et s'achevant à la réception, sans réserve, du livrable final. La durée prévisionnelle du marché est de onze mois, hors période de validation des rendus.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2016-04-21.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2016-04-21
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Avis de marché
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2016-09-21
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Avis d'attribution de marché
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