Entretien et curage des réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées pour Agglopolys et pour la ville de Blois

Agglopolys

Le présent marché a pour objet d'assurer l'entretien et le curage des réseaux d'assainissement d'eaux pluviales et d'eaux usées pour la ville de Blois et Agglopolys.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-05.

Qui ?

• Agglopolys

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

• Loir-et-Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-05	Avis de marché

Avis de marché (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglopolys
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr 📧
Téléphone: +33 254903535 📞
Fax: +33 254903558 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date limite de soumission: 2016-03-18 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045589
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Les plis peuvent être remis par voie électronique à l'adresse suivante https://www.marches-securises.fr . Les plis peuvent être remis par voie postale avec accusé de réception, ou remis en mains propres contre récépissé à l'adresse suivante: service mutualisé de la commande publique de la ville et de la Communauté d'agglomération de Blois — Hôtel d'Agglomération — 1 rue Honoré de Balzac, CS 4318 — 41043 Blois Cedex; aux horaires de bureaux: 8:00-12:00 et 14:00-17:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet d'assurer l'entretien et le curage des réseaux d'assainissement d'eaux pluviales et d'eaux usées pour la ville de Blois et Agglopolys.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien des réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées sur le périmètre géographique de la ville de Blois et de La Chaussée-Saint-Victor
Brève description:

Les prestations portent sur:Pour La Ville de Blois:— les réseaux publics d'eaux pluviales de la ville de Blois, le patrimoine immobilier de la ville de Blois.Pour la Communauté d'agglomération de Blois, Agglopolys— les réseaux publics d'eaux usées situés sur la commune de Blois (à compter du 1.10.2016, la commune de La Chaussée-Saint-Victor (à compter du 1.1.2018).— les réseaux publics d'eaux pluviales d'agglopolys pour les zones où elle en a la compétence, situés sur les communes de Blois et La Chaussée-Saint-Victor.— Le patrimoine immobilier d'agglopolys, situés sur les communes de Blois et La Chaussée-Saint-Victor.

Les prestations portent sur:

Pour La Ville de Blois:

— les réseaux publics d'eaux pluviales de la ville de Blois, le patrimoine immobilier de la ville de Blois.

Pour la Communauté d'agglomération de Blois, Agglopolys

— les réseaux publics d'eaux usées situés sur la commune de Blois (à compter du 1.10.2016, la commune de La Chaussée-Saint-Victor (à compter du 1.1.2018).

— les réseaux publics d'eaux pluviales d'agglopolys pour les zones où elle en a la compétence, situés sur les communes de Blois et La Chaussée-Saint-Victor.

— Le patrimoine immobilier d'agglopolys, situés sur les communes de Blois et La Chaussée-Saint-Victor.

Informations complémentaires sur les lots: Seuil minimum annuel: 50 000 EUR HT — sans maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien des réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées sur le périmètre géographique d'Agglopolys (sauf ville de Blois et La Chaussée-Saint-Victor)
Brève description:

Les prestations portent sur:Pour la Communauté d'agglomération de Blois, Agglopolys:— les réseaux publics d'eaux usées, situés sur toutes les communes gérées en régie sauf Blois et La Chaussée-Saint-Victor.— les réseaux publics d'eaux pluviales d'Agglopolys pour les zones où elle en a la compétence, situés sur toutes les communes d'Agglopolys sauf Blois et La Chaussée-Saint-Victor,— le patrimoine immobilier d'Agglopolys, situés sur toutes les communes d'Agglopolys sauf Blois et La Chaussée-Saint-Victor.

Pour la Communauté d'agglomération de Blois, Agglopolys:

— les réseaux publics d'eaux usées, situés sur toutes les communes gérées en régie sauf Blois et La Chaussée-Saint-Victor.

— les réseaux publics d'eaux pluviales d'Agglopolys pour les zones où elle en a la compétence, situés sur toutes les communes d'Agglopolys sauf Blois et La Chaussée-Saint-Victor,

— le patrimoine immobilier d'Agglopolys, situés sur toutes les communes d'Agglopolys sauf Blois et La Chaussée-Saint-Victor.

Numéro de référence: A16-AO-CDV3-003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Blois et Agglopolys.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Certificats de qualifications et/ou de qualité ou équivalents demandés aux candidats:

pour les lots 1 et 2:

— Certification Qualitass (Fédération nationale des syndicats de l'assainissement FNSA) ou équivalent,

— accréditation Cofrac (Travaux d'inspection télévisuelle) ou équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement des comptes par virement administratif à 30 jours. Paiement par acompte mensuel. Comptable: M. le trésorier principal de Blois Agglomération.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Blois
Adresse postale: 9 place Saint-Louis
Code postal: 41042
Contact
Point de contact: Hôtel d'Agglomération
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Service mutualisé de la commande publique
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération, 1 rue Honoré de Balzac, CS 4318
Point de contact: Héléna Nunes
Téléphone: +33 254903566 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.agglopolys.fr 🌏
URL des documents: https://www.agglopolys.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A16-AO-CDV3-003
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orl
Marché renouvelable

Période initiale d'un an: du 13.5.2016 au 12.5.2017. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, au 13.5.2017, 13.5.2018 et 13.5.2019. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois jusqu'au 13.5.2020.

Source: OJS 2016/S 028-045589 (2016-02-05)

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