Entretien curage des réseaux d'eaux usées, pluviales et ouvrages associes (2016-2020)
Communauté d'agglomération du Choletais
La consultation porte sur la réalisation de l'entretien par curage des réseaux eaux usées, unitaires et eaux pluviales et ouvrages associés ainsi que l'entretien végétal des ouvrages d'eaux pluviales et eaux usées sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Choletais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-22 | Avis de marché |
| 2016-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: CAC16S0006
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cholet.fr 🌏
Courrier électronique: marches-cac@agglo-choletais.fr 📧
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-24 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-145030
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Engagement minimum par période: 99 000 EUR (TTC) (TVA 10 %).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Curage des réseaux eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages associés
Numéro du lot: 1
Brève description: Curage des réseaux eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages associés.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Entretien végétal des ouvrages d'eaux pluviales et eaux usées
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: Engagement minimum par période: 11 000 EUR (TTC) (TVA 10 %).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: La date ci-dessus est prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-conbtrats
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 082-145030 (2016-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: CAC16S0006
Brève description:
La consultation porte sur la réalisation de l'entretien par curage des réseaux eaux usées, unitaires et eaux pluviales et ouvrages associés ainsi que l'entretien végétal des ouvrages d'eaux pluviales et eaux usées sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Choletais.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cholet.fr 🌏
Courrier électronique: marches-cac@agglo-choletais.fr 📧
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-24 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-145030
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Engagement minimum par période: 99 000 EUR (TTC) (TVA 10 %).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Curage des réseaux eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages associés
Numéro du lot: 1
Brève description: Curage des réseaux eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages associés.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconductible 3 fois, par reconduction expresse, pour une période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires: Engagement minimum par période: 99 000 EUR (TTC) (TVA 10 %).
Intitulé du lot: Entretien végétal des ouvrages d'eaux pluviales et eaux usées
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien végétal des ouvrages d'eaux pluviales et eaux usées sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Choletais.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Engagement minimum par période: 11 000 EUR (TTC) (TVA 10 %).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 48, 50 à 54 du Décret relatif aux marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Justificatifs demandés.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: La date ci-dessus est prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-conbtrats
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 082-145030 (2016-04-22)
Avis d'attribution de marché (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 422 346 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328411
Se réfère à l'avis: 2016/S 082-145030
Numéro JO-S: 183
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien végétal des ouvrages d'eaux pluviales et eaux usées.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 65
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-07 📅
Source: OJS 2016/S 183-328411 (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 422 346 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328411
Se réfère à l'avis: 2016/S 082-145030
Numéro JO-S: 183
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien végétal des ouvrages d'eaux pluviales et eaux usées.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 65
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-07 📅
Source: OJS 2016/S 183-328411 (2016-09-19)
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