Enquête sur les déplacements des ménages résidant sur le territoire du SCOT de l'agglomération Messine (SCOTAM)
Enquête sur les déplacements des ménages résidant sur le territoire du Scot de l'agglomération Messine (SCOTAM).
Le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué des membres suivants ayant signé la convention constitutive:
— Communauté d'agglomération de Metz Métropole (coordonnateur du groupement),
— SCOTAM.
Une convention constitutive définit les modalités de fonctionnement du groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics.
Metz Métropole, coordonnateur du groupement, signe et exécute le marché pour l'ensemble des membres du groupement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2016-01-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2016-01-29
|
Avis de marché
|
2016-06-06
|
Avis d'attribution de marché
|