Élaboration PLUI
Communauté de communes Yonne Nord
Élaboration du Plan local d'urbanisme Intercommunal (PLUI) sur le territoire de la Communauté de communes Yonne Nord.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: AO2016PLUI
Brève description:
“Élaboration du Plan local d'urbanisme Intercommunal (PLUI) sur le territoire de la Communauté de communes Yonne Nord.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr264 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Yonne Nord
Adresse postale: 52 Faubourg de Villeperrot
Code postal: 89140
Commune postale: Pont-sur-Yonne
Contact
Adresse Internet: http://cc-yonne-nord.fr 🌏
Courrier électronique: ccyn@ccyn.fr 📧
Téléphone: +33 386679900 📞
Fax: +33 386963073 📠
URL des documents: http://e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=37183&orgAcronyme=n5h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 140-252937
Numéro JO-S: 140
Source: OJS 2016/S 140-252937 (2016-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: AO2016PLUI
Brève description:
“Élaboration du Plan local d'urbanisme Intercommunal (PLUI) sur le territoire de la Communauté de communes Yonne Nord.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr264 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Yonne Nord
Adresse postale: 52 Faubourg de Villeperrot
Code postal: 89140
Commune postale: Pont-sur-Yonne
Contact
Adresse Internet: http://cc-yonne-nord.fr 🌏
Courrier électronique: ccyn@ccyn.fr 📧
Téléphone: +33 386679900 📞
Fax: +33 386963073 📠
URL des documents: http://e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=37183&orgAcronyme=n5h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 140-252937
Numéro JO-S: 140
Source: OJS 2016/S 140-252937 (2016-07-19)
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