Élaboration du SCOT du Pays des Écrins
*Phase 1: mise à jour du diagnostic, de l'état initial de l'environnement et de l'évaluation environnementale.
*Phase 2: définition des orientations du PADD.
*Phase 3: débats d'orientations et élaboration du DOO.
*Phase 4: mise en forme du projet en vue de son arrêt et de l'enquête publique, ainsi que son approbation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-15.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2016-03-15
|
Avis de marché
|