Élaboration d'un schéma directeur modes doux
Syndicat mixte du SCOT du Pays de Retz
Accord-Cadre pour l'élaboration d'un schéma directeur modes doux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mobhilis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-13 | Avis de marché |
| 2016-11-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description: Accord-Cadre pour l'élaboration d'un schéma directeur modes doux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du SCOT du Pays de Retz
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44250
Commune postale: Saint-Brevin-les-Pins
Contact
Adresse Internet: http://www.petr-paysderetz.fr 🌏
Courrier électronique: c.gmyrek@cc-sudestuaire.fr 📧
Téléphone: +33 244068010 📞
URL des documents: http://www.cc-sudestuaire-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.cc-sudestuaire-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244874
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description: Élaboration d'un schéma directeur modes doux.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable une fois pour un an.
Description des options: Marché reconductible.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feader programme LEADER.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-sudestuaire-marches.com 🌏
URL des documents: http://www.cc-sudestuaire-marches.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-244874 (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description: Accord-Cadre pour l'élaboration d'un schéma directeur modes doux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du SCOT du Pays de Retz
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44250
Commune postale: Saint-Brevin-les-Pins
Contact
Adresse Internet: http://www.petr-paysderetz.fr 🌏
Courrier électronique: c.gmyrek@cc-sudestuaire.fr 📧
Téléphone: +33 244068010 📞
URL des documents: http://www.cc-sudestuaire-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.cc-sudestuaire-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244874
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description: Élaboration d'un schéma directeur modes doux.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable une fois pour un an.
Description des options: Marché reconductible.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feader programme LEADER.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-sudestuaire-marches.com 🌏
URL des documents: http://www.cc-sudestuaire-marches.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-244874 (2016-07-13)
Avis d'attribution de marché (2016-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 88 099 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du Scot du Pays de Retz
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-406635
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244874
Numéro JO-S: 223
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Durée de l'accord-cadre 1 an, reconductible une fois pour 1 an.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEADER programme Leader
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 223-406635 (2016-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 88 099 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du Scot du Pays de Retz
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-406635
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244874
Numéro JO-S: 223
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Durée de l'accord-cadre 1 an, reconductible une fois pour 1 an.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEADER programme Leader
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 223-406635 (2016-11-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)