Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal
Communauté de communes de l'Avallonais
Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
- • Yonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: PLUi_CCAVM_2016
Brève description: Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Avallonais
Adresse postale: 9 rue Carnot
Code postal: 89200
Commune postale: Avallon
Contact
Adresse Internet: http://ccavm.trimate.fr 🌏
Courrier électronique: cyrille.clarisse.ccavm@orange.fr 📧
Téléphone: +33 386343806 📞
Fax: +33 386349313 📠
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=35192&orgAcronyme=q4v 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date limite de soumission: 2016-06-02 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-147985
Numéro JO-S: 84
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Élaboration du PLUI de la CCAVM.
Numéro du lot: 1
Brève description: Élaboration du plan local d'urbanisme de la CCAVM.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 38 mois
Intitulé du lot: Élaboration du diagnostic agricole.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale (EPCI)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 084-147985 (2016-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: PLUi_CCAVM_2016
Brève description: Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Avallonais
Adresse postale: 9 rue Carnot
Code postal: 89200
Commune postale: Avallon
Contact
Adresse Internet: http://ccavm.trimate.fr 🌏
Courrier électronique: cyrille.clarisse.ccavm@orange.fr 📧
Téléphone: +33 386343806 📞
Fax: +33 386349313 📠
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=35192&orgAcronyme=q4v 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date limite de soumission: 2016-06-02 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-147985
Numéro JO-S: 84
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Élaboration du PLUI de la CCAVM.
Numéro du lot: 1
Brève description: Élaboration du plan local d'urbanisme de la CCAVM.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 38 mois
Intitulé du lot: Élaboration du diagnostic agricole.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Élaboration du diagnostic agricole du PLUI de la CCAVM en collaboration avec le lot nº 1.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale (EPCI)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 084-147985 (2016-04-25)
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