Diagnostics et auscultations structurels et inspections subaquatiques des ouvrages d'assainissement de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Le marché a pour objet les prestations de diagnostics et auscultations structurels et inspections subaquatiques des ouvrages d'assainissement de la Métropole de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-14 Avis de marché
2017-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de diagnostic
Numéro de référence: 16-EAU-042
Brève description:
Le marché a pour objet les prestations de diagnostics et auscultations structurels et inspections subaquatiques des ouvrages d'assainissement de la Métropole de Lyon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de diagnostic 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de diagnostic 📦
Systèmes de diagnostic 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 478958970 📞
URL des documents: https://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date limite de soumission: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443522
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Engagement minimum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 200 000 euros HT Engagement maximum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 600 000 euros (H.T.). Les montants sont les mêmes pour la période reconduite.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Diagnostics structurels par auscultations géophysiques par réfléxométrie d'impulsion radar
Numéro du lot: 1
Brève description:
Diagnostics structurels par auscultations géophysiques par réfléxométrie d'impulsion radar. La présente consultation porte sur la réalisation de prestations de services qui visent à mesurer la qualité physique des ouvrages visitables du système d'assainissement. Elles comprennent en tout ou partie, un pré-diagnostic d'état, une auscultation, un diagnostic d'état des revêtements et des structures, des préconisations de réhabilitation ou de confortement et des contrôles d'état d'ouvrages réhabilités.
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Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 1 fois 2 ans.
Informations complémentaires:
Engagement minimum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 200 000 euros HT Engagement maximum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 600 000 euros (H.T.).
Les montants sont les mêmes pour la période reconduite.
Intitulé du lot: Diagnostics structurels par auscultations mécaniques par vérinage intérieur et auscultation de radier
Numéro du lot: 2
Brève description:
Diagnostics structurels par auscultations mécaniques par vérinage intérieur et auscultation de radier. La présente consultation porte sur la réalisation de prestations de services qui visent à mesurer la qualité physique des ouvrages visitables du système d'assainissement. Elles comprennent en tout ou partie, un pré-diagnostic d'état, une auscultation, un diagnostic d'état des revêtements et des structures, des préconisations de réhabilitation ou de confortement et des contrôles d'état d'ouvrages réhabilités.
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Intitulé du lot: Inspections et diagnostics subaquatiques des réseaux et ouvrages d'assainissements
Numéro du lot: 3
Brève description:
La présente consultation porte sur la réalisation de prestations de services qui visent à mesurer la qualité physique des ouvrages visitables du système d'assainissement habituellement noyés ou impossible à vider. Elles comprennent en tout ou partie, une visite, un pré-diagnostic d'état, une auscultation, un diagnostic, des préconisations de réhabilitation ou de confortement et des contrôles d'état d'ouvrages réhabilités.
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Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Engagement minimum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 160 000 euros HT Engagement maximum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 480 000 euros (H.T.). Les montants sont les mêmes pour la période reconduite.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. — une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur (seulement si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé); — n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15; — est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Précision: — si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. — Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15. — Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
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Situation économique et financière:
Les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits au réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits au réglement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les lots 1 et 2 font l'objet d'une condition d'exécution à caractère social: 303 heures (1 mois par an) pour chacun des lots.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence de la démarche qualité proposée par le candidat
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DDUCV/direction de l'eau, unité marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
Adresse postale: adresse physique: Immeuble Le Triangle 4e étage — porte B — 117 bd Vivier Merle — 69003 Lyon; par courrier: 20 rue du Lac — cs 33569
Point de contact: DDUCV/Direction de l'eau / Unité Marchés
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
— Le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale. Le présent marché public est un accord-cadre fractionné à bons de commande au sens des articles 79 et 80 du décret marchés publics. Cet accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification pour une durée de 2 ans ferme, reconductible une fois pour une durée de 2 ans. Précision au 4.2.6: le délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre est de 230 jours à compter de la date limite de réception des offres. -précision au 4.1.1: Appel d'offres ouvert en application des artciles 41 et 42-1° de l'ordonnance marchés publics et des articles 26, 33, 66 à 68 du décret marchés publics. -précisions des 2.2.5, 3.1.2 et 3.1.3 et: les critères, sous-critères d'attribution et les conditions de participation pour la candidature sont prévus au règlement de consultation.
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— forme des candidatures: les justificatifs visés aux 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.44-v du décret relatif aux marchés publics).- si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.50 du décret relatif aux marchés publics).- un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Le dossier de consultation peut-être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://marches.grandlyon.com sous la référence: 16-eau-042.il peut-être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au I.3, les jours ouvrés de 9h à 12h et de 14h à 16h. Précision du 4.2.7: la date d'ouverture des offres prévues est indicative. — date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: juillet 2017. Les modalités de remise des plis sont prévues au règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 243-443522 (2016-12-14)
Avis d'attribution de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Diagnostics et auscultations structurels et inspections subaquatiques des ouvrages d'assainissement de la métropole de Lyon: Diagnostics structurels par auscultations géophysiques par réfléxométrie d'impulsion radar. Diagnostics structurels par auscultations mécaniques par vérinage intérieur et auscultation de radier. Inspections diagnostics subaquatiques résaux assainissement.
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Valeur totale du marché: 3 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 20 rue du Lac - CS 33569

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-268392
Se réfère à l'avis: 2016/S 243-443522
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme, reconductible 1 fois pour une période de 2 ans. Les montants sont identiques pour la durée ferme et la durée reconduite: Montant minimum: 200 000 EUR HT. Montant maximum: 600 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Diagnostics et auscultations structurels et inspections subaquatiques des ouvrages d'assainissement de la métropole de Lyon:
Diagnostics structurels par auscultations géophysiques par réfléxométrie d'impulsion radar.
Diagnostics structurels par auscultations mécaniques par vérinage intérieur et auscultation de radier.
Inspections diagnostics subaquatiques résaux assainissement.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme, reconductible 1 fois pour une période de 2 ans.
Les montants sont identiques pour la durée ferme et la durée reconduite:
Montant minimum: 200 000 EUR HT.
Montant maximum: 600 000 EUR HT.
Montant minimum: 160 000 EUR HT.
Montant maximum: 480 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
10 %
Pondération du prix: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-15 📅
2017-06-14 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Délégation DUCV / direction de l'eau et des déchets / direction adjointe de l'eau / unité «marchés publics»

Référence
Informations complémentaires
Les lots sont des accords-cadres (mis en oeuvre par l'émission de bons de commande) conclus.
Selon les règles des articles 79 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
— les dates de conclusion du contrat sont les dates de notification,
— modalités de consultation du marché:
Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de DDUCV /Direction de l'eau et des déchets / direction adjointe de l'eau / unité marchés publics: sur place (Immeuble «Le Triangle»-117 bd Vivier Merle); sur demande écrite (20 rue du Lac-CS 33569-69505 Lyon Cedex 03; par télécopie (04-78-95-89-70). La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
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Source: OJS 2017/S 131-268392 (2017-07-07)
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