De6008ge Investigations complémentaires de repérage de réseaux souterrains avec ou sans fouille et géoréférencement pour le compte de la Ville et de l'eurométropole de Strasbourg

Eurométropole de Strasbourg

Investigations complémentairesaccord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit: Seuil minimum: 175 000,00 Euros (H.T.). Pour l'ems, 12 000 euro(s) (H.T.). Pour la VDS. Seuil maximum: 500 000,00 Euros (H.T.). Pour l'ems, 48 000,00 Euros (H.T.). Pour la VDS. Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du marché sont les suivantes: Pour les périodes de reconduction: Seuil minimum: 175 000,00 Euros (H.T.). Pour l'ems, 12 000 euro(s) (H.T.). Pour la VDS. Seuil maximum: 500 000,00 Euros (H.T.). Pour l'ems, 48 000,00 Euros (H.T.). Pour la VDS. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-28 Avis de marché
2017-03-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: DE6008GE
Brève description:
Investigations complémentairesaccord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit: Seuil minimum: 175 000,00 Euros (H.T.). Pour l'ems, 12 000 euro(s) (H.T.). Pour la VDS. Seuil maximum: 500 000,00 Euros (H.T.). Pour l'ems, 48 000,00 Euros (H.T.). Pour la VDS. Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du marché sont les suivantes: Pour les périodes de reconduction: Seuil minimum: 175 000,00 Euros (H.T.). Pour l'ems, 12 000 euro(s) (H.T.). Pour la VDS. Seuil maximum: 500 000,00 Euros (H.T.). Pour l'ems, 48 000,00 Euros (H.T.). Pour la VDS. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2017.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'Étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://strasbourg.eu 🌏
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: +33 368985119 📞
Fax: +33 368985632 📠
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date limite de soumission: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-384302
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 192 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-Cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit: Seuil minimum: 175 000,00 Euros (H.T.). Pour l'ems, 12 000 euro(s) (H.T.). Pour la VDS. Seuil maximum: 500 000,00 Euros (H.T.). Pour l'ems, 48 000,00 Euros (H.T.). Pour la VDS. Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du marché sont les suivantes: Pour les périodes de reconduction: Seuil minimum: 175 000,00 Euros (H.T.). Pour l'ems, 12 000 euro(s) (H.T.). Pour la VDS. Seuil maximum: 500 000,00 Euros (H.T.). Pour l'ems, 48 000,00 Euros (H.T.). Pour la VDS. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2017.
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Valeur estimée hors TVA: 2 192 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre est reconductible pour 3 périodes de un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de l'eurométropole et de la Ville de Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) — joints au dossier de consultation des entreprises — pour présenter leur candidature.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres des collectivités Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des Achats et de la Commande Publique
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Eurometropole de Strasbourg
Adresse postale: service des Achats et de la Commande Publique Espace Accueil, 2ème étage 1 parc de l'Étoile

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (Ta) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Voir TA de Strasbourg
Adresse postale: (cf. Adresse ci-dessus)
Source: OJS 2016/S 211-384302 (2016-10-28)
Avis d'attribution de marché (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Investigations complémentaires de repérage de réseaux souterrains avec ou sans fouille et géoréférencement.
Valeur totale du marché: 2 192 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date de publication: 2017-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 049-090146
Se réfère à l'avis: 2016/S 211-384302
Numéro JO-S: 49

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-28 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: voir TA de Strasbourg
Source: OJS 2017/S 049-090146 (2017-03-08)