Construction d'une école et d'un périscolaire à Duppigheim

SERS

Construction d'une école et d'un périscolaire à Duppigheim.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-31 Avis de marché
2017-03-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'écoles primaires
Brève description: Construction d'une école et d'un périscolaire à Duppigheim.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'écoles primaires 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Serrurerie 📦
Installation de cloisons 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Peintures 📦
Travaux d'installations sanitaires 📦
Électricité 📦
Installation de cuisines équipées 📦
Aménagements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr421 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sers
Adresse postale: 10 rue Oberlin — BP 50011
Code postal: 67080
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sers.eu 🌏
Courrier électronique: sers@sers.eu 📧
Téléphone: +33 388378888 📞
Fax: +33 388378877 📠
URL des documents: http://www.sers.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.sers.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-31 📅
Date limite de soumission: 2016-12-08 📅
Date de publication: 2016-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 212-385781
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Les candidats aux lots 1 et 13 chiffreront obligatoirement la tranche conditionnelle, sous peine de rejet de leur offre. Les candidats aux lots 4 - 6 - 7- 8 - 12 chiffreront obligatoirement les variantes imposées, sous peine de rejet de leur offre. Délais d'exécution: Démarrage prévisionnel des travaux: mars 2017. Durée prévisionnelle des travaux: 14 mois. Conditions relatives au marché. Cautionnement et garanties exigés: la retenue de garantie ne pourra être remplacée que par une garantie à première demande. Modalités essentielles de financement et de paiement: fonds propres, emprunts, subventions. Avance forfaitaire de 5 % assortie d'un coefficient réducteur. Le paiement interviendra dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte par le maître d'œuvre. Il sera fait application des articles 110 à 121 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Ce contrat ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires. En cas de groupement, la forme juridique du groupement attributaire devra obligatoirement être celle du groupement solidaire. Les soumissionnaires auront à produire un dossier complet, comprenant les pièces énumérées ci-après, datées et signées par eux: A. Au titre des pièces administratives: — lettre de candidature DC1 (ou équivalent), — déclaration sur imprimé DC2 (ou équivalent) dûment complétée, et accompagnée des documents qui y sont mentionnés, — si le prestataire est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, — l'attestation d'assurance «Responsabilité Civile» en cours de validité, — les références particulières mettant en évidence des opérations de complexité équivalente réalisées au cours des 3 dernières années (une page A4 par référence). Les précisions suivantes apparaîtront: nom du maître d'ouvrage, lieu, coût, délai de réalisation, surface du projet, — les moyens humains et logistiques généraux dont dispose le candidat. Critères de sélection des candidatures: Pour le jugement des candidatures, le pouvoir adjudicateur éliminera les candidats dont les capacités techniques et professionnelles, ainsi qu'économiques et financières seront jugées insuffisantes. Le pouvoir adjudicateur pourra exclure de la procédure de passation du marché les candidats faisant l'objet des interdictions de soumissionner visées à l'article 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015. En application des dispositions des articles 40 à 42 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les candidatures et les offres peuvent être communiquées par voie électronique. Remise des candidatures et des offres sous format électronique: La plateforme à utiliser pour la remise des offres est celle accessible depuis la rubrique «Les Appels d'offres» à l'adresse suivante: http://www.sers.eu Les modalités de transmission électronique des candidatures et des offres sont définies dans le règlement de consultation. Remise des candidatures et des offres sous format papier: Les candidatures et les offres seront adressées par la poste sous pli cacheté et recommandé ou remises directement contre récépissé à M. le directeur général de la SERS — 10 rue Oberlin — BP 50011 — 67080 Strasbourg Cedex (ouverture du lundi au jeudi 8:30 — 12:00 / 14:00 — 18:00 / vendredi 8:30 — 12:00). Date limite de réception des offres: Jeudi 8.12.2016 à 12:00. Les modalités de leur transmission sont précisées dans le règlement de consultation. Autres renseignements: Délai minimum de validité des offres: 180 jours.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description: Travaux de terrassements — gros-œuvre.
Durée de l'accord: 14 mois
Intitulé du lot: Charpente bois — ossature bois
Numéro du lot: 02
Brève description: Travaux de charpente bois — ossature bois.
Intitulé du lot: Couverture — zinguerie
Numéro du lot: 03
Brève description: Travaux de couverture — zinguerie.
Intitulé du lot: Menuiseries ext. bois — occultations
Numéro du lot: 04a
Brève description: Menuiseries ext. bois — occultations.
Intitulé du lot: Menuiseries ext. alu — occultations
Numéro du lot: 04b
Brève description: Menuiseries ext. alu — occultations.
Intitulé du lot: Serrurerie — métallerie
Numéro du lot: 05
Brève description: Serrurerie — métallerie.
Intitulé du lot: Cloisons — doublages — faux plafonds
Numéro du lot: 06
Brève description: Cloisons — doublages — faux plafonds.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois — agencement
Numéro du lot: 07
Brève description: Menuiseries intérieures bois — agencement.
Intitulé du lot: Sols souples — carrelages — faïences
Numéro du lot: 08
Brève description: Sols souples — carrelages — faïences.
Intitulé du lot: Peintures — nettoyage de mise en service
Numéro du lot: 09
Brève description: Peintures — nettoyage de mise en service.
Intitulé du lot: Installations sanitaires — chauffage — ventilation — chape — isolation
Numéro du lot: 10
Brève description: Installations sanitaires — chauffage — ventilation — chape — isolation.
Intitulé du lot: Électricité courants forts et faibles
Numéro du lot: 11
Brève description: Électricité courants forts et faibles.
Intitulé du lot: Équipement de cuisine
Numéro du lot: 12
Brève description: Équipement de cuisine.
Intitulé du lot: Aménagements extérieurs
Numéro du lot: 13
Brève description: Aménagements extérieurs.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Duppigheim
Adresse postale: 48 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Duppigheim
Code postal: 67120
Pays: fr421 🏙️
Contact
Courrier électronique: nicolasw@evc.net 📧
Adresse Internet: http://www.duppigheim.fr 🌏
URL des documents: http://www.sers.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidats aux lots 1 et 13 chiffreront obligatoirement la tranche conditionnelle, sous peine de rejet de leur offre.
Les candidats aux lots 4 - 6 - 7- 8 - 12 chiffreront obligatoirement les variantes imposées, sous peine de rejet de leur offre.
Délais d'exécution:
Démarrage prévisionnel des travaux: mars 2017.
Durée prévisionnelle des travaux: 14 mois.
Conditions relatives au marché.
Cautionnement et garanties exigés: la retenue de garantie ne pourra être remplacée que par une garantie à première demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement: fonds propres, emprunts, subventions.
Avance forfaitaire de 5 % assortie d'un coefficient réducteur.
Le paiement interviendra dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte par le maître d'œuvre.
Il sera fait application des articles 110 à 121 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Ce contrat ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires.
En cas de groupement, la forme juridique du groupement attributaire devra obligatoirement être celle du groupement solidaire.
Les soumissionnaires auront à produire un dossier complet, comprenant les pièces énumérées ci-après, datées et signées par eux:
A. Au titre des pièces administratives:
— lettre de candidature DC1 (ou équivalent),
— déclaration sur imprimé DC2 (ou équivalent) dûment complétée, et accompagnée des documents qui y sont mentionnés,
— si le prestataire est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— l'attestation d'assurance «Responsabilité Civile» en cours de validité,
— les références particulières mettant en évidence des opérations de complexité équivalente réalisées au cours des 3 dernières années (une page A4 par référence). Les précisions suivantes apparaîtront: nom du maître d'ouvrage, lieu, coût, délai de réalisation, surface du projet,
Afficher plus
— les moyens humains et logistiques généraux dont dispose le candidat.
Critères de sélection des candidatures:
Pour le jugement des candidatures, le pouvoir adjudicateur éliminera les candidats dont les capacités techniques et professionnelles, ainsi qu'économiques et financières seront jugées insuffisantes.
Le pouvoir adjudicateur pourra exclure de la procédure de passation du marché les candidats faisant l'objet des interdictions de soumissionner visées à l'article 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.
En application des dispositions des articles 40 à 42 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les candidatures et les offres peuvent être communiquées par voie électronique.
Remise des candidatures et des offres sous format électronique:
La plateforme à utiliser pour la remise des offres est celle accessible depuis la rubrique «Les Appels d'offres» à l'adresse suivante: http://www.sers.eu
Les modalités de transmission électronique des candidatures et des offres sont définies dans le règlement de consultation.
Remise des candidatures et des offres sous format papier:
Les candidatures et les offres seront adressées par la poste sous pli cacheté et recommandé ou remises directement contre récépissé à M. le directeur général de la SERS — 10 rue Oberlin — BP 50011 — 67080 Strasbourg Cedex (ouverture du lundi au jeudi 8:30 — 12:00 / 14:00 — 18:00 / vendredi 8:30 — 12:00).
Afficher plus
Date limite de réception des offres:
Jeudi 8.12.2016 à 12:00.
Les modalités de leur transmission sont précisées dans le règlement de consultation.
Autres renseignements:
Délai minimum de validité des offres: 180 jours.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, jusqu'à la signature du contrat (référé précontractuel),
— soit de l'article L. 551-13 du code de justice administrative dans les conditions de délais de l'article R. 551-7 dudit code (référé contractuel),
— soit de l'article R. 421-1 du même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre (recours pour excès de pouvoir),
— soit de la jurisprudence du Conseil d'État du 4.4.2014 ("Département du Tarn-et-Garonne" — n° 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Source: OJS 2016/S 212-385781 (2016-10-31)
Avis d'attribution de marché (2017-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10 rue Oberlin, BP 50011

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-101149
Se réfère à l'avis: 2016/S 212-385781
Numéro JO-S: 55

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Terrassements — gros œuvre.
Charpente bois — ossature bois.
Intitulé du lot: Couverture zinguerie
Brève description: Couverture zinguerie.
Intitulé du lot: Menuiseries ext bois — occultations
Brève description: Menuiseries ext bois — occultations.
Intitulé du lot: Menuiseries ext alu — occultations
Brève description: Menuiseries ext alu — occultations.
Intitulé du lot: Cloisons doublages faux plafonds
Brève description: Cloisons doublages faux plafonds.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Pri
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Va
Critère de coût: Prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-05 📅
2017-02-08 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative, jusqu'à la signature du contrat (référé précontractuel),
— soit de l'article L 551-13 du code de justice administrative dans les conditions de délais de l'article R 551-7 dudit code (référé contractuel),
— soit de l'article R 421-1 du même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre (recours pour excès de pouvoir),
— soit de la jurisprudence du Conseil d'État du 04.4.2014 (" Département du Tarn-et-Garonne " — n
Source: OJS 2017/S 055-101149 (2017-03-15)
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