Campagne nationale de caractérisation des déchets ménagers et assimilés
ADEME — agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
La présente consultation se rapporte à la réalisation d'une campagne nationale de caractérisation des déchets ménagers et assimilés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-29 | Avis de marché |
| 2017-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 16MAR000439
Brève description:
“La présente consultation se rapporte à la réalisation d'une campagne nationale de caractérisation des déchets ménagers et assimilés.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
fr5 🏙️
fr4 🏙️
fr6 🏙️
fr8 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ADEME — agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé — BP 90406
Code postal: 49004
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://ademe.fr 🌏
Courrier électronique: rafaelle.desplats@ademe.fr 📧
Téléphone: +33 241204343 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267820
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“Les lots 2 à 6 constituent un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. Les lots 1 et 7 constituent chacun un marché simple. Possibilité...”
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Possibilité de soumissionner pour plusieurs lots. Les soumissionnaires des lots 1 et 7 ne peuvent pas concourir aux autres lots.”
Intitulé du lot: Assistance à maîtrise d'ouvrage
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Afin d'assister la maîtrise d'ouvrage assurée par l'ADEME, l'organisation mise en place prévoit une fonction «Assistant à Maitrise d'Ouvrage» (AMO) qui...”
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Durée de l'accord: 16 mois
Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Nord Ouest de la France
Numéro du lot: 2
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Nord Ouest...”
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Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Nord Est de la France
Numéro du lot: 3
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Nord Est de...”
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Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Sud Ouest de la France
Numéro du lot: 4
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Sud Ouest de...”
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Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Sud Est de la France
Numéro du lot: 5
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Sud Est de la France.”
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Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Ile de France
Numéro du lot: 6
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Ile de...”
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Intitulé du lot: Analyses physico-chimiques
Numéro du lot: 7
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble des analyses physico chimiques de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés pour toute la France.”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Afficher plus
“Une lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée par le candidat individuel ou, le cas échéant, par...”
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“Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et...”
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Situation économique et financière:
“Une liste et la description des principales prestations similaires, dans le domaine de la caractérisation des déchets ménagers et assimilés (pour les lots 1...”
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“Une présentation des moyens humains et matériels dont dispose le candidat;”
“En cas de redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Rafaëlle Desplats
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du gresille BP90406
Commune postale: angers
Code postal: 49004
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rafaëlle DESPLATS
Téléphone: +33 0241204343 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les lots 2 à 6 constituent un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. Les lots 1 et 7 constituent chacun un marché simple.”
“Possibilité de soumissionner pour plusieurs lots. Les soumissionnaires des lots 1 et 7 ne peuvent pas concourir aux autres lots.”
“Vous pouvez utilisez le numéro de référence 16MAR000439 pour retrouver cette consultation sur le profil d'acheteur PLACE visé dans le présent avis.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel :cf article L.551-1 et suiv. du Code de justice administrative”
“Référé contractuel: cf article L.551-13 et suiv. du Code de justice administrative.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2016/S 148-267820 (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 16MAR000439
Brève description:
“La présente consultation se rapporte à la réalisation d'une campagne nationale de caractérisation des déchets ménagers et assimilés.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
fr5 🏙️
fr4 🏙️
fr6 🏙️
fr8 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ADEME — agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé — BP 90406
Code postal: 49004
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://ademe.fr 🌏
Courrier électronique: rafaelle.desplats@ademe.fr 📧
Téléphone: +33 241204343 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267820
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“Les lots 2 à 6 constituent un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. Les lots 1 et 7 constituent chacun un marché simple. Possibilité...”
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Possibilité de soumissionner pour plusieurs lots. Les soumissionnaires des lots 1 et 7 ne peuvent pas concourir aux autres lots.”
Intitulé du lot: Assistance à maîtrise d'ouvrage
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Afin d'assister la maîtrise d'ouvrage assurée par l'ADEME, l'organisation mise en place prévoit une fonction «Assistant à Maitrise d'Ouvrage» (AMO) qui...”
Durée de l'accord: 16 mois
Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Nord Ouest de la France
Numéro du lot: 2
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Nord Ouest...”
Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Nord Est de la France
Numéro du lot: 3
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Nord Est de...”
Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Sud Ouest de la France
Numéro du lot: 4
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Sud Ouest de...”
Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Sud Est de la France
Numéro du lot: 5
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Sud Est de la France.”
Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Ile de France
Numéro du lot: 6
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Ile de...”
Intitulé du lot: Analyses physico-chimiques
Numéro du lot: 7
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble des analyses physico chimiques de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés pour toute la France.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
“Une lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée par le candidat individuel ou, le cas échéant, par...”
Afficher plus (1)
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et...”
“Une liste et la description des principales prestations similaires, dans le domaine de la caractérisation des déchets ménagers et assimilés (pour les lots 1...”
“Une présentation des moyens humains et matériels dont dispose le candidat;”
Afficher plus (1)
“En cas de redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Rafaëlle Desplats
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du gresille BP90406
Commune postale: angers
Code postal: 49004
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rafaëlle DESPLATS
Téléphone: +33 0241204343 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les lots 2 à 6 constituent un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. Les lots 1 et 7 constituent chacun un marché simple.”
“Possibilité de soumissionner pour plusieurs lots. Les soumissionnaires des lots 1 et 7 ne peuvent pas concourir aux autres lots.”
Afficher plus (1)
“Vous pouvez utilisez le numéro de référence 16MAR000439 pour retrouver cette consultation sur le profil d'acheteur PLACE visé dans le présent avis.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel :cf article L.551-1 et suiv. du Code de justice administrative”
“Référé contractuel: cf article L.551-13 et suiv. du Code de justice administrative.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2016/S 148-267820 (2016-07-29)
Avis d'attribution de marché (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2630604.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ADEME — Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé, BP 90406
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008785
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-267820
Numéro JO-S: 6
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Nord-Ouest de la France
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Nord-Ouest...”
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Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Nord-Est de la France
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Nord-Est de...”
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Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Sud-Ouest de la France
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Sud-Ouest de...”
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Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Sud-Est de la France
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Sud-Est de la France.”
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Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Île-de-France
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur...”
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“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble des analyses physico-chimiques de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés pour toute la France.”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualification et expérience des intervenants
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualification et expérience des intervenants proposés
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Qualification des intervenants proposés
Moyens matériels spécifiques affectés à l'opération
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel: cf article L.551-1 et suiv. du code de justice administrative.”
“Référé contractuel: cf article L.551-13 et suiv. du code de justice administrative.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Source: OJS 2017/S 006-008785 (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2630604.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ADEME — Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé, BP 90406
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008785
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-267820
Numéro JO-S: 6
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Nord-Ouest de la France
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Nord-Ouest...”
Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Nord-Est de la France
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Nord-Est de...”
Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Sud-Ouest de la France
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Sud-Ouest de...”
Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Sud-Est de la France
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur Sud-Est de la France.”
Intitulé du lot: Réalisation de la campagne: Île-de-France
Brève description:
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le terrain pour le secteur...”
“L'objet de ce lot est de réaliser l'ensemble des analyses physico-chimiques de la campagne de caractérisation des déchets ménagers et assimilés pour toute la France.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualification et expérience des intervenants
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualification et expérience des intervenants proposés
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Qualification des intervenants proposés
Moyens matériels spécifiques affectés à l'opération
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel: cf article L.551-1 et suiv. du code de justice administrative.”
“Référé contractuel: cf article L.551-13 et suiv. du code de justice administrative.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Source: OJS 2017/S 006-008785 (2017-01-06)
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