Brève description
Le présent accord-cadre concerne une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du programme des espaces publics du PAE des Bassins à Flot sur la plaque portuaire. Le montant prévisionnel des travaux s'élève à environ 18 millions EUR HT (estimation 2016). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, par application des articles 78 et 79 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. Cet accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 300 000 EUR HT.