B16-0880-ALT — Evaluation et amélioration du niveau TRL des instrumentations pour le cœur d'Astrid

CEA Centre de Cadarache

Le CEA pilote le projet ASTRID « (Advanced Sodium Technological Reactor for Industrial Demonstration), qui a pour but la réalisation d'un démonstrateur industriel de réacteur à neutrons rapides refroidi au sodium ». Le Service de Technologies des Composants et des Procédés (STCP) du CEA a pour mission de gérer les études de R&D concernant le développement de procédés d'instrumentation pour la surveillance continue des réacteurs à neutrons rapides au sodium. Le STCP et plus particulièrement le Laboratoire d'Instrumentation et d'Essais Technologiques (LIET) a en charge les instrumentations faisant principalement partie du Système de Contrôle et Surveillance du Cœur ASTRID (SCSCA).
Dans ce cadre les prestations à réaliser sont les suivantes:
Les prestations de base, objet du présent marché concernent les cinq instrumentations suivantes:
— Le Débitmètre à Distorsion de Flux (D.D.F), (capteur),
— La Canne Thermo-Débimétrique (C.T.D) (Dispositif instrumenté),
— Le Traducteur Ultrasonore Haute Température (TUSHT) amélioré, (capteur),
— Le système de Détection Acoustique Active (D.A.A.) de fuite de gaz dans l'Echangeur de Chaleur Sodium Gaz (E.C.S.G) (dispositif instrumenté mais considéré comme capteur dans ce cas précis),
— Le VISUS: perche ultrasonore de détection d'obstacles entre le Bouchon Couvercle Cœur (B.C.C) et les têtes d'assemblages (dispositif instrumenté).
Et se décomposent de la manière suivante:
— Poste 1: Définition du niveau TRL atteint,
— Poste 2: Plan de développement pour faire progresser la maturité de chaque instrumentation,
— Poste 3: Evaluation de la durée des tâches du plan de qualification et des risques « projet ».
Les prestations optionnelles de l'option 1 objet du présent marché concernent les trois instrumentations suivantes:
— La Perche Mécanique (P.M) de détection des mouvements du cœur, (dispositif instrumenté),
— Le Dispositif d'Identification d'Assemblage (D.I.A), (dispositif instrumenté),
— Le SONAR: perche ultrasonore de détection des mouvements d'un assemblage. (dispositif instrumenté).
Et se décomposent de la manière suivante:
— Poste 4: Définition du niveau TRL atteint,
— Poste 5: Plan de développement pour faire progresser la maturité de chaque instrumentation,
— Poste 6: Evaluation de la durée des tâches du plan de qualification et des risques « projet ».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-31 Avis de marché
2016-07-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC, bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: agnes.lhuguet@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257855 📞
Fax: +33 442257766 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-115726
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide). 1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum. 2. Conditions d'utilisation et prérequis techniques: Nous attirons votre attention sur la nécessité d'obtention d'un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des Appels d'Offres du CEA. En effet, la délivrance de celui-ci par l'organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines. Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne. Les certificats électroniques s'obtiennent directement auprès des Autorités de certification qui les émettent. La liste des Autorités de certification référencées par le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie est présentée sur le site de la Direction Générale de la Modernisation de l'Etat Pour tout problème, vous pouvez contacter: Holtine ATEXO: 0820 20 77 43 Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / Centre de Cadarache, (sous réserve qu'un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) Service Commercial, bâtiment 122, en deux exemplaires sous double enveloppe avec la mention: ne pas ouvrir — AAPC N°B16-0880-ALT. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d'Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à: CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — service du référentiel du conseil et des analyses — DAPS/SRCA — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. La case de la rubrique IV.1.1) « Type de procédure » n'a été cochée que pour permettre la publication du présent avis au JOUE. Cette mention de nature technique n'a pas pour effet de soumettre le marché à la directive n°2004/18/CE. En effet, compte tenu de son montant inférieur au seuil défini à l'article 7 de la directive précitée, il s'agit d'une procédure librement définie par le CEA en application de l'article 10 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005 pris en application de l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005 et qui permettra au CEA de négocier.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA pilote le projet ASTRID « (Advanced Sodium Technological Reactor for Industrial Demonstration), qui a pour but la réalisation d'un démonstrateur industriel de réacteur à neutrons rapides refroidi au sodium ». Le Service de Technologies des Composants et des Procédés (STCP) du CEA a pour mission de gérer les études de R&D concernant le développement de procédés d'instrumentation pour la surveillance continue des réacteurs à neutrons rapides au sodium. Le STCP et plus particulièrement le Laboratoire d'Instrumentation et d'Essais Technologiques (LIET) a en charge les instrumentations faisant principalement partie du Système de Contrôle et Surveillance du Cœur ASTRID (SCSCA).
Afficher plus
Dans ce cadre les prestations à réaliser sont les suivantes:
Les prestations de base, objet du présent marché concernent les cinq instrumentations suivantes:
— Le Débitmètre à Distorsion de Flux (D.D.F), (capteur),
— La Canne Thermo-Débimétrique (C.T.D) (Dispositif instrumenté),
— Le Traducteur Ultrasonore Haute Température (TUSHT) amélioré, (capteur),
— Le système de Détection Acoustique Active (D.A.A.) de fuite de gaz dans l'Echangeur de Chaleur Sodium Gaz (E.C.S.G) (dispositif instrumenté mais considéré comme capteur dans ce cas précis),
— Le VISUS: perche ultrasonore de détection d'obstacles entre le Bouchon Couvercle Cœur (B.C.C) et les têtes d'assemblages (dispositif instrumenté).
Et se décomposent de la manière suivante:
— Poste 1: Définition du niveau TRL atteint,
— Poste 2: Plan de développement pour faire progresser la maturité de chaque instrumentation,
— Poste 3: Evaluation de la durée des tâches du plan de qualification et des risques « projet ».
Les prestations optionnelles de l'option 1 objet du présent marché concernent les trois instrumentations suivantes:
— La Perche Mécanique (P.M) de détection des mouvements du cœur, (dispositif instrumenté),
— Le Dispositif d'Identification d'Assemblage (D.I.A), (dispositif instrumenté),
— Le SONAR: perche ultrasonore de détection des mouvements d'un assemblage. (dispositif instrumenté).
— Poste 4: Définition du niveau TRL atteint,
— Poste 5: Plan de développement pour faire progresser la maturité de chaque instrumentation,
— Poste 6: Evaluation de la durée des tâches du plan de qualification et des risques « projet ».
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: B16-0880-ALT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre du CEA de Cadarache
13108 Saint-Paul-lès-Durance.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre
de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un
groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble
des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi:
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère
équivalente.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et
le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du
marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
disponibles,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois
dernières années, des opérateurs économiques pour
lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en
vertu de la loi.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une
assurance pour les risques professionnels;
« Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit
produire les mêmes documents concernant ce
sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des
capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du
marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant».
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra fournir:
— Une note démontrant ses compétences et ses références, pour les trois dernières années, dans le domaine de l'instrumentation et des systémes de mesures associés,
— Une plaquette de présentation de son entreprise présentant précisément son organisation.
Si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalité de financement: budget propre de l'établissement public, cofinancement et part de chacun des
cofinanceurs.
Modalité de paiement: règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le CEA, après
livraison ou exécution à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Le prix est ferme et forfaitaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec solidarité du mandataire ou groupement solidaire.
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le GME soit un groupement solidaire ou un groupement
conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit
de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y
compris en tant que mandataire; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre ».
Le mandataire communiquera au CEA la convention de groupement au plus tard à la date de remise de son
offre.
En cas de groupement ou de sous-traitance chaque entreprise devra fournir les documents énoncés en III.2.
Si le candidat envisage de sous-traiter une partie du marché, il devra faire connaître, lors de la remise
de son offre, l’identité, l’adresse de son (ou de ses) sous-traitant (s) et la nature des parties sous-traitées.
Les soustraitants pourront également être déclarés en cours d’exécution de la commande. Le recours à
la soustraitance sera effectué dans le cadre de la loi 75-1334 du 31.12.1975, modifiée par la loi n
°2001-1108 du 11.12.2001 portant mesure urgentes de réformes à caractère économique et financier (loi
« MURCEF»).
Le CEA pourra demander la communication du (ou des) contrat (s) de sous-traitance et pourra ne pas accepter
un (ou des) sous-traitant (s) proposé (s).

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Critères objectifs de sélection:
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — Capacité professionnelle appréciée en fonction des contraintes techniques présentées dans l'AAPC et notamment dans le domaine de l'instrumentation et des systèmes de mesures associés. — Capacité financière.
Afficher plus
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur
Mme Agnès Lhuguet

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B16-0880-ALT
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la
démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances
environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature Si elles ne sont pas en
mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs
capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et
notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant
les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).
1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum.
2. Conditions d'utilisation et prérequis techniques:
Nous attirons votre attention sur la nécessité d'obtention d'un certificat électronique pour transmettre votre offre
via le portail de dématérialisation des Appels d'Offres du CEA.
En effet, la délivrance de celui-ci par l'organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines.
Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en
ligne.
Les certificats électroniques s'obtiennent directement auprès des Autorités de certification qui les émettent. La
liste des Autorités de certification référencées par le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie est
présentée sur le site de la Direction Générale de la Modernisation de l'Etat
Pour tout problème, vous pouvez contacter:
Holtine ATEXO: 0820 20 77 43
Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / Centre de Cadarache, (sous
réserve qu'un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) Service Commercial, bâtiment 122, en deux
exemplaires sous double enveloppe avec la mention: ne pas ouvrir — AAPC N°B16-0880-ALT.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés,
toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans
la Base d'Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à:
CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — service du référentiel du conseil et des
analyses — DAPS/SRCA — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au
demandeur.
La case de la rubrique IV.1.1) « Type de procédure » n'a été cochée que pour permettre la publication
du présent avis au JOUE. Cette mention de nature technique n'a pas pour effet de soumettre le marché à
la directive n°2004/18/CE. En effet, compte tenu de son montant inférieur au seuil défini à l'article 7 de la
directive précitée, il s'agit d'une procédure librement définie par le CEA en application de l'article 10 du décret
n°2005-1742 du 30.12.2005 pris en application de l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005 et qui
permettra au CEA de négocier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 066-115726 (2016-03-31)
Avis d'attribution de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 147 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Centre de Cadarache

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-246549
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-115726
Numéro JO-S: 136

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 13108 Saint Paul Lez Durance.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. PRIX (50)
2. QUALITE DE L'OFFRE TECHNIQUE (45)
3. Prise en compte des critères QSE (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-29 📅
Nom: Bertin Technologies
Adresse postale: Parc d'activité du Pas du Lac, 10bis avenue Ampère
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2016/S 136-246549 (2016-07-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie