Atelier de recherche de logement
Département de Vaucluse
Atelier de recherche de logement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ADAI
- • APAS
- • CAP Habitat
- • Rheso
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-29 | Avis de marché |
| 2016-07-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'action sociale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'action sociale 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
Fax: +33 432407949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date limite de soumission: 2016-02-19 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-037007
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Atelier de recherche de logement.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Unité territoriale du Grand Avignon
Brève description: Unité territoriale du Grand Avignon.
Quantité ou étendue: Sans quantité minimale et quantité maximale de 215 mesures d'accompagnement.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Unité territoriale du Comtat
Brève description: Unité territoriale du Comtat.
Quantité ou étendue: Sans quantité minimale et quantité maximale de 112 mesures d'accompagnement.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Unité territoriale du Sud Vaucluse: périmètre des CMS de cavaillon et de L'Isle-sur-la-Sorgue
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Unité territoriale du Sud Vaucluse: périmètre des CMS d'Apt et de Pertuis
Brève description: Unité territoriale du Sud Vaucluse: périmètre des CMS d'Apt et de pertuis.
Quantité ou étendue: Sans quantité minimale et quantité maximale de 40 mesures d'accompagnement.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Unité territoriale du Haut-Vaucluse
Brève description: Unité territoriale du Haut-Vaucluse.
Quantité ou étendue: Sans quantité minimale et quantité maximale de 205 mesures d'accompagnement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Méthodologie d'intervention et moyens mobilisés (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service central des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — pôle actions sociales territoriales insertion enfance famille — direction insertion — service solidarité logement
Adresse postale: 6 boulevard Limbert — CS 60517
Code postal: 84908
Point de contact: Christine Lemaire
Téléphone: +33 490161920 📞
Courrier électronique: marches.asti@vaucluse.fr 📧
Fax: +33 490161924 📠
URL pour informations complémentaires: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — direction des affaires juridiques et du contentieux
Point de contact: Service central des marchés (pour un retrait sur place: 35 rue d'Annanelle — entrée A — 2ème étage)
Téléphone: +33 432407956 📞
URL des documents: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Point de contact: Service central des marchés (pour un dépôt sur place: 35 rue d'Annanelle — entrée A — 2ème étage)
URL pour la participation: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 023-037007 (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'action sociale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'action sociale 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
Fax: +33 432407949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date limite de soumission: 2016-02-19 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-037007
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
— la présente consultation est lancée suivant la procédure définie à l'article 30 du code des marchés publics.
— marché à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés public.
— les offres pourront être adressées par voie dématérialisée avec certificat de signature électronique.
— durée des marchés: les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter du 1.7.2016. Ils seront reconductibles 2 fois par décision expresse.
— une visite sur site est-elle obligatoire ' non.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Atelier de recherche de logement.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Unité territoriale du Grand Avignon
Brève description: Unité territoriale du Grand Avignon.
Quantité ou étendue: Sans quantité minimale et quantité maximale de 215 mesures d'accompagnement.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Unité territoriale du Comtat
Brève description: Unité territoriale du Comtat.
Quantité ou étendue: Sans quantité minimale et quantité maximale de 112 mesures d'accompagnement.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Unité territoriale du Sud Vaucluse: périmètre des CMS de cavaillon et de L'Isle-sur-la-Sorgue
Brève description:
Unité territoriale du Sud Vaucluse: périmètre des CMS de cavaillon et de L'Isle-sur-la-Sorgue.
Quantité ou étendue: Sans quantité minimale et quantité maximale de 48 mesures d'accompagnement.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Unité territoriale du Sud Vaucluse: périmètre des CMS d'Apt et de Pertuis
Brève description: Unité territoriale du Sud Vaucluse: périmètre des CMS d'Apt et de pertuis.
Quantité ou étendue: Sans quantité minimale et quantité maximale de 40 mesures d'accompagnement.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Unité territoriale du Haut-Vaucluse
Brève description: Unité territoriale du Haut-Vaucluse.
Quantité ou étendue: Sans quantité minimale et quantité maximale de 205 mesures d'accompagnement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat ou chaque membre du groupement devra produire les pièces mentionnées à l'article 8.1 « renseignements relatifs à la candidature » du règlement de la consultation.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Méthodologie d'intervention et moyens mobilisés (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service central des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — pôle actions sociales territoriales insertion enfance famille — direction insertion — service solidarité logement
Adresse postale: 6 boulevard Limbert — CS 60517
Code postal: 84908
Point de contact: Christine Lemaire
Téléphone: +33 490161920 📞
Courrier électronique: marches.asti@vaucluse.fr 📧
Fax: +33 490161924 📠
URL pour informations complémentaires: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — direction des affaires juridiques et du contentieux
Point de contact: Service central des marchés (pour un retrait sur place: 35 rue d'Annanelle — entrée A — 2ème étage)
Téléphone: +33 432407956 📞
URL des documents: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Point de contact: Service central des marchés (pour un dépôt sur place: 35 rue d'Annanelle — entrée A — 2ème étage)
URL pour la participation: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
— la présente consultation est lancée suivant la procédure définie à l'article 30 du code des marchés publics.
— marché à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés public.
— les offres pourront être adressées par voie dématérialisée avec certificat de signature électronique.
— durée des marchés: les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter du 1.7.2016. Ils seront reconductibles 2 fois par décision expresse.
— une visite sur site est-elle obligatoire ' non.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 023-037007 (2016-01-29)
Avis d'attribution de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 815 631 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'action sociale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-245106
Se réfère à l'avis: 2016/S 023-037007
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Unité Territoriale du Comtat
Informations complémentaires: — quantité maximale de mesures d'accompagnement: 112.
Intitulé du lot: Unité Territoriale du Sud Vaucluse: Périmètre des CMS de Cavaillon et de l'isle/sorgues
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Unité Territoriale du Sud Vaucluse: Périmètre des CMS d'apt et de Pertuis
Informations complémentaires: — quantité maximale de mesures d'accompagnement: 40.
Intitulé du lot: Unité Territoriale du Haut Vaucluse
Informations complémentaires: — quantité maximale de mesures d'accompagnement: 205.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Vaucluse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention et moyens mobilisés
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-04 📅
2016-07-05 📅
2016-07-07 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-245106 (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 815 631 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'action sociale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-245106
Se réfère à l'avis: 2016/S 023-037007
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Marché à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 de l'ancien Code des marchés publics:
— sans quantité minimale
— quantité maximale de mesures d'accompagnement: 215.
Objet
Champ d'application du marché
Marché à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 de l'ancien Code des marchés publics:
— sans quantité minimale
— quantité maximale de mesures d'accompagnement: 215.
Informations complémentaires: — quantité maximale de mesures d'accompagnement: 112.
Intitulé du lot: Unité Territoriale du Sud Vaucluse: Périmètre des CMS de Cavaillon et de l'isle/sorgues
Informations complémentaires:
— Marché à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 de l'ancien Code des marchés publics:
— quantité maximale de mesures d'accompagnement: 48.
Informations complémentaires: — quantité maximale de mesures d'accompagnement: 40.
Intitulé du lot: Unité Territoriale du Haut Vaucluse
Informations complémentaires: — quantité maximale de mesures d'accompagnement: 205.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Vaucluse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention et moyens mobilisés
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-04 📅
2016-07-05 📅
2016-07-07 📅
Référence
Informations complémentaires
— Date de signature des marchés: 28.6.2016 sauf lot no4: 1.7.2016
— modalité de consultation du marché: service central des marchés: 04.32.40.79.53
— horaires d'ouverture des bureaux: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
— Durée des marchés: les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter du 1.7.2016. Ils seront reconductibles 2 fois par décision expresse.
— L'Exécution des marchés sont soumises à d'autres conditions particulières: non.
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-245106 (2016-07-12)
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