Approvisionnement en vrac de granulés bois pour la chaufferie du centre de plein air de Chamagnieu
Ville de Villeurbanne
La présente consultation est un appel d'offres ouvert selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le présent marché est un marché fractionné sous la forme d'un accord cadre avec minimum et maximum selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Les montants annuels Ht des commandes passées par la Ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Montant minimum:40 000 euro(s) Ht/ montant maximum: 80 000 euro(s) (H.T.).
Le délai de réception des offres était de 2016-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bois › Bois de chauffage
- • Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Combustibles
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-03 | Avis de marché |
| 2016-10-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Numéro de référence: 5654
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Code CPV supplémentaire: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeurbanne
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Lazare Goujon
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194171
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune 69100 — Villeurbanne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Valeur prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique appréciée au regard de la qualité du mémoire technique
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeurbanne: Melle Cohen Jessica
Adresse postale: 52 rue Racine
Code postal: 69100
Téléphone: +33 472658098 📞
Courrier électronique: jessica.cohen@mairie-villeurbanne.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeurbanne: Direction de la Commande Publique (Mairie-Annexe 7ème étage)
Adresse postale: 52 rue Racine (pour remise en main propre, service de messagerie)
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 109-194171 (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Numéro de référence: 5654
Brève description:
La présente consultation est un appel d'offres ouvert selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le présent marché est un marché fractionné sous la forme d'un accord cadre avec minimum et maximum selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Les montants annuels Ht des commandes passées par la Ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Montant minimum:40 000 euro(s) Ht/ montant maximum: 80 000 euro(s) (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Code CPV supplémentaire: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeurbanne
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Lazare Goujon
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194171
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.villeurbanne.fr
1)La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans.
2) Critères de sélection de la candidature:
— moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations
— qualité des références se rapportant à l'objet du marché.
— certification des granulés bois fournis NF Biocombustibles solides / granulés biocombustibles ou DIN plus ou EN plus.
3) Conformément à l'article 32 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, les candidats ne sont pas autorisés à présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Les offres seront appréciées lot par lot.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est un appel d'offres ouvert selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le présent marché est un marché fractionné sous la forme d'un accord cadre avec minimum et maximum selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Les montants annuels Ht des commandes passées par la Ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Montant minimum:40 000 euro(s) Ht/ montant maximum: 80 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune 69100 — Villeurbanne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournit la Lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie, datée et signée.
Situation économique et financière:
Le candidat (établie en France ou à l'étranger) fournit la déclaration de candidature (imprimé Dc2 ou modèle ville de Villeurbanne) dûment remplie, datée et signée.
Le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les informations minimales mentionnées à l'article Ii Paragraphe Ib et Ic du modèle Dc2 de la Ville de Villeurbanne.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Pour les seuls candidats, établis en France et en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret relatif aux marchés publics.
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Le candidat doit fournir des références se rapportant à des fournitures analogues exécutées au cours des trois dernières années.
Pour chacune des références citées, devront impérativement figurer les renseignements contenus dans le tableau de la déclaration du candidat propre à la ville de Villeurbanne:
— montant ou tout élément permettant d'apprécier la valeur de la référence
— descriptif de la fourniture livrée
— date
— destinataire (public ou privé)
les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle par tout autre moyen.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Valeur prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique appréciée au regard de la qualité du mémoire technique
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeurbanne: Melle Cohen Jessica
Adresse postale: 52 rue Racine
Code postal: 69100
Téléphone: +33 472658098 📞
Courrier électronique: jessica.cohen@mairie-villeurbanne.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeurbanne: Direction de la Commande Publique (Mairie-Annexe 7ème étage)
Adresse postale: 52 rue Racine (pour remise en main propre, service de messagerie)
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.villeurbanne.fr
1)La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans.
2) Critères de sélection de la candidature:
— moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations
— qualité des références se rapportant à l'objet du marché.
— certification des granulés bois fournis NF Biocombustibles solides / granulés biocombustibles ou DIN plus ou EN plus.
3) Conformément à l'article 32 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, les candidats ne sont pas autorisés à présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Les offres seront appréciées lot par lot.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 109-194171 (2016-06-03)
Avis d'attribution de marché (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 48 290 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-383950
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194171
Numéro JO-S: 211
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Commune, 69100 Villeurbanne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 211-383950 (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est un appel d'offres ouvert selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent marché est un marché fractionné sous la forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les montants annuels HT des commandes passées par la ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
— montant minimum: 40 000 EUR HT,
— montant maximum: 80 000 EUR HT.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-383950
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194171
Numéro JO-S: 211
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est un appel d'offres ouvert selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent marché est un marché fractionné sous la forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les montants annuels HT des commandes passées par la ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
— montant minimum: 40 000 EUR HT,
— montant maximum: 80 000 EUR HT.
— montant minimum:40 000 EUR HT,
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Commune, 69100 Villeurbanne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 211-383950 (2016-10-28)
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