Achat de denrées alimentaires, produits d'entretien et jetables en lien avec les collectivités territoriales et les établissements publics locaux d'enseignement

Agglomération Royan Atlantique

Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, produits d'entretien et jetables nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire. Attribution d'un accord-cadre mono-attributaire (sauf lot 16) pour chaque lot, à bons de commande sans minimum ni maximum.
Le lot 15 «Produits de IV et V gammes» est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (art. 36-1 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agglomération Royan Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-10	Avis de marché
2017-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Numéro de référence: 2016F050
Brève description:

Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, produits d'entretien et jetables nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire. Attribution d'un accord-cadre mono-attributaire (sauf lot 16) pour chaque lot, à bons de commande sans minimum ni maximum. Le lot 15 «Produits de IV et V gammes» est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (art. 36-1 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits alimentaires d'origine animale 📦
Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr532 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Code postal: 17201
Commune postale: Royan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-royan.fr 🌏
Courrier électronique: contact@agglo-royan.fr 📧
Téléphone: +33 546221920 📞
Fax: +33 546056034 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-360341
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Un échantillon de chaque lot sera fourni, dans un conditionnement minimal. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot 15 «Produits de IV et V gammes» est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (art. 36-1 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.

Intitulé du lot: Conserves
Numéro du lot: 1
Brève description: Conserves de fruits, légumes, poissons.
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Épicerie.
Intitulé du lot: Légumes surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: Légumes surgelés.
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description: Poissons surgelés.
Intitulé du lot: Préparations et viandes surgelées
Numéro du lot: 5
Brève description: Préparations et viandes surgelées.
Intitulé du lot: Produits laitiers — ovo-produits
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits laitiers — ovo-produits.
Intitulé du lot: Yaourt lait entier fermier
Numéro du lot: 7
Brève description: Yaourt lait entier fermier.
Intitulé du lot: Volailles fraiches
Numéro du lot: 8
Brève description: Volailles fraiches.
Intitulé du lot: Viandes de porcs fraiches
Numéro du lot: 9
Brève description: Viandes de porcs fraiches.
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 10
Brève description: Charcuterie.
Intitulé du lot: Viande de bœuf hors steaks hachés
Numéro du lot: 11
Brève description: Viande de bœuf hors steaks hachés.
Intitulé du lot: Steaks hachés frais
Numéro du lot: 12
Brève description: Steaks hachés frais.
Intitulé du lot: Viande de veau
Numéro du lot: 13
Brève description: Viande de veau.
Intitulé du lot: Produits de la mer frais
Numéro du lot: 14
Brève description: Produits de la mer frais.
Intitulé du lot: Produits de IV et V gammes
Numéro du lot: 15
Brève description:

Le lot 15: produits de IV et V gammes est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (art. 36-1 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.

Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 16
Brève description:

Le lot 16: fruits et légumes est un accord-cadre multi-attributaire, au maximum 3 candidats seront choisis.

Intitulé du lot: Fruits et légumes bio
Numéro du lot: 17
Brève description: Fruits et légumes bio.
Intitulé du lot: Produits bio hors fruits et légumes
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits bio hors fruits et légumes.
Intitulé du lot: Viande d'agneau frais
Numéro du lot: 19
Brève description: Viande d'agneau frais.
Intitulé du lot: Légumes secs
Numéro du lot: 20
Brève description: Légumes secs.
Intitulé du lot: Produits d'entretien et jetables
Numéro du lot: 21
Brève description: Produits d'entretien et jetables.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: RNC Conseil
Adresse postale: 4 rue du Maroc
Commune postale: Cenon
Code postal: 33150
Téléphone: +33 669422610 📞
Courrier électronique: ph.rncconseil@gmail.com 📧
Pays: fr612 🏙️

Référence
Informations complémentaires

La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades.

La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.

Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.

Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Un échantillon de chaque lot sera fourni, dans un conditionnement minimal. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 200-360341 (2016-10-10)

Avis d'attribution de marché (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, produits d'entretien et jetables nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire. Attribution d'un accord-cadre mono attributaire (sauf lot 16) pour chaque lot, à bons de commande sans minimum ni maximum. Le lot 15 "Produits de IV et V gammes" est réservé aux entreprises adaptées,à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (art 36-1 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.

Valeur totale du marché: 469473.87 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-031581
Se réfère à l'avis: 2016/S 200-360341
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Les montants indiqués au V.2.4. Correspondent au montant du détail estimatif (document non contractuel, servant à l'analyse des offres) Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an. Le présent avis vaut publicité de la conclusion des contrats. Les contrats sont consultables dans les locaux de l'agglomération Royan atlantique à Royan, dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Conserves.
Intitulé du lot: Produits laitiers — ovo produits
Brève description: Produits laitiers — ovo produits.
Intitulé du lot: Viande de boeuf hors steaks hachés
Brève description:

Viande de boeuf hors steaks hachés.

Produits de IV et V gammes.

Fruits et légumes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Services proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des produits évalué sur la base du devis quantitatif estimatif
Pondération du coût: 25
Critère de coût: Prix des produits catalogue
Pondération du coût: 10
Critère de qualité (nom): Étapes de transformation
Cycle de vie du produit
Modalités des techniques d'élevage et d'abattage
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du coût: 20
Critère de qualité (nom): Performances en faveur de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance en faveur de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (nom): Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons fournis, des fiches techniques et performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-20 📅

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués au V.2.4. Correspondent au montant du détail estimatif (document non contractuel, servant à l'analyse des offres)

Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an.

Le présent avis vaut publicité de la conclusion des contrats.

Les contrats sont consultables dans les locaux de l'agglomération Royan atlantique à Royan, dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2017/S 019-031581 (2017-01-24)

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