Accord-cadre études d'impact
Aéroport de Toulouse Blagnac
Le contrat-cadre vise toutes études environnementales, règlementaires et spécifiques susceptibles d'être lancées dans le cadre de réalisation de travaux tels que définis dans le programme d'investissement ATB (réaménagement aérogare, diversification...) durant la durée de celui-ci (1 an renouvelable 4 fois maximum).
Les missions concernées sont notamment les suivantes:
— état initial environnemental type,
— état initial spécifique faune-flore,
— études d'impact,
— procédure loi sur l'eau,
— suivi écologique et biodiversité,
— évaluation environnementale des variantes,
— procédures de dérogation sur les espèces protégées.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-19 | Avis de marché |
| 2017-03-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2016-07-09-PSI
Brève description:
“Le contrat-cadre vise toutes études environnementales, règlementaires et spécifiques susceptibles d'être lancées dans le cadre de réalisation de travaux...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Aéroport de Toulouse Blagnac
Adresse postale: CS 90103
Code postal: 31703
Commune postale: Blagnac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.aeroport.fr 🌏
Courrier électronique: m.faloppa@toulouse.aeroport.fr 📧
Téléphone: +33 534618042 📞
URL des documents: http://www.toulouse.aeroport.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292669
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
“La présente consultation est une procédure négociée, telle que définie à l'article 74 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés passés par les...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat-cadre vise toutes études environnementales, règlementaires et spécifiques susceptibles d'être lancées dans le cadre de réalisation de travaux...”
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“Les missions concernées sont notamment les suivantes:”
“— état initial environnemental type,”
“— état initial spécifique faune-flore,”
“— études d'impact,”
“— procédure loi sur l'eau,”
“— suivi écologique et biodiversité,”
“— évaluation environnementale des variantes,”
“— procédures de dérogation sur les espèces protégées.”
Valeur totale estimée: 418 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 418 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le contrat pourra être prorogé par périodes de 1 an, 4 fois au maximum.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aéroport Toulouse-Blagnac — 31703 Blagnac Cedex.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Documents requis:”
“— compléter la lettre de candidature téléchargeable sur le profil acheteur d'aéroport Toulouse-Blagnac: www.toulouse.aeroport.fr — onglet: professionnels —...”
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“http://www.toulouse.aeroport.fr/fr/professionnels/achats/documents-contractuels”
“— un extrait k ou k bis de moins de 6 mois ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers ou un récépissé de dépôt de...”
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“— l'ensemble des certificats fiscaux et sociaux exigibles.”
Situation économique et financière:
“Documents requis:”
“— présentation du chiffre d'affaires pour les 3 derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle:
“Documents requis:”
“— une attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité,”
“— la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du contrat, indiquant notamment le...”
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“— un document indiquant, pour chacune des 3 dernières années les effectifs de l'entreprise (répartition entre encadrement et personnel œuvrant).”
Procédure
Nombre minimum de candidats: 4
Nombre maximum de candidats: 1
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les candidatures feront l'objet d'une sélection selon les critères suivants, classés par ordre décroissant d'importance:”
“— expérience du candidat dans des marchés ou contrats de même nature ou envergure,”
“— moyens humains dont dispose le candidat,”
“— capacité financière et juridique du candidat.”
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Marion Faloppa
Adresse du profil d'acheteur: http://toulouse-aeroport.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.toulouse.aeroport.fr 🌏
URL of the procurement tool: http://www.toulouse.aeroport.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La présente consultation est une procédure négociée, telle que définie à l'article 74 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés passés par les...”
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“Par conséquent, la consultation est constituée de 2 étapes:”
“— un appel à candidatures,”
“— l'envoi du dossier de consultation aux candidats sélectionnés.”
“Le présent avis constitue donc la première étape.”
“Le candidat devra préciser sur l'enveloppe ou les fichiers numériques contenant sa candidature:”
“— le nom de la consultation concernée, dans le cas présent: « accord-cadre études impact»,”
“— la dénomination et les coordonnées de son entreprise,”
“— la mention «Ne pas ouvrir».”
“Les candidatures pourront, soit:”
“— être remises sur place auprès du secrétariat de la direction financière, bât «La Passerelle», 3”
“— être envoyées par la poste, à l'adresse suivante: aéroport Toulouse-Blagnac — direction financière — service achats — à l'attention de Marion Faloppa —...”
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“— être transmises par envoi de type courrier express par porteur. Dans ce cas, l'intitulé de la consultation devra également être mentionné sur l'enveloppe...”
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“Aéroport Toulouse-Blagnac se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, c'est-à-dire telles que présentées avant la...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Toulouse
Adresse postale: Greffe du tribunal de grande instance de Toulouse TGI — 2 allées Jules Guesde — BP 7015
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Toulouse TGI
Adresse postale: 2 allées Jules Guesde — BP 7015
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 162-292669 (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2016-07-09-PSI
Brève description:
“Le contrat-cadre vise toutes études environnementales, règlementaires et spécifiques susceptibles d'être lancées dans le cadre de réalisation de travaux...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Aéroport de Toulouse Blagnac
Adresse postale: CS 90103
Code postal: 31703
Commune postale: Blagnac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.aeroport.fr 🌏
Courrier électronique: m.faloppa@toulouse.aeroport.fr 📧
Téléphone: +33 534618042 📞
URL des documents: http://www.toulouse.aeroport.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292669
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
“La présente consultation est une procédure négociée, telle que définie à l'article 74 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés passés par les...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat-cadre vise toutes études environnementales, règlementaires et spécifiques susceptibles d'être lancées dans le cadre de réalisation de travaux...”
“Les missions concernées sont notamment les suivantes:”
Afficher plus (7)
“— état initial environnemental type,”
“— état initial spécifique faune-flore,”
“— études d'impact,”
“— procédure loi sur l'eau,”
“— suivi écologique et biodiversité,”
“— évaluation environnementale des variantes,”
“— procédures de dérogation sur les espèces protégées.”
Valeur estimée hors TVA: 418 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le contrat pourra être prorogé par périodes de 1 an, 4 fois au maximum.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aéroport Toulouse-Blagnac — 31703 Blagnac Cedex.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Documents requis:”
“— compléter la lettre de candidature téléchargeable sur le profil acheteur d'aéroport Toulouse-Blagnac: www.toulouse.aeroport.fr — onglet: professionnels —...”
Afficher plus (3)
“http://www.toulouse.aeroport.fr/fr/professionnels/achats/documents-contractuels”
“— un extrait k ou k bis de moins de 6 mois ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers ou un récépissé de dépôt de...”
“— l'ensemble des certificats fiscaux et sociaux exigibles.”
“Documents requis:”
“— présentation du chiffre d'affaires pour les 3 derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle:
“Documents requis:”
“— une attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité,”
Afficher plus (2)
“— la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du contrat, indiquant notamment le...”
“— un document indiquant, pour chacune des 3 dernières années les effectifs de l'entreprise (répartition entre encadrement et personnel œuvrant).”
Procédure
Nombre minimum de candidats: 4
Nombre maximum de candidats: 1
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les candidatures feront l'objet d'une sélection selon les critères suivants, classés par ordre décroissant d'importance:”
“— expérience du candidat dans des marchés ou contrats de même nature ou envergure,”
Afficher plus (2)
“— moyens humains dont dispose le candidat,”
“— capacité financière et juridique du candidat.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Marion Faloppa
Adresse du profil d'acheteur: http://toulouse-aeroport.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.toulouse.aeroport.fr 🌏
URL of the procurement tool: http://www.toulouse.aeroport.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La présente consultation est une procédure négociée, telle que définie à l'article 74 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés passés par les...”
“Par conséquent, la consultation est constituée de 2 étapes:”
Afficher plus (12)
“— un appel à candidatures,”
“— l'envoi du dossier de consultation aux candidats sélectionnés.”
“Le présent avis constitue donc la première étape.”
“Le candidat devra préciser sur l'enveloppe ou les fichiers numériques contenant sa candidature:”
“— le nom de la consultation concernée, dans le cas présent: « accord-cadre études impact»,”
“— la dénomination et les coordonnées de son entreprise,”
“— la mention «Ne pas ouvrir».”
“Les candidatures pourront, soit:”
“— être remises sur place auprès du secrétariat de la direction financière, bât «La Passerelle», 3”
“— être envoyées par la poste, à l'adresse suivante: aéroport Toulouse-Blagnac — direction financière — service achats — à l'attention de Marion Faloppa —...”
“— être transmises par envoi de type courrier express par porteur. Dans ce cas, l'intitulé de la consultation devra également être mentionné sur l'enveloppe...”
“Aéroport Toulouse-Blagnac se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, c'est-à-dire telles que présentées avant la...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Toulouse
Adresse postale: Greffe du tribunal de grande instance de Toulouse TGI — 2 allées Jules Guesde — BP 7015
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Toulouse TGI
Adresse postale: 2 allées Jules Guesde — BP 7015
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 162-292669 (2016-08-19)
Avis d'attribution de marché (2017-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat-cadre vise toutes études environnementales, règlementaires et spécifiques susceptibles d'être lancées dans le cadre de réalisation de travaux...”
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Valeur totale du marché: 439 170 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-22 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-110560
Se réfère à l'avis: 2016/S 162-292669
Numéro JO-S: 59
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat-cadre vise toutes études environnementales, règlementaires et spécifiques susceptibles d'être lancées dans le cadre de réalisation de travaux...”
Afficher plus
“Études relatives à: état initial, environnemental type, études impact, procédures loi sur l'eau, suivi écologique et bio-diversité, évaluation...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aéroport Toulouse-Blagnac — CS 90103 — 31703 Blagnac.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et compétences
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Cohérence de la proposition avec les spécifications
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Cohérence du planning et respect des délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Engagements commerciaux et contractuels
Critère de coût (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅
Nom: Artelia Ville et Transport
Adresse postale: 47 avenue de Lugo
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Nom: Nymphalis
Adresse postale: 209 rue Jean Bart, bâtiment agora 1A
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Pays: fr623 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marion Faloppa
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Greffe du TGI de Toulouse, 2 allées Jules Guesde
Code postal: 31000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Toulouse
Adresse postale: 2 allées Jules Guesde
Code postal: 31000
Source: OJS 2017/S 059-110560 (2017-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat-cadre vise toutes études environnementales, règlementaires et spécifiques susceptibles d'être lancées dans le cadre de réalisation de travaux...”
Valeur totale du marché: 439 170 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-22 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-110560
Se réfère à l'avis: 2016/S 162-292669
Numéro JO-S: 59
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat-cadre vise toutes études environnementales, règlementaires et spécifiques susceptibles d'être lancées dans le cadre de réalisation de travaux...”
“Études relatives à: état initial, environnemental type, études impact, procédures loi sur l'eau, suivi écologique et bio-diversité, évaluation...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aéroport Toulouse-Blagnac — CS 90103 — 31703 Blagnac.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et compétences
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Cohérence de la proposition avec les spécifications
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Cohérence du planning et respect des délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Engagements commerciaux et contractuels
Critère de coût (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅
Nom: Artelia Ville et Transport
Adresse postale: 47 avenue de Lugo
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Nom: Nymphalis
Adresse postale: 209 rue Jean Bart, bâtiment agora 1A
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Pays: fr623 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marion Faloppa
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Greffe du TGI de Toulouse, 2 allées Jules Guesde
Code postal: 31000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Toulouse
Adresse postale: 2 allées Jules Guesde
Code postal: 31000
Source: OJS 2017/S 059-110560 (2017-03-22)
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