2016settufr019 accord-cadre: collecte, tri, transport et traitement des déchets chimiques, biologiques et d'archives publiques confidentielles pour l'université Paris Descartes et l'université Paris Diderot constituées en groupement
Université Paris Descartes
Accord-Cadre: collecte, tri, transport et traitement des déchets chimiques, biologiques et d'archives publiques confidentielles pour l'université Paris Descartes et l'université Paris Diderot constituées en groupement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gestion environnementale › Services de conseils environnementaux
- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services d'enlèvement de déchets biologiques
- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-30 | Avis de marché |
| 2016-05-17 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧
Téléphone: +33 176531866 📞
Fax: +33 176531782 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-113090
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Déchets chimiques
Brève description: Déchets chimiques.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déchets biologiques
Brève description: Déchets biologiques.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Enlèvement et destruction d'archives publiques confidentielles
Brève description: Enlèvement et destruction d'archives publiques confidentielles.
Description des options: Ce marché est reconductible pour un total de 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: 2016SETTUFR019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Paris Descartes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Seules les garanties à première demande sont acceptées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Guylaine Bourdais
Nom: Université Paris Descartes
Point de contact: Direction des achats
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288270&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288270&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288270&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016SETTUFR019
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 065-113090 (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧
Téléphone: +33 176531866 📞
Fax: +33 176531782 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-113090
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Une visite obligatoire est à faire pour les lots 1 et 2 pour l'université Paris Descartes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3. 2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre: collecte, tri, transport et traitement des déchets chimiques, biologiques et d'archives publiques confidentielles pour l'université Paris Descartes et l'université Paris Diderot constituées en groupement.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Déchets chimiques
Brève description: Déchets chimiques.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déchets biologiques
Brève description: Déchets biologiques.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Enlèvement et destruction d'archives publiques confidentielles
Brève description: Enlèvement et destruction d'archives publiques confidentielles.
Description des options: Ce marché est reconductible pour un total de 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: 2016SETTUFR019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Paris Descartes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Présentation d'une liste de services semblables exécutées au cours des 3 dernières années.
Titres d'études, outillage et matériel, capacités d'autres opérateurs économiques si le candidats s'appuie sur eux pour présenter sa candidature.
Dépôts et garanties exigés: Seules les garanties à première demande sont acceptées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fait sur budget propre de l'université. Le délai de paiement est fixé à 30 jours selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les concurrents retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement. Tout groupement auquel il est envisagé d'attribuer le marché, devra avant notification revêtir la forme solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Guylaine Bourdais
Nom: Université Paris Descartes
Point de contact: Direction des achats
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288270&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288270&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288270&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016SETTUFR019
Informations complémentaires
Une visite obligatoire est à faire pour les lots 1 et 2 pour l'université Paris Descartes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3. 2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 065-113090 (2016-03-30)
Informations complémentaires (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date limite de soumission: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 095-170334
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-113090
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre: collecte, tri, transport et traitement des déchets chimiques, biologiques et d'archives publiques confidentielles pour l'Université Paris Descartes et l'université Paris Diderot constituées en groupement.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date limite de soumission: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 095-170334
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-113090
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Le bordereau de pris unitaires est modifié en date du 17.5.2016. Seule la nouvelle version est à compléter par les candidats sous peine de voir leur offre rejetée. La nouvelle date de remise des offres est fixée au 31.5.2016 à 12:00.
Source: OJS 2016/S 095-170334 (2016-05-17)
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