2016AO06: traitement des déchets de bois et plâtre provenant des déchetteries du Sictom Sud Allier

Sictom Sud Allier

Marché pour le traitement des déchets de bois et plâtre provenant des déchetteries du Sictom Sud Allier — 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-19 Avis de marché
2016-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2016AO06
Brève description:
Marché pour le traitement des déchets de bois et plâtre provenant des déchetteries du Sictom Sud Allier — 3 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictom Sud Allier
Adresse postale: Les Bouillots
Code postal: 03500
Commune postale: Bayet
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mvilain@sictom-sud-allier.fr 📧
Téléphone: +33 470455167 📞
Fax: +33 470456301 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Toki1cD-ds&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Toki1cD-ds 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date limite de soumission: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370980
Numéro JO-S: 205

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Bois des déchetteries de Bayet — Bellenaves — Chantelle — Charmeil — Ébreuil — Gannat — Saint Yorre et Le Mayet-de-Montagne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: Bois des déchetteries de Bayet — Bellenaves — Chantelle — Charmeil — Ébreuil — Gannat — Saint Yorre et Le Mayet-de-Montagne
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2017 au 31.12.2017.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
Description des options:
Variante à l'initiative de l'acheteur n° 1:
Prestation d'enlèvement-transport-traitement par semi-remorque du bois stocké sur le site de Bayet.
Intitulé du lot: Lot 2: Bois des déchetteries Varennes/A-Monetay/A-Tronget-Saint Prix-Saint Gérand et Seuillet
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: Bois des déchetteries Varennes/A-Monétay/A-Tronget-Saint Prix — Saint-Gérand et Seuillet.
Intitulé du lot: Lot 3: traitement des déchets de plâtre provenant des déchetteries du Sictom Sud Allier
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3: traitement des déchets de plâtre provenant des déchetteries du Sictom Sud Allier.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bayet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Bayet.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 250300050
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Toki1cD-ds&v=1&selected=0 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 205-370980 (2016-10-19)
Avis d'attribution de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché pour le traitement des déchets de bois et plâtre provenant des déchetteries du SICTOM Sud Allier — 3 lots.
Valeur totale du marché: 1 161 945 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SICTOM Sud Allier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-458468
Se réfère à l'avis: 2016/S 205-370980
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: bois des déchetteries de Bayet, Bellenaves, Chantelle, Charmeil, Ébreuil, Gannat, Saint-Yorre et Le Mayet-de-Montagne
Brève description:
Lot 1: bois des déchetteries de Bayet, Bellenaves, Chantelle, Charmeil, Ébreuil, Gannat, Saint-Yorre et Le Mayet-de-Montagne.
Description des options:
Variante à l'initiative de l'acheteur n° 1: prestation d'enlèvement-transport-traitement par semi-remorque du bois stocké sur le site de Bayet.
Intitulé du lot: Lot 2: bois des déchetteries Varennes/A-Monetay/A-Tronget-Saint-Prix-Saint-Gérand et Seuillet
Brève description:
Lot 2: Bois des déchetteries Varennes/A-Monetay/A-Tronget-Saint-Prix-Saint-Gérand et Seuillet.
Intitulé du lot: Lot 3: traitement des déchets de plâtre provenant des déchetteries du SICTOM Sud Allier
Brève description:
Lot 3: traitement des déchets de plâtre provenant des déchetteries du SICTOM Sud Allier.
Description des options:
Variantes à l'initiative de l'acheteur n° 1: prestation d'enlèvement-transport-traitement par semi-remorque du bois stocké sur le site de Bayet.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — définition de la prestation et optimisation des coûts
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-05 📅
Source: OJS 2016/S 249-458468 (2016-12-22)