16S0044_DEEA_EtudesEnv_4lots
Département de Seine-et-Marne
Études environnementales des espaces naturels sensibles du département de Seine-et-Marne.
Lot 1 — étude de la faune, la flore et les végétations.
Lot 2 — études en milieux aquatiques.
Lot 3 — étude des facteurs abiotiques.
Lot 4 — assistance technique et rédactionnelle.
Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services de prospection scientifique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-15 | Avis de marché |
| 2016-09-20 | Informations complémentaires |
| 2017-04-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prospection scientifique
Numéro de référence: 16S0044_DEEA_EtudesEnv_4lots
Brève description:
“Études environnementales des espaces naturels sensibles du département de Seine-et-Marne. Lot 1 — étude de la faune, la flore et les végétations. Lot 2 —...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prospection scientifique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de prospection scientifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seine-et-marne.fr 🌏
Courrier électronique: emilie.maheas@departement77.fr 📧
URL des documents: http://www.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=242015&orgAcronyme=g3h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322903
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
“La présente consultation, est un accord-cadre conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics conclu sous...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Études environnementales des espaces naturels sensibles du département de Seine-et-Marne.”
“Lot 1 — étude de la faune, la flore et les végétations.”
“Lot 2 — études en milieux aquatiques.”
“Lot 3 — étude des facteurs abiotiques.”
“Lot 4 — assistance technique et rédactionnelle.”
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Étude de la faune, la flore et les végétations
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Étude de la faune, la flore et les végétations.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite trois fois (3 fois), par période de douze mois (12 mois), soit pour une durée maximale de 48 mois.”
Intitulé du lot: Études en milieux aquatiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Études en milieux aquatiques.”
Intitulé du lot: Étude des facteurs abiotiques
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Étude des facteurs abiotiques.”
Intitulé du lot: Assistance technique et rédactionnelle
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Assistance technique et rédactionnelle.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature (DC1, DC2, déclaration sur l'honneur ou équivalents).”
Situation économique et financière:
“Capacité financière appréciée au regard du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Capacités professionnelles appréciées au regard de la qualité des références tels que décrits à l'article «documents à produire» du règlement de la consultation.”
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“Capacités techniques appréciées au regard de la qualité des moyens humains et techniques du candidat.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-03-15 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La présente consultation, est un accord-cadre conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics conclu sous...”
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“Lot 1: montant maximum annuel 70 000 EUR HT.”
“Lot 2: montant maximum annuel 30 000 EUR HT.”
“Lot 3: montant maximum annuel 20 000 EUR HT.”
“Lot 4: montant maximum annuel 50 000 EUR HT.”
“L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Le délai de validité des propositions est de 150 jours à...”
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“Ces modifications seront signifiées par lettre recommandée avec accusé réception aux candidats ayant retiré le dossier de consultation sur support papier et...”
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“Les candidats pourront visiter par eux-mêmes les sites ouverts au public dont la liste est disponible sur le site du département: http://www.seine-et-marne.fr”
“Le soumissionnaire devra transmettre son offre soit:”
“1. Par voie papier sous pli cacheté. Les plis pourront être remis contre récépissé à l'adresse suivante:”
“Département de Seine-et-Marne — direction des marchés publics — accueil/bâtiment C — Hôtel du Département — 77010 Melun Cedex — horaires d'ouverture:...”
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“Ou, s'ils sont envoyés par la poste, en recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse postale ci-dessous:”
“Département de Seine-et-Marne — direction des marchés publics — Hôtel du Département — CS 50377 — 77010 Melun Cedex.”
“Il est rappelé que c'est la date de réception des offres qui est prise en compte et non la date d'envoi.”
“2. Soit par voie électronique:”
“Le département accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr”
“Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ne seront pas retenus.”
“Les négociations sont interdites.”
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que le département de Seine-et-Marne ne fixe pas de délai pour l'obtention du dossier de consultation.”
“Les dossiers peuvent être obtenus via la plateforme de dématérialisation (cf. article 4-2) ou à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation....”
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“Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours...”
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“1. Renseignements administratifs:”
“Correspondant: Emilie Maheas — juriste, à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation.”
“2. Renseignements techniques:”
“Correspondant: Christian desmier/Sylvestre Plancke, à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché.”
“Référé contractuel: recours possible dans un délai 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou à défaut 6 mois à...”
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“Recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris — Préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 180-322903 (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prospection scientifique
Numéro de référence: 16S0044_DEEA_EtudesEnv_4lots
Brève description:
“Études environnementales des espaces naturels sensibles du département de Seine-et-Marne. Lot 1 — étude de la faune, la flore et les végétations. Lot 2 —...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prospection scientifique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de prospection scientifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seine-et-marne.fr 🌏
Courrier électronique: emilie.maheas@departement77.fr 📧
URL des documents: http://www.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=242015&orgAcronyme=g3h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322903
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
“La présente consultation, est un accord-cadre conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics conclu sous...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Études environnementales des espaces naturels sensibles du département de Seine-et-Marne.”
“Lot 1 — étude de la faune, la flore et les végétations.”
Afficher plus (3)
“Lot 2 — études en milieux aquatiques.”
“Lot 3 — étude des facteurs abiotiques.”
“Lot 4 — assistance technique et rédactionnelle.”
“Néant.”
Intitulé du lot: Étude de la faune, la flore et les végétations
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Étude de la faune, la flore et les végétations.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite trois fois (3 fois), par période de douze mois (12 mois), soit pour une durée maximale de 48 mois.”
Intitulé du lot: Études en milieux aquatiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Études en milieux aquatiques.”
Intitulé du lot: Étude des facteurs abiotiques
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Étude des facteurs abiotiques.”
Intitulé du lot: Assistance technique et rédactionnelle
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Assistance technique et rédactionnelle.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature (DC1, DC2, déclaration sur l'honneur ou équivalents).”
Situation économique et financière:
“Capacité financière appréciée au regard du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des...”
Capacité technique et professionnelle:
“Capacités professionnelles appréciées au regard de la qualité des références tels que décrits à l'article «documents à produire» du règlement de la consultation.”
“Capacités techniques appréciées au regard de la qualité des moyens humains et techniques du candidat.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-03-15 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La présente consultation, est un accord-cadre conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics conclu sous...”
“Lot 1: montant maximum annuel 70 000 EUR HT.”
Afficher plus (23)
“Lot 2: montant maximum annuel 30 000 EUR HT.”
“Lot 3: montant maximum annuel 20 000 EUR HT.”
“Lot 4: montant maximum annuel 50 000 EUR HT.”
“L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Le délai de validité des propositions est de 150 jours à...”
“Ces modifications seront signifiées par lettre recommandée avec accusé réception aux candidats ayant retiré le dossier de consultation sur support papier et...”
“Les candidats pourront visiter par eux-mêmes les sites ouverts au public dont la liste est disponible sur le site du département: http://www.seine-et-marne.fr”
“Le soumissionnaire devra transmettre son offre soit:”
“1. Par voie papier sous pli cacheté. Les plis pourront être remis contre récépissé à l'adresse suivante:”
“Département de Seine-et-Marne — direction des marchés publics — accueil/bâtiment C — Hôtel du Département — 77010 Melun Cedex — horaires d'ouverture:...”
“Ou, s'ils sont envoyés par la poste, en recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse postale ci-dessous:”
“Département de Seine-et-Marne — direction des marchés publics — Hôtel du Département — CS 50377 — 77010 Melun Cedex.”
“Il est rappelé que c'est la date de réception des offres qui est prise en compte et non la date d'envoi.”
“2. Soit par voie électronique:”
“Le département accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr”
“Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ne seront pas retenus.”
“Les négociations sont interdites.”
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que le département de Seine-et-Marne ne fixe pas de délai pour l'obtention du dossier de consultation.”
“Les dossiers peuvent être obtenus via la plateforme de dématérialisation (cf. article 4-2) ou à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation....”
“Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours...”
“1. Renseignements administratifs:”
“Correspondant: Emilie Maheas — juriste, à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation.”
“2. Renseignements techniques:”
“Correspondant: Christian desmier/Sylvestre Plancke, à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché.”
“Référé contractuel: recours possible dans un délai 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou à défaut 6 mois à...”
Afficher plus (1)
“Recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.”
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris — Préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 180-322903 (2016-09-15)
Informations complémentaires (2016-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Études environnementales des espaces naturels sensibles du département de Seine-et-Marne lot 1 — étude de la faune, la flore et les végétations lot 2 —...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-20 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 184-330174
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322903
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2016/S 184-330174 (2016-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Études environnementales des espaces naturels sensibles du département de Seine-et-Marne lot 1 — étude de la faune, la flore et les végétations lot 2 —...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-20 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 184-330174
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322903
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2016/S 184-330174 (2016-09-20)
Avis d'attribution de marché (2017-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Études environnementales des Espaces Naturels Sensibles du Département de Seine-et-Marne. Lot 1 — étude de la faune, la flore et les végétations. Lot 2 —...”
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Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 085-166137
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
“Montant annuel maximum 70 000 EUR HT Durée de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Reconductible de manière tacite trois fois (3 fois), par...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Études environnementales des Espaces Naturels Sensibles du Département de Seine-et-Marne.”
Informations complémentaires:
“Montant annuel maximum 70 000 EUR HT”
“Durée de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Reconductible de manière tacite trois fois (3 fois), par période de 12 mois, soit pour une durée...”
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“Montant annuel maximum 30 000 EUR HT”
“Montant annuel maximum 20 000 EUR HT”
“Montant annuel maximum 50 000 EUR HT”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-22 📅
Référence
Informations complémentaires
“Le présent avis a pour objet l'accord-cadre relatif à l'établissement, l'évaluation et le renouvellement des plans de gestion des Espaces Naturels Sensibles...”
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“Les prestations se répartissent en 4 lots distincts traités en marchés séparés.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris; Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Source: OJS 2017/S 085-166137 (2017-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Études environnementales des Espaces Naturels Sensibles du Département de Seine-et-Marne. Lot 1 — étude de la faune, la flore et les végétations. Lot 2 —...”
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 085-166137
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
“Montant annuel maximum 70 000 EUR HT Durée de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Reconductible de manière tacite trois fois (3 fois), par...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Études environnementales des Espaces Naturels Sensibles du Département de Seine-et-Marne.”
Informations complémentaires:
“Montant annuel maximum 70 000 EUR HT”
“Durée de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Reconductible de manière tacite trois fois (3 fois), par période de 12 mois, soit pour une durée...”
Afficher plus (3)
“Montant annuel maximum 30 000 EUR HT”
“Montant annuel maximum 20 000 EUR HT”
“Montant annuel maximum 50 000 EUR HT”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-22 📅
Référence
Informations complémentaires
“Le présent avis a pour objet l'accord-cadre relatif à l'établissement, l'évaluation et le renouvellement des plans de gestion des Espaces Naturels Sensibles...”
“Les prestations se répartissent en 4 lots distincts traités en marchés séparés.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris; Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Source: OJS 2017/S 085-166137 (2017-04-28)
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