Valorisation par compostage de déchets végétaux

Sirtom Maurienne

Transport ponctuel, réception, pesage et valorisation par compostage des déchets végétaux du SIRTOM de Maurienne
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est fixée au 1.8.2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-29 Avis de marché
2015-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue:
Le présent marché aboutira à la passation d'un marché à bons de commande pour les quantités suivantes:— tonnages estimatifs annuels de déchets verts à traiter:Mini: 1 100 t - maxi: 3 300 t— tonnages estimatifs annuels de déchets verts à transporter:Mini: 0 t - maxi: 500 tle marché est passé pour une période d'un an à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service. Il pourra être reconduit de façon expresse trois fois par période d'un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom Maurienne
Adresse postale: 82 avenue de La Riondaz
Code postal: 73870
Commune postale: Saint-Julien-Montdenis
Contact
Adresse Internet: http://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: contact@sirtom-maurienne.com 📧
Téléphone: +33 479599228 📞
Fax: +33 479832648 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-29 📅
Date limite de soumission: 2015-06-09 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-152896
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
— Marché à bons de commande avec mini et maxi, — l'avis et le dossier sont accessibles sur http://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport ponctuel, réception, pesage et valorisation par compostage des déchets végétaux du SIRTOM de Maurienne
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est fixée au 1.8.2015.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché aboutira à la passation d'un marché à bons de commande pour les quantités suivantes:
— tonnages estimatifs annuels de déchets verts à traiter:
Mini: 1 100 t - maxi: 3 300 t
— tonnages estimatifs annuels de déchets verts à transporter:
Mini: 0 t - maxi: 500 t
le marché est passé pour une période d'un an à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service. Il pourra être reconduit de façon expresse trois fois par période d'un an.
Description des options:
— marché d'un an reconductible trois fois par période d'un an,
— des avenants et/ou des marchés complémentaires pourront être conclus.
Numéro de référence: PREST/03/2015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Financement du marché: sur fonds propres,
— règlement par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique dans un délai de 30 jours maximum,
— avance: 5 % du montant du marché avec au préalable constitution d'une garantie à première demande; le titulaire peut renoncer au bénéfice de l'avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PREST/03/2015
Informations complémentaires
— Marché à bons de commande avec mini et maxi,
— l'avis et le dossier sont accessibles sur http://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 085-152896 (2015-04-29)
Avis d'attribution de marché (2015-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 72 435 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 82 avenue de la Riondaz
Commune postale: Saint-Julien-Mont-Denis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-274159
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-152896
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec mini et maxi. Le montant final correspond au montant annuel du DQE. Le marché pourra être reconduit 3 fois. — Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: PREST/03/2015 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-66689, mise en ligne le 30.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-17 📅
Nom: Axia ETS Pouget SAS
Adresse postale: route de l'Industrie
Commune postale: Esserts-Blay
Code postal: 73540
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun — BP 1135
Source: OJS 2015/S 148-274159 (2015-07-30)
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