Tri des déchets issus de la collecte sélective du secteur Nord (marchés 2015-021 et 022)

SEROC

Tri des déchets issus de la collecte sélective du Secteur Nord.
Les déchets recyclables sont collectés en porte à porte ou en apport volontaire par les adhérents du Seroc (Smismb, Sidom de Creully, SIROM de Port en Bessin, SIRTOM d'isigny et Communauté de communes Bessin Seulles et Mer).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-15 Avis de marché
2016-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Seroc
Adresse postale: RD 94, BP 18118
Code postal: 14400
Commune postale: Bayeux
Contact
Courrier électronique: accueil@seroc14.fr 📧
Téléphone: +33 231516960 📞
Fax: +33 231516961 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date limite de soumission: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-330266
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plateforme www.lacentraledesmarches.com Les offres pourront être déposées au SEROC par tous moyens permettant de dater le dépôt ou dématérialisées sur la plateforme www.lacentraledesmarches.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Tri des déchets issus de la collecte sélective du Secteur Nord.
Les déchets recyclables sont collectés en porte à porte ou en apport volontaire par les adhérents du Seroc (Smismb, Sidom de Creully, SIROM de Port en Bessin, SIRTOM d'isigny et Communauté de communes Bessin Seulles et Mer).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Marché 2015-021 collecte en porte à porte
Brève description:
Les déchets recyclables sont collectés en porte à porte par les adhérents du seroc (smismb, sidom de Creully, SIROM de Port en Bessin, SIRTOM d'Isigny et Communauté de communes Bessin Seulles et Mer). Le flux collecté fait l'objet d'un transfert sur le site du SEROC situé 48, route départementale 126 à…
… Saint-Vigor-le-Grand.Le SEROC assure en régie le transport des caissons jusqu'au lieu de dépôt défini par le titulaire du lot. Une solution de reprise directe des caissons peut être envisagée dans le cadre d'une option.
… Saint-Vigor-le-Grand.
Le SEROC assure en régie le transport des caissons jusqu'au lieu de dépôt défini par le titulaire du lot. Une solution de reprise directe des caissons peut être envisagée dans le cadre d'une option.
Quantité ou étendue: Tonnes entrantes: 4 300 tonnes.
Informations complémentaires sur les lots:
Prestation supplémentaire éventuelle (Option…
… 1)Dans le cadre du lot no1 (marché 2015-021), la Collectivité peut, si les conditions économiques et techniques sont satisfaisantes, envisager la reprise directe pour transport des caissons de recyclables de son quai de transfert vers le centre de tri de l'entreprise.Le candidat devra faire obligatoirement une proposition pour l'offre de base et l'option 1.
… 1)
Dans le cadre du lot no1 (marché 2015-021), la Collectivité peut, si les conditions économiques et techniques sont satisfaisantes, envisager la reprise directe pour transport des caissons de recyclables de son quai de transfert vers le centre de tri de l'entreprise.
Afficher plus
Le candidat devra faire obligatoirement une proposition pour l'offre de base et l'option 1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Marché 2015-022 Collecte en apport volontaire
Brève description:
Les déchets recyclables sont collectés en point d'apport volontaire par les adhérents du Seroc (Smismb, Sidom de Creully, SIROM de Port en Bessin, SIRTOM d'Isigny et Communauté de communes Bessin Seulles et…
… Mer).Le transport est effectué par les prestataires de collecte en contrat avec ces adhérents jusqu'au lieu de dépôt défini par le titulaire du lot.
… Mer).
Le transport est effectué par les prestataires de collecte en contrat avec ces adhérents jusqu'au lieu de dépôt défini par le titulaire du lot.
Quantité ou étendue: Tonnes entrantes: 980 tonnes.
Description des options:
La répartition par tranche pour chaque lot est la suivante:
— une tranche ferme de 18 mois débutant le 1.1.2016 et se terminant le 30.6.2017;
— une 1ère tranche conditionnelle de 6 mois débutant le 1.7.2017 et se terminant le 31.12.2017;
— une 2ème tranche conditionnelle de 6 mois débutant le 1.1.2018 et se terminant le 30.6.2018.
La durée totale maximale du marché sera donc de 30 mois.
Le titulaire du marché s'engage à réaliser la tranche ferme et le ou les tranches conditionnelles affermies par la collectivité. Les tranches conditionnelles seront affermies 2 mois avant l'échéance de façon expresse par la collectivité.
Numéro de référence: Marché 2015-021 et 2015-022

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de retenue de garantie.
Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Seroc
M. Fontaine Marc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lacentraledesmarches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.lacentraledesmarches.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marché 2015-021 et 2015-022
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plateforme www.lacentraledesmarches.com
Les offres pourront être déposées au SEROC par tous moyens permettant de dater le dépôt ou dématérialisées sur la plateforme www.lacentraledesmarches.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 182-330266 (2015-09-15)
Avis d'attribution de marché (2016-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 358 102,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Seroc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038911
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-330266
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-139394, mise en ligne le 16.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅
Nom: Guy Dauphin Environnement — GDE
Adresse postale: BP 5
Commune postale: Rocquancourt
Code postal: 14540
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@gderecyclage.com 📧

2️⃣
Nom: Sphere SAS
Adresse postale: rue des Grèves
Commune postale: Avranches Cedex
Code postal: 50307
Courrier électronique: sphere@sphere-env.net 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 024-038911 (2016-02-02)
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Fournisseurs:
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