Travaux de maçonnerie, carrelage, manutention

Sénat

Le présent marché a pour objet des travaux de maçonnerie, de carrelage et de manutention au Palais du Luxembourg et dans ses dépendances.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-21 Avis de marché
2015-12-09 Avis en cas de transparence ex ante volontaire
2015-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Supervision des travaux de construction
Quantité ou étendue:
Ce marché concerne des travaux de maçonnerie, carrelage et manutention dans le Palais du Luxembourg et ses dépendances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Supervision des travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sénat
Adresse postale: 36 rue de Vaugirard
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.senat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-apj@senat.fr 📧
Téléphone: +33 142342210 📞
Fax: +33 142342502 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-10-12 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-337770
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est intégralement et gratuitement téléchargeable à l'adresse senat.achatpublic.com La visite du site est vivement conseillée, sur rendez-vous, en contactant le +33 142342210. Les plis peuvent être remis avant la date et l'heure limite, soit par voie papier, à l'adresse indiquée ci-dessous, contre récépissé ou par lettre recommandée avec avis de réception, soit par voie électronique sur le site senat.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet des travaux de maçonnerie, de carrelage et de manutention au Palais du Luxembourg et dans ses dépendances.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Une option est prévue afin de permettre le recours à l'article 35 II 6° du code des marchés publics pour l'achat de prestations similaires.
Numéro de référence: DAPJ 2015-41
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 rue de Vaugirard, 75006 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures seront sélectionnées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières appréciées au vu des renseignements demandés au règlement de consultation.
Les documents à fournir sont:
La lettre de candidature et d'habilitation du candidat: imprimé Dc1, dûment complété et signé, comportant une adresse électronique valide à laquelle pourra être envoyée toute correspondance relative à la présente consultation.
En cas de candidatures groupées une seule lettre de candidature sera établie pour l'ensemble du groupement; elle sera renseignée et signée par tous les membres du groupement; elle précisera la nature du groupement et désignera un mandataire.
La déclaration du candidat: imprimé Dc2, dûment complété accompagné, si le candidat est en redressement judiciaire, de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché
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Une preuve d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité (assurance responsabilité civile, décennale).
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une plaquette de présentation générale de l'entreprise indiquant notamment:
— les références générales des 3 derniers exercices,
— les moyens actuels en personnels: préciser notamment les effectifs disponibles pendant l'été (période durant laquelle ont lieu de nombreux travaux) et fournir un organigramme,
— les moyens techniques: notamment l'outillage, le matériel et l'équipement technique;
— les références récentes (moins de 3 ans) de l'entreprise en prestations comparables (de préférences à bons de commandes), datées, chiffrées et vérifiables précisant:
— si le candidat a été titulaire ou sous-traitant et, dans ce dernier cas, quelles missions précises et quelle part de l'opération lui ont été confiées,
— les produits utilisés (marque, caractéristiques, etc.),
— la nature des lieux,
— les coordonnées précises d'un interlocuteur identifié de la maîtrise d'ouvrage.
Et/ou tout moyen de preuve équivalent (certification équivalente apportée par d'autres organismes indépendants et/ou références de prestations équivalentes, sous réserve que celles-ci soient appuyées par une attestation d'un tiers indépendant);
— les certifications de qualification suivantes et/ou des références équivalentes:
— qualibat 2112 (maçonnerie — technicité confirmée — et béton armé courant),
— qualibat 4112 (plâtrerie — technicité confirmée);
— qualibat 6312 (carrelage — technicité confirmée);
— indépendamment de ces éléments, le candidat fournira tout renseignement permettant d'apprécier ses capacités professionnelles, techniques et financières lui permettant d'exécuter le marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours par virement administratif. Financement intégral sur les crédits de la direction de l'architecture, du patrimoine et des jardins (budget État-Sénat).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, celui-ci sera solidaire ou conjoint, avec désignation d'un mandataire solidaire. La participation à un groupement est exclusive. Un candidat ne peut déposer qu'une seule offre en réponse à cette consultation: soit seul, soit au sein d'un seul groupement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000002300017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Roux Comoli Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://senat.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://senat.achatpublic.com 🌏
Nom: Sénat, direction de l'architecture, du patrimoine et des jardins
Point de contact: Correspondant du marché: M. Benoît Quennedey
Téléphone: +33 142343719 📞
URL pour informations complémentaires: https://senat.achatpublic.com 🌏
Nom: DCE téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics du Sénat
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_D_Yu2e9BCJ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://senat.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAPJ 2015-41
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est intégralement et gratuitement téléchargeable à l'adresse senat.achatpublic.com
La visite du site est vivement conseillée, sur rendez-vous, en contactant le +33 142342210.
Les plis peuvent être remis avant la date et l'heure limite, soit par voie papier, à l'adresse indiquée ci-dessous, contre récépissé ou par lettre recommandée avec avis de réception, soit par voie électronique sur le site senat.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 187-337770 (2015-09-21)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2015-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-436774
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-337770
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-144494, mise en ligne le 22.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (45)

Attribution du marché
Nom: Chapelle et Compagnie
Adresse postale: Gare Matelots
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Source: OJS 2015/S 241-436774 (2015-12-09)
Avis d'attribution de marché (2015-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 721 083,08 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-456728
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Le montant figurant infra correspond à une estimation, sur une période d'un an reconductible trois fois, calculée sur la base des montants forfaitaires indiqués par l'attributaire et incluant le montant de plusieurs grilles de quantités fictives établies au vu des travaux sur bordereau réalisés les années précédentes. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-144494, mise en ligne le 22.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 36 rue de Vaugirard, 75006 Paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en %) (55)
2. Valeur technique (en %) (45)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-08 📅
Nom: Chapelle et CIE
Adresse postale: 27 rue Sainte-Adélaïde

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Petaux François
Source: OJS 2015/S 250-456728 (2015-12-22)
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