Transports des usagers accueillis dans les structures APF présentes en région Nord, Pas-de-Calais et Picardie

Association des paralyses de France

Transports d'usagers en situation de handicap moteur accueillis dans les structures APF.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-30 Avis de marché
2015-10-22 Informations complémentaires
2016-01-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Nom du pouvoir adjudicateur: Association des paralysés de France
Adresse postale: 17 boulevard Auguste Blanqui
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.apf.asso.fr 🌏
Courrier électronique: refachatsgc@apf.asso.fr 📧
Téléphone: +33 140785698 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-232986
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

“Marché mis en œuvre par une association de statut loi 1901. Publication au JOUE compte-tenu de l'intérêt général.”
Source: OJS 2015/S 127-232986 (2015-06-30)
Informations complémentaires (2015-10-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-22 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 208-377706
Se réfère à l'avis: 2015/S 127-232986
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2015/S 208-377706 (2015-10-22)
Avis d'attribution de marché (2016-01-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-037246
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

“IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché”
Source: OJS 2016/S 023-037246 (2016-01-29)