Transport et traitement des Refiom de l'unité de Valorisation Energétique

Haganis

Transport et traitement des Refiom de l'unité de Valorisation Energétique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-30 Avis de marché
2015-09-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation de cendres
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conlus à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation de cendres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz, 13 rue du Trou aux Serpents, CS 82095
Code postal: 57052
Commune postale: Metz
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@haganis.fr 📧
Téléphone: +33 355945041 📞
Fax: +33 355945044 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-16 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-155847
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plate forme de dématérialisation www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport et traitement des Refiom de l'unité de Valorisation Energétique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 - transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous chaudière
Brève description:
Lot 1 - transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous chaudière.
Quantité ou étendue: Maximum de 1 500.00 tonnes par période.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 - transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous filtre à manche
Brève description:
Lot 2 - transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous filtre à manche.
Quantité ou étendue: Maximum 1 200.00 tonnes par période.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 - transport, inertage et stockage des cendres sous chaudière
Brève description: Lot 3 - transport, inertage et stockage des cendres sous chaudière.
Quantité ou étendue: Maximum 1 500.00 tonnes par période.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 - transport, inertage et stockage des cendres sous filtre à manche
Brève description: Lot 4 - transport, inertage et stockage des cendres sous filtre à manche.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 - transport, indertage et stockage des cendres en vrac ou en big bags
Brève description: Lot 5 - transport, indertage et stockage des cendres en vrac ou en big bags.
Quantité ou étendue: Maximum 300.00 par période.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15FS001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Usine de Valorisation Energétique, 57000 Metz.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Crédits prévus à l'article 604 du budget d'haganis.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Moyens humains et matériels affectés à la prestation (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schmitt Daniel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Haganis
Point de contact: Cellule marchés publics
Mlle Mme Guyomard M. Stefani E
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_V_NLK8TMoJ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_V_NLK8TMoJ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FS001
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plate forme de dématérialisation www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Greffe du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2015/S 086-155847 (2015-04-30)
Avis d'attribution de marché (2015-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau port de Metz, 13 rue du Trou aux Serpents, CS 82095

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-02 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-313635
Se réfère à l'avis: 2015/S 86-155847
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Lot 1: transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous chaudière. Quantité annuelle maximum de 1 500 tonnes avec un prix de 957,60 EUR HT pour le forfait transport et un prix de 87 EUR HT pour la valorisation d'une tonne de cendres. Nombre d'années! 3 2 périodes de reconduction sont prévues: Première reconduction du 1.1.2017 au 31.12.2017. Deuxième reconduction du 1.1.2018 au 31.12.2018 Lot 2: transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous filtre à manche. Quantité annuelle maximum de 1 200 tonnes avec un prix de 957,60 EUR HT pour le forfait transport et un prix de 87 EUR HT pour la valorisation d'une tonne de cendres. Nombre d'années: 3. 2 périodes de reconduction sont prévues: Première reconduction du 1.1.2017 au 31.12.2017. Deuxième reconduction du 1.1.2018 au 31.12.2018. Lot 3: transport, inertage et stockage des cendres sous chaudière. Quantité annuelle maximum de 1 500 tonnes avec un prix de 1 125 EUR HT pour le forfait transport et un prix de 180 EUR HT pour le traitement d'une tonne de cendres. Nombre d'années: 3. 2 périodes de reconduction sont prévues: Première reconduction du 1.1.2017 au 31.12.2017. Deuxième reconduction du 1.1.2018 au 31.12.2018. Lot 4: transport, inertage et stockage des cendres sous filtre à manche Quantité annuelle maximum de 1 500 tonnes avec un prix de 650 EUR HT pour le forfait transport et un prix de 185 EUR HT pour le traitement d'une tonne de cendres. Nombre d'années: 3. 2 périodes de reconduction sont prévues: Première reconduction du 1.1.2017 au 31.12.2017. Deuxième reconduction du 1.1.2018 au 31.12.2018. Lot 5: Transport, inertage et stockage des cendres en vrac ou en big bags. Quantité annuelle maximum de 300 tonnes avec un prix de 400 EUR HT pour le forfait transport en camion Benne Ampliroll, un prix de 600 EUR HT pour le forfait transport en camion Ampliroll + attelage et un prix de 240 EUR pour le traitement d'une tonne de cendres conditionnées en vrac ou en big bags Nombre d'années: 3 2 périodes de reconduction sont prévues: Première reconduction du 1.1.2017 au 31.12.2017. Deuxième reconduction du 1.1.2018 au 31.12.2018. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lesé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Référence de la publication BOAMP: annonce 15-67674 du 1.5.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-67674, mise en ligne le 30.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Usine de valorisation énergétique à Metz

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-30 📅
Nom: REMEX Mineralstoff GMBH
Adresse postale: Hamburger Strasse 6
Commune postale: Dusseldorf
Code postal: 40221
Pays: Allemagne 🇩🇪

2️⃣

3️⃣
Nom: Sas seche eco
Adresse postale: Les Hêtres, CS 20020
Commune postale: Change Cedex 9
Code postal: 53811

4️⃣
Nom: Sita fd
Adresse postale: 16 place de l'Iris, tour CB 21
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92040

5️⃣
Adresse postale: 16 place de l'Iris, tour CB21
Commune postale: Paris La Défense
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2015/S 172-313635 (2015-09-02)
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