Traitement et enlèvement des matériaux de la déchèterie du Champsaur 2015-2019
Communauté de communes du Champsaur
Évacuation et valorisation des matériaux déposés à la déchèterie intercommunale du Champsaur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-29 | Avis de marché |
| 2015-06-09 | Informations complémentaires |
| 2016-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue: 90 000230 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Champsaur
Adresse postale: 5 rue des Lagerons
Code postal: 05500
Commune postale: Saint-Bonnet-en-Champsaur
Contact
Courrier électronique: cc.champsaur@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 492500020 📞
Fax: +33 492501931 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-191245
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Enlèvement et traitement des encombrants 150 à 300 bennes et 400 à 750 tonnes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Enlèvement et traitement des pneus en mélange 1 à 10 bennes et 3 à 50 tonnes.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Brève description: Enlèvement des cartons 20 à 60 et 50 à 200 tonnes.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Brève description: Enlèvement et traitement du bois traité 10 à 110 bennes et 50 à 350 tonnes.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Brève description: Enlèvement et traitement des huiles végétales 1 à 10 trajets, 1 000 à 6 000 l.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
230 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue des Lagerons, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Moyens % (25)
3. Valeur environnementale % (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24050021500050
Contact
Point de contact: Rogazzo Carmine, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Nom: Communauté de communes du Champsaur: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 105-191245 (2015-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue: 90 000230 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Champsaur
Adresse postale: 5 rue des Lagerons
Code postal: 05500
Commune postale: Saint-Bonnet-en-Champsaur
Contact
Courrier électronique: cc.champsaur@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 492500020 📞
Fax: +33 492501931 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-191245
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: Il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Évacuation et valorisation des matériaux déposés à la déchèterie intercommunale du Champsaur.
Numéro du lot: 1
Brève description: Enlèvement et traitement des encombrants 150 à 300 bennes et 400 à 750 tonnes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Enlèvement et traitement des pneus en mélange 1 à 10 bennes et 3 à 50 tonnes.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Enlèvement et traitement de la ferraille et des batteries 20 à 60 bennes, 150 à 300 tonnes de ferraille et 2 à 10 tonnes de batteries.
Numéro du lot: 4
Brève description: Enlèvement des cartons 20 à 60 et 50 à 200 tonnes.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Transport des bennes de gravats (50 à 150 transports) et celles de déchets verts (70 à 300 trajets).
Numéro du lot: 6
Brève description: Enlèvement et traitement du bois traité 10 à 110 bennes et 50 à 350 tonnes.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Broyage et criblage des végétaux 1 à 6 déplacements, 8 à 48 h de broyage, 8 à 32 h de criblage.
Numéro du lot: 8
Brève description: Enlèvement et traitement des huiles végétales 1 à 10 trajets, 1 000 à 6 000 l.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Enlèvement et traitement des déchets ménagers spéciaux 3 à 10 trajets, 0,5 à 5 tonnes de peintures, 0,1 à 2 tonnes de solvants, 0,1 à 1 tonne d'acides, 0,1 à 1 tonne d'aérosols.
Les variantes sont acceptées ✅
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
230 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue des Lagerons, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché sur le budget déchets ménagers de la collectivité.
Application des règles de comptabilité publique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Moyens % (25)
3. Valeur environnementale % (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24050021500050
Contact
Point de contact: Rogazzo Carmine, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Nom: Communauté de communes du Champsaur: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: Il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 105-191245 (2015-05-29)
Informations complémentaires (2015-06-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202872
Se réfère à l'avis: 2015/S 105-191245
Numéro JO-S: 112
Source: OJS 2015/S 112-202872 (2015-06-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202872
Se réfère à l'avis: 2015/S 105-191245
Numéro JO-S: 112
Source: OJS 2015/S 112-202872 (2015-06-09)
Avis d'attribution de marché (2016-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 135 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: contact@ccduchampsaur.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-040637
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-12 📅
Nom: GROS Environnement
Adresse postale: 46 avenue Docteur Tagnard
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
2️⃣
3️⃣
Nom: SARL Frères KINTZ
Adresse postale: route de Gap
Commune postale: Veynes
Code postal: 05400
4️⃣
5️⃣
Nom: Matheron
Adresse postale: 11 chemin de Romette
Commune postale: Gap
Code postal: 05500
6️⃣
7️⃣
Nom: Néant
Adresse postale: Néant
Commune postale: Néant
Code postal: 00000
8️⃣
Nom: Lot résilié
9️⃣
Nom: Triadis Services
Adresse postale: Le Honry
Commune postale: Beaufort
Code postal: 39190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2016/S 025-040637 (2016-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 135 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: contact@ccduchampsaur.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-040637
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com .
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-82004, mise en ligne le 29.5.2015.
Références de publication rectificative.
Annonce n° 15-87928, mise en ligne le 9.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-12 📅
Nom: GROS Environnement
Adresse postale: 46 avenue Docteur Tagnard
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
2️⃣
3️⃣
Nom: SARL Frères KINTZ
Adresse postale: route de Gap
Commune postale: Veynes
Code postal: 05400
4️⃣
5️⃣
Nom: Matheron
Adresse postale: 11 chemin de Romette
Commune postale: Gap
Code postal: 05500
6️⃣
7️⃣
Nom: Néant
Adresse postale: Néant
Commune postale: Néant
Code postal: 00000
8️⃣
Nom: Lot résilié
9️⃣
Nom: Triadis Services
Adresse postale: Le Honry
Commune postale: Beaufort
Code postal: 39190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2016/S 025-040637 (2016-02-02)
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