Traitement et analyse des enquêtes «supplément de loyer de solidarité» (SLS) et «occupation du parc social» (OPS) pour les années 2016 à 2019
GIE Amphitheatre
Réalisation (traitement et analyse) des enquêtes «supplément de loyer de solidarité» (SLS) et «occupation du parc social» (OPS) pour les années 2016 à 2019., soit:
— enquêtes annuelles de 2017 et 2019 (SLS),
— enquêtes biennales de 2016 et 2018 (OPS).
Dans le cadre d'un groupement de commandes composé de 9 sociétés membres du GIE amphithéâtre.
Le délai de réception des offres était de 2015-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CBA
- • Services d'études › Services d'analyses d'enquêtes
- • Services d'études › Services de réalisation d'enquêtes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-08 | Avis de marché |
| 2015-08-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Amphithéâtre
Adresse postale: 6 avenue André Malraux
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Contact
Téléphone: +33 387395623 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date limite de soumission: 2015-07-21 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-201445
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-06
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement particulier de consultation (RPC).
Situation économique et financière: Voir règlement particulier de consultation (RPC).
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement particulier de consultation (RPC).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
2. Délai d'exécution % (30)
3. Prix des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48055789100011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bindi Eric, administrateur unique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.batigere.fr 🌏
Nom: GIE Amphithéâtre
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-06
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire — rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383908500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 111-201445 (2015-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Amphithéâtre
Adresse postale: 6 avenue André Malraux
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Contact
Téléphone: +33 387395623 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date limite de soumission: 2015-07-21 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-201445
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://marches.batigere.fr
Procédure: Appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 — suite à procédure déclarée infructueuse.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront en faire la demande à l'adresse suivante: https://marches.batigere.fr dans la rubrique «Correspondre avec l'acheteur» (pictogramme enveloppe) ou en faire la demande par écrit Mme Laetitia Tonti 6 avenue André Malraux — CS 20414 57008 Metz Cedex 01.
L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation sur le site https://marches.batigere.fr n'est pas obligatoire, cependant, il est vivement conseillé de s'identifier pour être informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation (traitement et analyse) des enquêtes «supplément de loyer de solidarité» (SLS) et «occupation du parc social» (OPS) pour les années 2016 à 2019., soit:
— enquêtes annuelles de 2017 et 2019 (SLS),
— enquêtes biennales de 2016 et 2018 (OPS).
Dans le cadre d'un groupement de commandes composé de 9 sociétés membres du GIE amphithéâtre.
Numéro de référence: 2015-06
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement particulier de consultation (RPC).
Situation économique et financière: Voir règlement particulier de consultation (RPC).
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement particulier de consultation (RPC).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Toutes les factures sont libellées à l'adresse de chacun des membres du groupement, un tableau récapitulatif sera adressé au service relations client, GIE amphithéâtre, 6 avenue André Malraux, 57000 Metz, pour validation avant règlement par chaque société. délai de règlement: 60 jours ç compter de la date de réception de la demande de paiement originale en double exemplaire.
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Entreprise individuelle ou groupement conjoint avec désignation d'un mandataire commun solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
2. Délai d'exécution % (30)
3. Prix des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48055789100011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bindi Eric, administrateur unique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.batigere.fr 🌏
Nom: GIE Amphithéâtre
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-06
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://marches.batigere.fr
Procédure: Appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 — suite à procédure déclarée infructueuse.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront en faire la demande à l'adresse suivante: https://marches.batigere.fr dans la rubrique «Correspondre avec l'acheteur» (pictogramme enveloppe) ou en faire la demande par écrit Mme Laetitia Tonti 6 avenue André Malraux — CS 20414 57008 Metz Cedex 01.
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L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation sur le site https://marches.batigere.fr n'est pas obligatoire, cependant, il est vivement conseillé de s'identifier pour être informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire — rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383908500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 111-201445 (2015-06-08)
Avis d'attribution de marché (2015-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 564 924 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Amphitheatre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-13 📅
Date de publication: 2015-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 158-291223
Se réfère à l'avis: 2015/S 111-201445
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (40)
2. Délai d'exécution (30)
3. Prix des prestations (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-12 📅
Nom: Cba
Adresse postale: 11/13 rue Jemmapes
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nancy
Source: OJS 2015/S 158-291223 (2015-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 564 924 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Amphitheatre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-13 📅
Date de publication: 2015-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 158-291223
Se réfère à l'avis: 2015/S 111-201445
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches.batigere.fr
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-86987, mise en ligne le 9.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (40)
2. Délai d'exécution (30)
3. Prix des prestations (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-12 📅
Nom: Cba
Adresse postale: 11/13 rue Jemmapes
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nancy
Source: OJS 2015/S 158-291223 (2015-08-13)
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