Traitement des gravats des déchetteries du Sitom Sud Gard

SITOM Sud Gard

Traitement des gravats des déchetteries du Sitom Sud Gard.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SITOM Sud Gard

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-18	Avis de marché
2016-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum (accord cadre au sens du droit communautaire).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sitom Sud Gard
Adresse postale: «Le Marc Aurèle», 67 avenue Jean Jaurès
Code postal: 30900
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.sitom-sud-gard.com/ 🌏
Téléphone: +33 466047150 📞
Fax: +33 466047154 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date limite de soumission: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-334466
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Traitement des gravats des déchetteries du Sitom Sud Gard.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Déchetteries de Garrigues Ste Eulalie, St Bénezet et St Cézaire de Gauzignan
Brève description: Tonnages 2014 :1 280 t / tonnages 1er semestre 2015: 1174 t.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déchetteries de La Rouvière et Ste Anastasie
Brève description: Tonnages 2014: 2 469 t / tonnages 1er semestre 2015: 1327 t.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Déchetteries de Caveirac et Nîmes (3)
Brève description: Tonnages 2014: 8 678 t / tonnages 1er semestre 2015: 3990 t.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Déchetteries de Bezouce, Comps, Meynes, Poulx, Redessan et Vallabrègues
Brève description: Tonnages 2014: 3 329 t / tonnages 1er semestre 2015: 1722 t.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Déchetteries de Bellegarde, Bouillargues, Fourques, Garons et St Gilles
Brève description: Tonnages 2014: 4 105 t / tonnages 1er semestre 2015; 2159 t.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Déchetteries d'aimargues, Beauvoisin, Le Cailar et Vauvert
Brève description: Tonnages 2014: 4 464 t / tonnages 1er semestre 2015: 2370 t.
Description des options:

Marchés conclus pour une période initiale allant du 1.1.2016 au 31.12.2016 pouvant faire l'objet de reconduction tacite par période successive de 1 an.

Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Sitom Sud Gard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,

— tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— arrêté préfectoral d'exploitation ou récépissé de déclaration au titre des installations classées pour la protection de l'environnement des sites proposés,

— capacité prévisionnelle disponible de traitement sur le site pendant la période d'exécution du marché (justificatif: attestation sur l'honneur mentionnant le nom des apporteurs et les volumes concernés).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas de versement d'avance: constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: Budget du SITOM Sud Gard, section fonctionnement.

Délai global de paiement: 30 jours.

Règlement mensuel par virement.

Paiement direct des sous-traitants éventuels dans les conditions prévues aux articles 112 et suivants du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour chacun des lots, le marché pourra être attribué à un opérateur économique se présentant seul ou à un groupement solidaire d'opérateurs économiques.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix pondéré à 35 %
2. Le coût des transports pondéré à 35 %
3. La valeur technique apprécié au regard du mémoire technique (sous-critères: pérennité des filières de revalorisation, moyens humains et matériels, plages d'ouverture du site, respect de l'environnement) pondéré à 30 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Sitom Sud Gard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 184-334466 (2015-09-18)

Avis d'attribution de marché (2016-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SITOM Sud Gard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013821
Se réfère à l'avis: 2015/S 184-334466
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n° 15-136157, mise en ligne le 21.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du SITOM Sud Gard.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-18 📅
Nom: Cévennes Déchets
Adresse postale: 3 rue Lajudie
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Crozel valorisation matériaux
Adresse postale: ZAC km Delta II — 638 rue Étienne Lenoir
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-28 📅

6️⃣
Nom: Creavie
Adresse postale: km 3 route de Nîmes
Commune postale: Générac
Code postal: 30510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du SITOM Sud Gard
Source: OJS 2016/S 010-013821 (2016-01-11)

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