Secteur ingénierie et maitrise d'oeuvre — maitrise d'oeuvre de l'aménagement du musée dans le bâtiment de l'Ex banque de France — année 2015 — mise en appel d'offres ouvert

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Dans un objectif de développer l'attractivité culturelle à travers un projet structurant en centre ville, le bâtiment de l'ex-banque de France doit aujourd'hui faire l'objet d'une réaffectation afin d'y installer le musée de la Ville, labellisé musée de France. L'équipe retenue devra aménager ce remarquable espace avec notamment ses comptoirs en bois et en pierre verte, ses sols en mosaïques et en parquet, ainsi que certaines boiseries des murs, sans rompre avec l'esprit des lieux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-11	Avis de marché
2016-01-08	Informations complémentaires
2016-08-19	Avis d'attribution de marché
2021-07-19	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-07-27	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2015-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Quantité ou étendue:

Mission de maîtrise d'oeuvre — bâtiment en Réhabilitation: mission comprenant esq, aps, apd, pro, act, det, aor, et missions complémentaires OPC et VISA. Coût prévisionnel des travaux 3 500 000 EUR HT. Pas d'option.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date limite de soumission: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-441968
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Critères d'attributions: documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au Règlement de la Consultation. Renseignements administratifs: Commune d'Hyères-les-Palmiers, service commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709 83412 Hyères Tél: +33 494007832 renseignements techniques: Service Ingénierie et maîtrise d'oeuvre — bureau d'études: 33 494007878 (poste 8428), prendre contact pour visite du site obligatoire Unité monétaire utilisée, l'euro. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du Code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Nomenclature interne: 7004. Délais d'exécution fixés à l'acte d'engagement. Visite du site obligatoire. Date prévisionnelle de notification: premier trimestre 2016 et de commencement d'exécution: deuxième trimestre 2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: MI 02/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers, 83400 Hyères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) pour les groupements d'entreprises. Si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement].

2) Attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature.

3) La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

[dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés au 2) et 3), le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. http://www.economie.gouv.fr//daj)]

Situation économique et financière:

4) Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché à fournir [Cf. Liste limitative de l'arrêté du 28.8.2006].

Capacité technique et professionnelle:

5) Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir pour chaque spécialité visée à la rubrique forme juridique du présent avis.

6) Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat, à fournir pour chaque spécialité visée à la rubrique forme juridique du présent avis.

[cf. Liste limitative de l'arrêté du 28.8.2006. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique].

Nota: dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat.dans le cas de sous-traitance: le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Caution personnelle et solidaire ou garantie à première demande si avance forfaitaire de 5 % souhaitée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal — fonds propres — subvention attendue de l'État. Avance forfaitaire de 5 % possible. Pas de retenue de garantie.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Titulaire unique ou groupement conjoint sans mandataire solidaire qui comprendra impérativement les compétences suivantes: l'entreprise ou le groupement devra impérativement comprendre les compétences suivantes: architecture du patrimoine, scénographie, économie de la construction, éclairage, fluide et structure, un thermicien, acousticien, assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du développement durable.

Autres conditions particulières: Loi MOP.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Compétences exigées: architecture du patrimoine, scénographie, économie de la construction, éclairage, fluide et structure, un thermicien, acousticien, assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du développement durable.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation % (70)
2. Prix des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom: Commune de Hyères-les-Palmiers: service de la commande publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — Hôtel de Ville 3ème étage, [Pli cacheté en RAR avec indication de l'objet, et la mention Ne pas ouvrir]
Code postal: 83400
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MI 02/15
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr

Critères d'attributions: documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au Règlement de la Consultation.

Renseignements administratifs:

Commune d'Hyères-les-Palmiers, service commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709

83412 Hyères

Tél: +33 494007832

renseignements techniques:

Service Ingénierie et maîtrise d'oeuvre — bureau d'études: 33 494007878 (poste 8428), prendre contact pour visite du site obligatoire

Unité monétaire utilisée, l'euro. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du Code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Nomenclature interne: 7004. Délais d'exécution fixés à l'acte d'engagement. Visite du site obligatoire. Date prévisionnelle de notification: premier trimestre 2016 et de commencement d'exécution: deuxième trimestre 2016.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 243-441968 (2015-12-11)

Informations complémentaires (2016-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-08 📅
Date limite de soumission: 2016-02-18 📅
Date de publication: 2016-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 008-009875
Se réfère à l'avis: 2015/S 243-441968
Numéro JO-S: 8
Source: OJS 2016/S 008-009875 (2016-01-08)

Avis d'attribution de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Mi 02/15
Brève description:

Dans un objectif de développer l'attractivité culturelle à travers un projet structurant en centre ville, le bâtiment de l'ex-banque de France doit aujourd'hui faire l'objet d'une réaffectation afin d'y installer le musée de la ville, labellisé musée de France. L'équipe retenue devra aménager ce remarquable espace avec notamment ses comptoirs en bois et en pierre verte, ses sols en mosaïques et en parquet, ainsi que certaines boiseries des murs, sans rompre avec l'esprit des lieux.

Valeur totale du marché: 257 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-291078
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

N° de nomenclature: 70-04 montant du marché: — coût prévisionnel provisoire des travaux: 3 500 000 EUR TTC — taux de rémunération: 9.19 % — forfait provisoire de rémunération: 308 880 EUR TTC (TVA 20 %). Attributaire: groupement prospective et Patrimoine/AC Perrot-F. Richard / AD2I/Scène Acoustique.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers — 83400 Hyères.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-16 📅

Référence
Informations complémentaires

Attributaire: groupement prospective et Patrimoine/AC Perrot-F. Richard / AD2I/Scène Acoustique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2016/S 161-291078 (2016-08-19)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 257 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Hyères Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-376012
Se réfère à l'avis: 2016/S 161-291078
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Nº de nomenclature: 70.04 — montant du marché: — coût prévisionnel provisoire des travaux: 3 500 000 EUR TTC; — taux de rémunération: 9,19 %; — forfait provisoire de rémunération: 308 880 EUR TTC (TVA 20 %); — dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou courrier électronique à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur ingénierie et maîtrise d’œuvre — maîtrise d’œuvre de l’aménagement du musée dans le bâtiment de l’ex banque de France – année 2015 – appel d’offres ouvert
Brève description:

Dans un objectif de développer l'attractivité culturelle à travers un projet structurant en centre ville, le bâtiment de l'ex banque de France fait l'objet d'une réaffectation afin d'y installer le musée de la ville, labellisé musée de France. L'équipe retenue devra aménager ce remarquable espace avec notamment ses comptoirs en bois et en pierre verte, ses sols en mosaïques et en parquet, ainsi que certaines boiseries des murs, sans rompre avec l'esprit des lieux.

Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 83400 Hyères.

Attribution du marché
Nom: Prospective & Patrimoine
Numéro d'enregistrement national: 334 029 048 00017
Adresse postale: 15 rue Tiquetonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 142362304 📞
Courrier électronique: prospective.patrimoine@gmail.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Nom: AC Perrot-F Richard
Numéro d'enregistrement national: 520 469 420 00027
Adresse postale: 60 rue Saint-André-des-Arts
Code postal: 75006
Téléphone: +33 153300080 📞
Courrier électronique: contact@perrot-richard.com 📧
Nom: SARL SCOP AD2I
Numéro d'enregistrement national: 402 617 807 00035
Adresse postale: parc d'Ariane, Bât E2, 11 boulevard de la Grande Thumine
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Téléphone: +33 442208889 📞
Courrier électronique: mail@ad2i.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Scène Acoustique
Numéro d'enregistrement national: 489 104 224 00022
Adresse postale: 6 rue des Vignes
Commune postale: Oberhausbergen
Code postal: 67205
Téléphone: +33 388272280 📞
Courrier électronique: info@scene-acoustique.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 257 400 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique

Référence
Informations complémentaires

Nº de nomenclature: 70.04 — montant du marché:

— coût prévisionnel provisoire des travaux: 3 500 000 EUR TTC;

— taux de rémunération: 9,19 %;

— forfait provisoire de rémunération: 308 880 EUR TTC (TVA 20 %);

— dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou courrier électronique à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Source: OJS 2021/S 141-376012 (2021-07-19)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 257 400 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-389282
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Nº de nomenclature: 70.04. Montant du marché: — coût prévisionnel provisoire des travaux: 3 500 000 EUR TTC; — taux de rémunération: 9,19 %; — forfait provisoire de rémunération: 308 880 EUR TTC (TVA 20 %). Dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou courrier électronique à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur ingénierie et maîtrise d’œuvre – maîtrise d’œuvre de l’aménagement du musée dans le bâtiment de l’ex Banque de France — année 2015 — appel d’offres ouvert
Brève description:

Dans un objectif de développer l'attractivité culturelle à travers un projet structurant en centre ville, le bâtiment de l'ex Banque de France fait l'objet d'une réaffectation afin d'y installer le musée de la ville, labellisé musée de France. L'équipe retenue devra aménager ce remarquable espace avec notamment ses comptoirs en bois et en pierre verte, ses sols en mosaïques et en parquet, ainsi que certaines boiseries des murs, sans rompre avec l'esprit des lieux.

Attribution du marché
Adresse postale: 60 rue Saint-André des Arts
Parc d'Ariane, Bât E2, 11 boulevard de la Grande Thumine

Référence
Informations complémentaires

Nº de nomenclature: 70.04.

Montant du marché:

— forfait provisoire de rémunération: 308 880 EUR TTC (TVA 20 %).

Dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou courrier électronique à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Source: OJS 2021/S 146-389282 (2021-07-27)

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