Restructuration de la cuisine centrale de l'hôpital Bichat — Claude Bernard

Groupe hospitalier Hupnvs

Restructuration de la cuisine centrale de l'hôpital Bichat — Claude Bernard.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Groupe hospitalier Hupnvs

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-22	Avis de marché
2015-09-23	Informations complémentaires
2016-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transformation de cuisines ou de restaurants
Quantité ou étendue:

Le marché est prix global forfaitaire révisable. Les travaux consistent en la restructuration de la cuisine actuelle, des magasins hôteliers ainsi que des quelques locaux annexes situés à proximité, au 2ème sous-sol. Il comprennent également les renforcements de structure, les passages de réseaux d'évacuation, de certains réseaux d'alimentation, au 3ème sous-sol et le remplacement d'équipements techniques des locaux techniques actuels situés aux 5ème et 16ème ètages de l'hôpital (ERP type U et Igh). Les travaux se dérouleront en site partiellement occupé, leur réalisation devra permettre le maintien en activité de l'unité de restauration du site pendant l'intégralité du chantier qui sera réalisé en deux phases.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transformation de cuisines ou de restaurants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: Cellule des marchés, Hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Fax: +33 153111679 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260224
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

La visite du site conditionne la validité de l'offre. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la Cellule des Marchés à l'Hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18 du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:00. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes: — l'identification du candidat; — l'intitulé de l'opération; — le no et l'intitulé du lot. Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Restructuration de la cuisine centrale de l'hôpital Bichat — Claude Bernard.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Désamiantage
Brève description: Désamiantage.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Démolitions — gros-Oeuvre — cloisons — doublages — faïence
Brève description: Démolitions — gros-Oeuvre — cloisons — doublages — faïence.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Faux-Plafonds
Brève description: Faux-Plafonds.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Menuiseries Extérieures — métallerie
Brève description: Menuiseries Extérieures — métallerie.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Revêtements de sols résine / siphons de sols
Brève description: Revêtements de sols résine / siphons de sols.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Peinture
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Cloisons modulaires
Brève description: Cloisons modulaires.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Equipements de cuisine
Brève description: Equipements de cuisine.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: C.v.c. — Plomberie — protection incendie
Brève description: C.v.c. — Plomberie — protection incendie.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Electricité Cfo/Cfa/Ssi
Brève description: Electricité Cfo/Cfa/Ssi.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 30 mois
Numéro de référence: TVXENT5HUPNVS
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: LA16
FG20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 46 rue Henri Huchard, 75018 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent fournir les formulaires Dc1 — dc2 (ou équivalents). Les candidats produisent en outre:

— une annexe au Dc2 (ou équivalent) relative à ses moyens et références établie conformément à l'arrêté du 28.8.2006 (Cf. Rubriques capacités économique et financière et technique ci-après);

— s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

— les attestations en cours de validité des assurances professionnelles;

— un extrait du Kbis de moins de six mois;

— une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;

— les certificats de qualification professionnelle en cours de validité ou qualifications équivalentes (Cf. Iii2.3 ci après);

— un relevé Iban/Bic.

La sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des Marchés Publics: lors de l'ouverture des plis, seront rejetés les candidats:

— n'ayant pas fourni les déclarations, certificats ou attestations visés aux articles 43 à 45 du Code des marchés publics, sous réserve d'application de l'alinéa 1 de l'article 52 du code des marchés publics;

— ne fournissant pas les engagements, à valeur contractuelle, relatifs à l'exécution de prestations en dehors des heures et jours normalement travaillés et à la continuité d'activité lors de la période estivale;

— dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des travaux soumissionnés;

— dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes;

— dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de transmission choisi).

Situation économique et financière:

Dc2 + annexe au Dc2 (ou équivalent) notamment la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Dc2 + annexe au Dc2 (ou équivalent) notamment la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; la liste des principaux marchés similaires exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé + le certificat de qualification professionnelle en cours de validité ou qualification(s) équivalente(s) ou références de prestations similaires:

— lot 1 Désamiantage: Qualibat 1552 ou certifications Afnor ou Global selon norme n fx 46-010;

— lot 2 Démolitions — gros Oeuvre — cloisons — doublages — faïences: Qualibat 1142 — 2111 — 6312;

— lot 3 Faux Plafonds: Qualibat 6612;

— lot 4 Menuiseries extérieures — métallerie; Qualibat 3511 — 4412;

— lot 5 Menuiseries Intérieures: Qualibat 4312;

— lot 6 Revêtements de sols en résine / Siphons de sol: Qualibat 6232;

— lot 7 Peinture: Qualibat 6111;

— lot 8 Cloisons Modulaires; Qualibat 7312

— lot 9 Equipements de Cuisine: Qualicuisine C 3 et techniques 1 à 7;

— lot 10 CVC — plomberie — protection Incendie: Qualibat: 5112 — 5311 — 5322 — 5342 — 5412 — 5431;

— lot 11 Electricité Cfo/Cfa/Ssi: Qualifelec E2-C2 ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % est appliquée pour un marché supérieur ou égal à 152 450 EUR (TTC). Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire, au gré du titulaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'Exécution des marchés est financée par le budget de l'hôpital. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du titre IV de la loi no 2013-100 du 28.1.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le délai global de paiement est au plus de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit cosignées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement pour la bonne exécution du marché après attribution est la forme solidaire ou la forme conjointe avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre, jugée et évaluée d'après les sous-critères suivants et leur pondération: l'organisation de chantier de l'opération, 40 % de la pondération des sous-critères avec chacun sur 6 points: description de l'organisation spécifique pour la réalisation du marché, gestion du phasage, participation aux réunions, accompagnement du personnel de l'entreprise sur site; les moyens humains et techniques dédiés à l'opération, 30 % des s/critères avec chacun sur 3 points: composition de l'équipe pressentie, qualifications de l'équipe, expérience de l'équipe (présentation des Cv), moyens matériels mis à disposition pour le chantier, moyens informatiques et de communication, produits proposés pour le chantier (fiches techniques); les dispositions relatives à l'hygiène et la sécurité, 30 % des s/critères avec chacun sur 3 points: moyens mis en oeuvre pour la sécurité, gestion des travaux en site occupé et de la coactivité, protection contre la poussière; (60)
2. Le prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. François Cremieux, directeur des HUPNVS
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_PBbIwrlJNL 🌏
Nom: Cellule des marchés — Hôpital Bretonneau
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_PBbIwrlJNL 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_PBbIwrlJNL 🌏
Courrier électronique: mediateur.marches-publics@finances.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TVXENT5HUPNVS
Informations complémentaires

— l'identification du candidat;

— l'intitulé de l'opération;

— le no et l'intitulé du lot.

Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Le médiateur des marchés publics
Adresse Internet: http://mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et leurs délais est l'instance chargée des procédures de recours indiquée à la rubrique qui précède.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique — télédoc 151 — 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Téléphone: +33 140040404 📞
Source: OJS 2015/S 142-260224 (2015-07-22)

Informations complémentaires (2015-09-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date limite de soumission: 2015-10-23 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-337680
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260224
Numéro JO-S: 187
Source: OJS 2015/S 187-337680 (2015-09-23)

Avis d'attribution de marché (2016-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5298842.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Installation de cloisons 📦
Installation de cuisines équipées 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cellule des marchés, hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre
Contact
Courrier électronique: fabrice.chedebois@aphp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165736
Numéro JO-S: 93

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Démolitions — gros-œuvre — cloisons — doublages — faïence
Brève description: Démolitions — gros-œuvre — cloisons — doublages — faïence.
Intitulé du lot: Faux-plafonds
Menuiseries extérieures — métallerie
Brève description: Menuiseries extérieures — métallerie.
Intitulé du lot: Revêtements de sols résine/siphons de sols
Brève description: Revêtements de sols résine/siphons de sols.
Intitulé du lot: Équipements de cuisine
Brève description: Équipements de cuisine.
Intitulé du lot: CVC — plomberie — protection incendie
Brève description: CVC — plomberie — protection incendie.
Intitulé du lot: Électricité CFO/CFA/SSI
Brève description: Électricité CFO/CFA/SSI.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 46 rue Henri Huchard — 75018 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre, jugée et évaluée d'après les sous-critères suivants et leur pondération: l'organisation de chantier de l'opération, 40 % de la pondération des sous-critères avec chacun
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: mediateur.marches-publics@finances.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 093-165736 (2016-05-12)

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