Référence professionnelle des bénéficiaires du RSA — pôles insertion professionnelle 84
Département de Vaucluse
Référence professionnelle des bénéficiaires du RSA — pôles insertion professionnelle 84.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ANPEP
- • Argos
- • Association Coup de Pouce
- • Cabinet Blettery
- • Centre ABC
- • Crecas Formation
- • Le Pied à l'etrier
- • lot déclaré infructueux
- • MEDITERRANEE FORMATION
- • PIAF Accueil
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-06 | Avis de marché |
| 2015-12-02 | Informations complémentaires |
| 2016-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'action sociale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'action sociale 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: servicemarches@cg84.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
Fax: +33 432407949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282802
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Unité territoriale grand avignon — 1.
Quantité ou étendue: Sans minimum — quantité maximale (en nombre de places en file active mensuelle): 210.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: avignon nord + le pontet.
Numéro du lot: 2
Brève description: Unité territoriale grand avignon — 2.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: avignon sud + montfavet.
Numéro du lot: 3
Brève description: Unité territoriale grand avignon — 3.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: avignon centre-ville + est + morières.
Numéro du lot: 4
Brève description: Unité territoriale sud vaucluse — 1.
Quantité ou étendue: Sans minimum — quantité maximale (en nombre de places en file active mensuelle): 185.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: cavaillon.
Numéro du lot: 5
Brève description: Unité territoriale sud vaucluse — 2.
Quantité ou étendue: Sans minimum — quantité maximale (en nombre de places en file active mensuelle): 180.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: isle sur la sorgue.
Numéro du lot: 6
Brève description: Unité territoriale sud vaucluse — 3.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: apt.
Numéro du lot: 7
Brève description: Unité territoriale sud vaucluse — 4.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: pertuis.
Numéro du lot: 8
Brève description: Unité territoriale comtat — 1.
Quantité ou étendue: Sans minimum — quantité maximale (en nombre de places en file active mensuelle): 195.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: carpentras-nord + mormoiron + sault.
Numéro du lot: 9
Brève description: Unité territoriale comtat — 2.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: carpentras.
Numéro du lot: 10
Brève description: Unité territoriale comtat — 3.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: sorgues.
Numéro du lot: 11
Brève description: Unité territoriale haut vaucluse — 1.
Quantité ou étendue: Sans minimum — quantité maximale (en nombre de places en file active mensuelle): 200.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: bollène.
Numéro du lot: 12
Brève description: Unité territoriale haut vaucluse — 2.
Quantité ou étendue: Sans minimum — quantité maximale (en nombre de places en file active mensuelle): 215.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: orange.
Numéro du lot: 13
Brève description: Unité territoriale haut vaucluse — 3.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: vaison la romaine.
Numéro du lot: 14
Brève description: Unité territoriale haut vaucluse — 4.
Quantité ou étendue: Sans minimum — quantité maximale (en nombre de places en file active mensuelle): 170.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: valréas.
Nombre de reconductions possibles: 2
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Mode de paiement des documents:
Critères d'attribution
Critère: 1. Méthodologie d'intervention (50)
2. Qualité des intervenants (25)
3. Prix des prestations (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — pôle actions sociales territoriales insertion enfance famille — direction insertion — service offre d'insertion emploi formation
Adresse postale: 6 boulevard Limbert — CS 60517
Code postal: 84908
Point de contact: Marie-Josée Mas / Marine Jullien
Téléphone: +33 490161894 📞
Courrier électronique: marches.asti@cg84.fr 📧
Fax: +33 490161924 📠
URL pour informations complémentaires: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — direction des affaires juridiques et du contentieux (pour un retrait sur place: 35 rue d'Annanelle — entrée a — 2ème étage Avignon)
Point de contact: Service central des marchés
Téléphone: +33 432407956 📞
URL des documents: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — direction des affaires juridiques et du contentieux (pour un dépôt sur place: 35 rue d'Annanelle — entrée a — 2ème étage Avignon)
URL pour la participation: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 153-282802 (2015-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'action sociale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'action sociale 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: servicemarches@cg84.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
Fax: +33 432407949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282802
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée suivant la procédure définie à l'article 30 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les montants minimum et maximum en quantité du marché à bons de commande sont fixés à:
— sans minimum
— quantité maximale: cf. Descriptif des lots.
conditions de remise des offres:
Les offres pourront être adressées par voie dématérialisée avec certificat de signature électronique.
— durée du marché: le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il sera renouvelable 2 fois par décision expresse.
— une visite sur site est-elle obligatoire ' non
— l'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: non.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence professionnelle des bénéficiaires du RSA — pôles insertion professionnelle 84.
Numéro du lot: 1
Brève description: Unité territoriale grand avignon — 1.
Quantité ou étendue: Sans minimum — quantité maximale (en nombre de places en file active mensuelle): 210.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: avignon nord + le pontet.
Numéro du lot: 2
Brève description: Unité territoriale grand avignon — 2.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: avignon sud + montfavet.
Numéro du lot: 3
Brève description: Unité territoriale grand avignon — 3.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: avignon centre-ville + est + morières.
Numéro du lot: 4
Brève description: Unité territoriale sud vaucluse — 1.
Quantité ou étendue: Sans minimum — quantité maximale (en nombre de places en file active mensuelle): 185.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: cavaillon.
Numéro du lot: 5
Brève description: Unité territoriale sud vaucluse — 2.
Quantité ou étendue: Sans minimum — quantité maximale (en nombre de places en file active mensuelle): 180.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: isle sur la sorgue.
Numéro du lot: 6
Brève description: Unité territoriale sud vaucluse — 3.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: apt.
Numéro du lot: 7
Brève description: Unité territoriale sud vaucluse — 4.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: pertuis.
Numéro du lot: 8
Brève description: Unité territoriale comtat — 1.
Quantité ou étendue: Sans minimum — quantité maximale (en nombre de places en file active mensuelle): 195.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: carpentras-nord + mormoiron + sault.
Numéro du lot: 9
Brève description: Unité territoriale comtat — 2.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: carpentras.
Numéro du lot: 10
Brève description: Unité territoriale comtat — 3.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: sorgues.
Numéro du lot: 11
Brève description: Unité territoriale haut vaucluse — 1.
Quantité ou étendue: Sans minimum — quantité maximale (en nombre de places en file active mensuelle): 200.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: bollène.
Numéro du lot: 12
Brève description: Unité territoriale haut vaucluse — 2.
Quantité ou étendue: Sans minimum — quantité maximale (en nombre de places en file active mensuelle): 215.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: orange.
Numéro du lot: 13
Brève description: Unité territoriale haut vaucluse — 3.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: vaison la romaine.
Numéro du lot: 14
Brève description: Unité territoriale haut vaucluse — 4.
Quantité ou étendue: Sans minimum — quantité maximale (en nombre de places en file active mensuelle): 170.
Informations complémentaires sur les lots: Situation géographique à titre indicatif: valréas.
Nombre de reconductions possibles: 2
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Programme opérationnel national fse pour l'emploi et l'inclusion en métropole 2014/2020.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat ou chaque membre du groupement devra produire les pièces suivantes:
— lettre de candidature (formulaire dc1 recommandé et mis en ligne dans la consultation) portant identification du candidat et éventuellement des membres du groupement ainsi que l'habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— si dc1 non remis: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics et une déclaration sur l'honneur justifiant:
&Amp;#8226; ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article l.1146-1 du code du travail,
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article l.2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
Afficher plus
— pouvoir prouvant l'habilitation à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (joindre un justificatif);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration du candidat (formulaire dc2 recommandé et mis en ligne dans la consultation) précisant ses:
&Amp;#8226; capacités professionnelles: justificatifs de qualifications et compétences professionnelles (liste de références de prestations équivalentes exécutées)
— capacités techniques: moyens humains et matériels
— capacités financières: moyens financiers (3 derniers chiffres d'affaires disponibles, bilans, etc.)
les candidats peuvent présenter tout moyen de preuve équivalent pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Procédure
Mode de paiement des documents:
Tout candidat n'ayant pas remis une offre devra s'acquitter des frais de reprographie du dossier de consultation qui lui aura été remis sous forme papier. Le paiement s'effectuera après réception de l'avis des sommes à payer. Le montant dû sera calculé conformément aux délibérations no 2004-367 et 2004-888 des 28 mai et 22 octobre 2004.
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Critère: 1. Méthodologie d'intervention (50)
2. Qualité des intervenants (25)
3. Prix des prestations (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — pôle actions sociales territoriales insertion enfance famille — direction insertion — service offre d'insertion emploi formation
Adresse postale: 6 boulevard Limbert — CS 60517
Code postal: 84908
Point de contact: Marie-Josée Mas / Marine Jullien
Téléphone: +33 490161894 📞
Courrier électronique: marches.asti@cg84.fr 📧
Fax: +33 490161924 📠
URL pour informations complémentaires: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — direction des affaires juridiques et du contentieux (pour un retrait sur place: 35 rue d'Annanelle — entrée a — 2ème étage Avignon)
Point de contact: Service central des marchés
Téléphone: +33 432407956 📞
URL des documents: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — direction des affaires juridiques et du contentieux (pour un dépôt sur place: 35 rue d'Annanelle — entrée a — 2ème étage Avignon)
URL pour la participation: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée suivant la procédure définie à l'article 30 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les montants minimum et maximum en quantité du marché à bons de commande sont fixés à:
— sans minimum
— quantité maximale: cf. Descriptif des lots.
conditions de remise des offres:
Les offres pourront être adressées par voie dématérialisée avec certificat de signature électronique.
— durée du marché: le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il sera renouvelable 2 fois par décision expresse.
— une visite sur site est-elle obligatoire ' non
— l'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: non.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 153-282802 (2015-08-06)
Informations complémentaires (2015-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-02 📅
Date limite de soumission: 2015-12-20 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428294
Se réfère à l'avis: 2015/S 153-282802
Numéro JO-S: 236
Source: OJS 2015/S 236-428294 (2015-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-02 📅
Date limite de soumission: 2015-12-20 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428294
Se réfère à l'avis: 2015/S 153-282802
Numéro JO-S: 236
Source: OJS 2015/S 236-428294 (2015-12-02)
Avis d'attribution de marché (2016-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013769
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Vaucluse.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Méditerranée Formation
Adresse postale: 51 rue Alexandre Blanc
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-05 📅
Nom: Crecas Formation
Adresse postale: 7 impasse de la rue Trial
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅
Nom: Anpep
Adresse postale: 301 avenue Philippe de Girard
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
6️⃣
Nom: Anpep
7️⃣
Nom: Argos
Adresse postale: 10 rue du 4 Septembre
Commune postale: Beaucaire
Code postal: 30300
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: Cabinet Blettery
Adresse postale: 1271 avenue des Marchés — immeuble Carpensud
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
9️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux
1️⃣0️⃣
Nom: Piaf Accueil
Adresse postale: 12 rue de Provence, BP 233
Commune postale: Orange Cedex
Code postal: 84101
1️⃣1️⃣
Nom: Le Pied à l'Étrier
Adresse postale: 489 avenue Sadi Carnot
Commune postale: Bollène
Code postal: 84500
1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-11 📅
Nom: Centre ABC
Adresse postale: 10 boulevard Gambetta
Commune postale: Villeneuve-lès-Avignon
Code postal: 30400
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Nom: Association Coup de Pouce
Adresse postale: 57 cours Victor Hugo
Commune postale: Valréas
Code postal: 84600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2016/S 010-013769 (2016-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013769
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Marché à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les montants minimum et maximum en quantité du marché à bons de commande sont fixés à:
— Sans minimum
— Quantité maximale(en nombre de places en file active mensuelle):
— Lots n° 1, 2, 3 et 13: 210
— Lot n° 4 et 7: 185
— Lots n° 5 et 6: 180
— Lots n° 8 et 10: 195
— Lot n° 11: 200
— Lot n° 12: 215
— Lot n° 14: 170.
— Modalités de consultation des marchés: service central des marchés — 04.32.40.79.53
— Horaires d'ouverture des bureaux: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
— Date de signature des marchés: 22.12.2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-123183, mise en ligne le 7.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Vaucluse.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Méditerranée Formation
Adresse postale: 51 rue Alexandre Blanc
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-05 📅
Nom: Crecas Formation
Adresse postale: 7 impasse de la rue Trial
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅
Nom: Anpep
Adresse postale: 301 avenue Philippe de Girard
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
6️⃣
Nom: Anpep
7️⃣
Nom: Argos
Adresse postale: 10 rue du 4 Septembre
Commune postale: Beaucaire
Code postal: 30300
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: Cabinet Blettery
Adresse postale: 1271 avenue des Marchés — immeuble Carpensud
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
9️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux
1️⃣0️⃣
Nom: Piaf Accueil
Adresse postale: 12 rue de Provence, BP 233
Commune postale: Orange Cedex
Code postal: 84101
1️⃣1️⃣
Nom: Le Pied à l'Étrier
Adresse postale: 489 avenue Sadi Carnot
Commune postale: Bollène
Code postal: 84500
1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-11 📅
Nom: Centre ABC
Adresse postale: 10 boulevard Gambetta
Commune postale: Villeneuve-lès-Avignon
Code postal: 30400
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Nom: Association Coup de Pouce
Adresse postale: 57 cours Victor Hugo
Commune postale: Valréas
Code postal: 84600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2016/S 010-013769 (2016-01-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de santé et services sociaux (>20 nouveaux marchés)