Récupération, traitement et valorisation de divers déchets pour le centre hospitalier d'Angers

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter du 1.2.2016 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure au 1.2.2016. Cette période est reconductible tacitement 2 fois, par période de 12 mois et une dernière période qui prendra fin le 31.1.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-30 Avis de marché
2016-03-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue:
Marché sans montant minimum ni maximum. L'estimation des quantités figure à l'art-3 du CCTP — spécifications techniques de chaque lot — et a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour une année. Quantités prévisionnelles pour 1 année: lot 1 = 45 tonnes; lot 2 = 25 Tonnes; lot 3 = 1 000 mètres linéaires; — lot 4 = 200 à 300 mètres linéaires; — lot 5 = 10 tonnes; lot 6 = 2 tonnes; lot 7 = 2,3 Tonnes; — lot 8 = 197 tonnes; lot 9 = 1200 m3; — lot 10 = 10 à 30 tonnes; — lot 11 = 360 à 720 palettes; — lot 12 = le CHU d'Angers n'a pas de valeur estimative de production.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 235-426600
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. L'unité monétaire: euros. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Les renseignements: CHU Angers — direction des services économiques et des achats — 4 rue Larrey — 49933 Angers Cedex 9: Administratifs: — Mme Brichet Véronique, assistante acheteur, mail: vebrichet@chu-angers.fr ; tél. +33 241353991 — techniques: Mme Turpin Lucie, conseillère hôtelière, Mail: luturpin@chu-angers.fr , tél: 02.41.35.32.21. Des visites du site seront effectuées sous la conduite d'un responsable de la direction des services économiques et des achats ou de son représentant: Jeudi 10.12.2015 de 9:00 à 12:00. Vendredi 11.12.2015 de 9:00 à 12:00. Mardi 15.12.2015 de 9:00 à 12:00. Ces visites se feront sur rendez-vous pris auprès de Mme Turpin qui attribuera les demandes sur les créneaux horaires disponibles. Elles pourront être communes à plusieurs candidats. À l'issue de la visite, il sera délivré des attestations de visite que les candidats devront produire avec leur offre.il ne sera en aucun cas possible de visiter le site en dehors des trois dates et horaires proposées ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter du 1.2.2016 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure au 1.2.2016. Cette période est reconductible tacitement 2 fois, par période de 12 mois et une dernière période qui prendra fin le 31.1.2020.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Mise à disposition de matériel, collecte et traitement des déchets stockés en benne tout venant.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Mise à disposition de matériel, collecte, traitement des déchets encombrants réformés.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Mise à disposition de matériel, collecte, traitement et valorisation des archives médicales.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Mise à disposition de matériel, collecte, traitement et valorisation des archives administratives.
Numéro du lot: 5
Brève description: Collecte, traitement et valorisation des canettes aluminium.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Mise à disposition de matériel, collecte, traitement et valorisation des déchets provenant de la transformation du bois.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Mise à disposition de matériel, collecte, traitement et valorisation des films de palettisation.
Numéro du lot: 8
Brève description: Mise à disposition de matériel, collecte, traitement et valorisation du carton.
Numéro du lot: 9
Brève description: Collecte, traitement et valorisation du plastique.
Numéro du lot: 10
Brève description: Mise à disposition de matériel, collecte, traitement et valorisation des métaux.
Numéro du lot: 11
Brève description: Collecte, traitement et valorisation des palettes non consignées.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Mise à disposition de matériel, collecte, traitement et valorisation du polystyrène.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché sans montant minimum ni maximum. L'estimation des quantités figure à l'art-3 du CCTP — spécifications techniques de chaque lot — et a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour une année. Quantités prévisionnelles pour 1 année: lot 1 = 45 tonnes; lot 2 = 25 Tonnes; lot 3 = 1 000 mètres linéaires; — lot 4 = 200 à 300 mètres linéaires; — lot 5 = 10 tonnes; lot 6 = 2 tonnes; lot 7 = 2,3 Tonnes; — lot 8 = 197 tonnes; lot 9 = 1200 m
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Numéro de référence: APRES2016AOdechetsTraitValorisa
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 4 rue Larrey, 49933 Angers Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour l'appréciation des capacités juridiques, l'opérateur économique remet à l'appui de sa candidature, pour le (les) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne, les documents suivants:
1. La lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou forme libre), dûment complétée datée et signée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement précisant:
— la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courriel),
— l'objet de la candidature et le ou les lots concernés,
— si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
2. Déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou forme libre complétée des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
— la désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité) accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats de qualifications professionnelles. Le représentant du pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme souhaitée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait le demande auprès de: CHU Angers, pôle ressources matérielles, direction des services économiques et des achats
Commune postale: Angers Cedex 9
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_cskb69fsjI&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous — soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com soit être déposées: CHU Angers, pôle ressources matérielles, direction des services économiques et des achats
Commune postale: Angers Cédex 9
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_cskb69fsjI&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: APRES2016AOdechetsTraitValorisa
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
L'unité monétaire: euros. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Les renseignements: CHU Angers — direction des services économiques et des achats — 4 rue Larrey — 49933 Angers Cedex 9: Administratifs: — Mme Brichet Véronique, assistante acheteur, mail: vebrichet@chu-angers.fr ; tél. +33 241353991 — techniques: Mme Turpin Lucie, conseillère hôtelière, Mail: luturpin@chu-angers.fr , tél: 02.41.35.32.21.
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Des visites du site seront effectuées sous la conduite d'un responsable de la direction des services économiques et des achats ou de son représentant:
Jeudi 10.12.2015 de 9:00 à 12:00.
Vendredi 11.12.2015 de 9:00 à 12:00.
Mardi 15.12.2015 de 9:00 à 12:00.
Ces visites se feront sur rendez-vous pris auprès de Mme Turpin qui attribuera les demandes sur les créneaux horaires disponibles. Elles pourront être communes à plusieurs candidats. À l'issue de la visite, il sera délivré des attestations de visite que les candidats devront produire avec leur offre.il ne sera en aucun cas possible de visiter le site en dehors des trois dates et horaires proposées ci-dessus.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 235-426600 (2015-11-30)
Avis d'attribution de marché (2016-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-098466
Se réfère à l'avis: 2015/S 235-426600
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés ont été signés le 24.2.2016. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Ces marchés sont conclus sans montant minimum ni maximum. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-180154, mise en ligne le 30.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Organisation, mise en place sur le site du chu appréciés au regard du mémoire technique (40)
3. Mise en place du développement durable (compléter l'annexe B) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-25 📅
Nom: SITA Ouest
Adresse postale: 2 bis rue Robert le Ricolais
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300

2️⃣
Nom: Paprec Grand Ouest
Adresse postale: Za la Blaisonnière
Commune postale: Seiches-sur-le-Loir
Code postal: 49140

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-29 📅
Nom: Recimed
Adresse postale: rue des Vanneaux
Commune postale: Dachsteim
Code postal: 67120

4️⃣
Adresse postale: ZA la Blaisonnière

5️⃣

6️⃣
Nom: Lot déclare infructueux

7️⃣

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-24 📅
Nom: Veolia — Grandjouan SACO
Adresse postale: Agence des Ponts de Cé
Commune postale: Ponts-de-Cé
Code postal: 49137
Source: OJS 2016/S 058-098466 (2016-03-18)
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