Programme de travaux 2015, consistant au désamiantage et à la démolition du bâtiment 6 (parcelle 111ac272) et des bureaux des parcelles Cd16, 111ac290, 291 et 343; la dépollution de la parcelle 111ac272; les travaux de clos-couvert du bâtiment 96, sis sur le Secteur Novaciéries de Saint-Chamond (42)

Epora

La présente consultation se compose de 3 lots distincts:
— lot 1: Désamiantage et démolition du bâtiment 6 (parcelle 111ac272) et des bureaux des parcelles Cd16, 111ac290, 291 et 343
— lot 2: Dépollution de la parcelle 111ac272 (dépollution des dallages et terres et purge des spots impactés)
— lot 3: Clos-Couvert du bâtiment 96.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-05 Avis de marché
2015-09-24 Informations complémentaires
2016-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epora
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 32902
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.epora.fr 🌏
Courrier électronique: contact@epora.fr 📧
Téléphone: +33 477474750 📞
Fax: +33 477474798 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-05 📅
Date limite de soumission: 2015-10-01 📅
Date de publication: 2015-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 152-279678
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.epora.fr Marché à tranches conditionnelles critères d'attributions: Pour les trois lots, l'appréciation du mémoire sera notée sur 60 et les prix sur 40. Les offres seront notées en considération du caractère raisonnable, réaliste et approprié des éléments indiqués, selon les sous-critères suivants: Pour ce qui concerne le lot 1: chaque sous-critère sera noté sur 20 points, puis la note sera ramenée sur 60: — un programme d'exécution des ouvrages indiquant de façon sommaire la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier, — des indications concernant les procédés et moyens d'exécution envisagés, — une note indiquant les principales mesures pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier ainsi que celles proposées pour la bonne tenue, le bon aspect et la propreté de celui-ci, y compris sur les raccordements aux réseaux qui leurs sont nécessaires (voirie, eau, électricité, égouts?) — les méthodologies et les moyens mis en œuvre pour la conservation des éléments patrimoniaux (poteaux métalliques et blason) — les méthodologies et les processus mis en oeuvre pour le désamiantage pour ce qui concerne le lot 2: chaque sous-critère sera noté sur 12,5 points, puis la note sera ramenée sur 60. — Organisation du chantier, CV du personnel de chantier et chef de projet — moyens mis en oeuvre pour le tri et excavation des terres impactées, méthodologie et moyens analytiques pour suivre l'excavation sélective des terres polluées, — moyens mis en oeuvre pour le conditionnement des matériaux et leur transport, — planning prévisionnel, cadences retenues, — procédure de suivi qualité — traçabilité (BSD, bon de pesé, cahier de chantier?), — procédure de suivi qualité environnementale, — méthode de gestion de la sécurité (Plan de circulation, balisage, signalisation, mise en sécurité des zones de travail?), méthode de protection des travailleurs — hygiène sur site (EPI, suivi médical?), — méthode et rendu du plan de recollement, stabilité des talus. Pour ce qui concerne le lot 3: chaque sous-critère sera noté sur 20 points: — un programme d'exécution des ouvrages indiquant de façon sommaire la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier, — des indications concernant les procédés et moyens d'exécution envisagés, — une note indiquant les principales mesures pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier ainsi que celles proposées pour la bonne tenue, le bon aspect et la propreté de celui-ci, y compris sur les raccordements aux réseaux qui leurs sont nécessaires (voirie, eau, électricité, égouts?). Unité monétaire utilisée, l'euro.- une visite unique et obligatoire des installations, du site sera organisée selon la date fixée ci-après: cette visite se fera en deux temps (une première pour les lots 1 et 2, et une seconde pour le lot 3). Point de rendez-vous: 12 rue Pétin Gaudet à Saint-Chamond(42400): * Date de la visite pour les lots 1 et 2: le 15.9.2015 à 9:00 * Date de la visite pour le lot 3: le 15.9.2015 à 10:30 — date prévisionnelle de commencement d'exécution des travaux: 11/2015 pour les lots 1 et 3, avril 2016 pour le lot 2. — Les délais d'exécution sont les suivants: * Lot 1: tranche ferme: 5 mois (dont 1 de préparation) * Lot 1: tranche conditionnelle: 1 mois (dont 2 semaines de préparation) * Lot 2: 3 mois (dont 2 semaines de préparation) * Lot 3: tranche ferme: 4 mois (dont 2 semaines de préparation) * Lot 3: tranche conditionnelle: 2 mois (dont 2 semaines de préparation) — le DCE, remis gratuitement et en un seul exemplaire, est à retirer après commande écrite auprès de copy space (Bernard SCARAMUS — 32 rue Voltaire — 42100 Saint-Étienne — tél: +33 477387655. — Fax: +33 477415174. — copy.space@orange.fr) ou téléchargé sur le site internet de l'Epora (www.epora.fr) ou via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info — les plis papier seront déposés à l'accueil de l'Epora (adresse ci-dessus), du lundi au jeudi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 17:30, le vendredi jusqu'à 16:00, ou devront parvenir par tout moyen permettant d'identifier la date et l'heure du dépôt. — Les plis dématérialisés seront téléchargés sur le site internet de l'epora ou sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info ou sur le site internet de l'epora www.epora.fr — en cas de présentation de sous-traitants, le candidat devra fournir, en sus de son propre dossier de candidature composé des pièces exigées à l'article 9.1. Du RC, un dossier de candidature propre à l'opérateur sur lequel il entend s'appuyer, composé de tous les éléments énumérés à l'article 9.1. Du RC (sauf pour le Dc1), complété par les deux pièces suivantes: * Pièce 12: Une attestation du représentant légal du partenaire concerné spécifiant que ses moyens seront mis à disposition du soumissionnaire pour l'exécution du marché concerné — y compris l'attestation concernant l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes; * Pièce 13: L'attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner décrite à l'article 43 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation se compose de 3 lots distincts:
— lot 1: Désamiantage et démolition du bâtiment 6 (parcelle 111ac272) et des bureaux des parcelles Cd16, 111ac290, 291 et 343
— lot 2: Dépollution de la parcelle 111ac272 (dépollution des dallages et terres et purge des spots impactés)
— lot 3: Clos-Couvert du bâtiment 96.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Désamiantage & démolition du bâtiment 6 (parcelle 111ac272) et des bureaux des parcelles Cd16, 111ac290, 291 et 343.
Quantité ou étendue: La démolition porte sur 7 000 mètres carrés de bâtis.
Durée de l'accord: 5 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Dépollution de la parcelle 111ac272 (dépollution des dallages et terres et purge des spots impactés).
Quantité ou étendue: La dépollution porte sur 1 100 tonnes de dallages béton et 1 600 tonnes de terres polluées aux hydrocarbures.
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro du lot: 3
Brève description: Clos-Couvert du bâtiment 96.
Quantité ou étendue: Les travaux portent sur 1 200 mètres carrés de bardage et 2 300 mètres carrés de couverture.
Description des options:
Le marché du lot no 1 comporte une option: lot no 1: tranche conditionnelle 1: fourniture et pose de bardage métallique sur les façades Nord du bâtiment 14 (parcelles AC 290 et 291).
Le marché du lot 3 comporte une option: lot no 3: tranche conditionnelle 1: traitement du pignon Sud du bâtiment 96.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: B029_Prog2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 et 12 rue Pétin Gaudet, 42400 Saint-Chamond.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièce 1: La lettre de candidature, formulaire CERFA Dc1 ou document équivalent, dûment remplie et signée (comportant notamment l'attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner décrite à l'article 43 du CMP — y compris l'attestation concernant l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes);
Afficher plus
Pièce 2: Le document attestant du pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises membres du groupement (en cohérence avec le montant du marché et ses caractéristiques);
Afficher plus
Pièce 3: Déclaration du candidat, formulaire CERFA Dc2 ou document équivalent, dûment remplie;
Pièce 4 :Le cas échéant, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire;
Pièce 5: Preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Situation économique et financière:
Pièce 6: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Il est précisé que:
* Pour le lot 1 démolition, le candidat devra se prévaloir d'un CA annuel minimum de 1,2 M EUR HT
* Pour le lot 3 clos couvert, le candidat devra se prévaloir d'un CA annuel minimum de 1,3 M EUR (HT).
Capacité technique et professionnelle:
Pièce 7: Une liste des travaux (références) exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour des travaux de nature et d'importances similaires à ceux du présent marché. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
Afficher plus
Pièce 8: L'Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
Pièce 9 :La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Pièce 10: La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
Pièce 11: Les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour ce qui concerne la pièce 11, il est demandé a minima les qualifications suivantes:
* Lot 1: Qualibat 1112 ou équivalent et Qualibat 1552 ou équivalent
* Lot 2: MASE ou équivalent
* Lot 3: Qualibat 3153 / 3181 / 3813 ou équivalents et classification Eff3 Qualibat, ou équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chacun des paiements autres qu'une avance.
Conformément aux dispositions de l'article 102 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur s'oppose à la constitution d'une caution personnelle et solidaire en lieu et place de la présente retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de 30 jours suivant la réception des factures. (Paiement par virement administratif).
Le défaut de paiement dans le délai indiqué ci-dessus fait courir de plein droit, et sans formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou de son sous-traitant payé directement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit point de pourcentage.
Afficher plus
Conformément à l'article 87 du Code des marchés publics, l'avance est accordée au titulaire du marché lorsque:
— le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR (HT).
— et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois.
Cette avance est calculée sur la base du montant du marché diminué du montant des prestations confiées à des sous-traitants et donnant lieux au paiement direct.
Le présent marché sera financé sur les fonds propres de l'Epora, ainsi que éventuellement par des subventions FEDER, MELT/MEDDAT, FRED, FNADT, Conseil Régional Rhône-Alpes, Cap Métropole.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut répondre seul ou en groupement.
Dans le cas de l'attribution du présent marché à un groupement d'entreprises, celui-ci devra être solidaire au moment de l'attribution.
En cas de groupement, chaque membre du groupement doit fournir un dossier administratif complet comprenant l'ensemble des documents ci-dessus (sauf pour le Dc1 ou document équivalent (pièce 1) qui peut être produit uniquement par le mandataire du groupement dans la mesure où il est dûment rempli et signé par tous les membres du groupement).
Afficher plus
L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42209768300037
Contact
Point de contact: Guillet Jean, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epora.fr 🌏
Nom: Techni 3d: Georges Teyssier
Adresse postale: chemin du Sapillon
Commune postale: Tarentaise
Code postal: 42660
Téléphone: +33 677921317 📞
Courrier électronique: techni3d@orange.fr 📧
Fax: +33 970631757 📠
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B029_Prog2015
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.epora.fr
Marché à tranches conditionnelles
critères d'attributions: Pour les trois lots, l'appréciation du mémoire sera notée sur 60 et les prix sur 40.
Les offres seront notées en considération du caractère raisonnable, réaliste et approprié des éléments indiqués, selon les sous-critères suivants:
Pour ce qui concerne le lot 1: chaque sous-critère sera noté sur 20 points, puis la note sera ramenée sur 60:
— un programme d'exécution des ouvrages indiquant de façon sommaire la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier,
— des indications concernant les procédés et moyens d'exécution envisagés,
— une note indiquant les principales mesures pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier ainsi que celles proposées pour la bonne tenue, le bon aspect et la propreté de celui-ci, y compris sur les raccordements aux réseaux qui leurs sont nécessaires (voirie, eau, électricité, égouts?)
Afficher plus
— les méthodologies et les moyens mis en œuvre pour la conservation des éléments patrimoniaux (poteaux métalliques et blason)
— les méthodologies et les processus mis en oeuvre pour le désamiantage
pour ce qui concerne le lot 2: chaque sous-critère sera noté sur 12,5 points, puis la note sera ramenée sur 60.
— Organisation du chantier, CV du personnel de chantier et chef de projet
— moyens mis en oeuvre pour le tri et excavation des terres impactées, méthodologie et moyens analytiques pour suivre l'excavation sélective des terres polluées,
— moyens mis en oeuvre pour le conditionnement des matériaux et leur transport,
— planning prévisionnel, cadences retenues,
— procédure de suivi qualité — traçabilité (BSD, bon de pesé, cahier de chantier?),
— procédure de suivi qualité environnementale,
— méthode de gestion de la sécurité (Plan de circulation, balisage, signalisation, mise en sécurité des zones de travail?), méthode de protection des travailleurs — hygiène sur site (EPI, suivi médical?),
— méthode et rendu du plan de recollement, stabilité des talus.
Pour ce qui concerne le lot 3: chaque sous-critère sera noté sur 20 points:
— une note indiquant les principales mesures pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier ainsi que celles proposées pour la bonne tenue, le bon aspect et la propreté de celui-ci, y compris sur les raccordements aux réseaux qui leurs sont nécessaires (voirie, eau, électricité, égouts?).
Afficher plus
Unité monétaire utilisée, l'euro.- une visite unique et obligatoire des installations, du site sera organisée selon la date fixée ci-après: cette visite se fera en deux temps (une première pour les lots 1 et 2, et une seconde pour le lot 3). Point de rendez-vous: 12 rue Pétin Gaudet à Saint-Chamond(42400):
Afficher plus
* Date de la visite pour les lots 1 et 2: le 15.9.2015 à 9:00
* Date de la visite pour le lot 3: le 15.9.2015 à 10:30
— date prévisionnelle de commencement d'exécution des travaux: 11/2015 pour les lots 1 et 3, avril 2016 pour le lot 2.
— Les délais d'exécution sont les suivants:
* Lot 1: tranche ferme: 5 mois (dont 1 de préparation)
* Lot 1: tranche conditionnelle: 1 mois (dont 2 semaines de préparation)
* Lot 2: 3 mois (dont 2 semaines de préparation)
* Lot 3: tranche ferme: 4 mois (dont 2 semaines de préparation)
* Lot 3: tranche conditionnelle: 2 mois (dont 2 semaines de préparation)
— le DCE, remis gratuitement et en un seul exemplaire, est à retirer après commande écrite auprès de copy space (Bernard SCARAMUS — 32 rue Voltaire — 42100 Saint-Étienne — tél: +33 477387655. — Fax: +33 477415174. — copy.space@orange.fr) ou téléchargé sur le site internet de l'Epora (www.epora.fr) ou via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info
Afficher plus
— les plis papier seront déposés à l'accueil de l'Epora (adresse ci-dessus), du lundi au jeudi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 17:30, le vendredi jusqu'à 16:00, ou devront parvenir par tout moyen permettant d'identifier la date et l'heure du dépôt.
— Les plis dématérialisés seront téléchargés sur le site internet de l'epora ou sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info ou sur le site internet de l'epora www.epora.fr
— en cas de présentation de sous-traitants, le candidat devra fournir, en sus de son propre dossier de candidature composé des pièces exigées à l'article 9.1. Du RC, un dossier de candidature propre à l'opérateur sur lequel il entend s'appuyer, composé de tous les éléments énumérés à l'article 9.1. Du RC (sauf pour le Dc1), complété par les deux pièces suivantes:
Afficher plus
* Pièce 12: Une attestation du représentant légal du partenaire concerné spécifiant que ses moyens seront mis à disposition du soumissionnaire pour l'exécution du marché concerné — y compris l'attestation concernant l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes;
Afficher plus
* Pièce 13: L'attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner décrite à l'article 43 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon France
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 152-279678 (2015-08-05)
Informations complémentaires (2015-09-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date limite de soumission: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-340311
Se réfère à l'avis: 2015/S 152-279678
Numéro JO-S: 188
Source: OJS 2015/S 188-340311 (2015-09-24)
Avis d'attribution de marché (2016-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 302 516,93 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016386
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Suivi environnemental et pompage des fosses.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Groupement Cardem / SFTP (Cardem mandataire)
Adresse postale: 4 rue Fos/Mer — Port Édouard Herriot
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

2️⃣
Nom: Montagnier TP
Adresse postale: ZA «Le Planil» — 13 rue de l'Europe
Commune postale: Pélussin
Code postal: 42410

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-08 📅
Nom: Smac
Adresse postale: 3 rue Gustave Delory
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2016/S 012-016386 (2016-01-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Groupement Cardem / SFTP (Cardem mandataire) Montagnier TP SMAC
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de démolition, travaux de... Travaux de démolition Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de charpente et de couverture et... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de construction spécialisés divers