Prestations d'investigations complémentaires sur les réseaux et réalisation de levés topographiques

Communauté de l'agglomération d'Annecy

Marché à bons de commandes sans montant minimum ni maximum passé en appel d'offres ouvert.
Le groupement de commandes concerne:
— lot 1: la C2A, et les Communes d'Annecy, d'Annecy-le-Vieux, de Cran-Gevrier, d'epagny, de Meythet, de Metz-Tessy et de Pringy.
— lot 2: la C2A et les Communes d'Annecy, d'Annecy-le-Vieux, de Cran-Gevrier, de Metz-Tessy.
Durée du marché: 1 an à compter de la notification, renouvelable 3 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement Geoprocess/d Tech
• Techniques Topo

Qui ?

• Communauté de l'agglomération d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-05	Avis de marché
2016-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés souterrains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés souterrains 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération d'Annecy
Adresse postale: 46 avenue des Iles, BP 90270
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://agglo-annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450634900 📞
Fax: +33 450634858 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 195-353712
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://agglo-annecy.fr Critères d'attributions: Pour le lot 2: 50 %: Valeur financière (pour le lot 2). 50 %: Valeur technique (pour le lot 2). Unité monétaire utilisée: EUR. Le groupement de commandes concerne: — lot 1: la C2A, et les Communes d'Annecy, d'Annecy-le-Vieux, de Cran-Gevrier, d'Épagny, de Meythet, de Metz-Tessy et de Pringy. — lot 2: la C2A et les Communes d'Annecy, d'Annecy-le-Vieux, de Cran-Gevrier, de Metz-Tessy. Durée du marché: 1 an à compter de la notification, renouvelable 3 fois. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commandes sans montant minimum ni maximum passé en appel d'offres ouvert.

Le groupement de commandes concerne:

— lot 1: la C2A, et les Communes d'Annecy, d'Annecy-le-Vieux, de Cran-Gevrier, d'epagny, de Meythet, de Metz-Tessy et de Pringy.

— lot 2: la C2A et les Communes d'Annecy, d'Annecy-le-Vieux, de Cran-Gevrier, de Metz-Tessy.

Durée du marché: 1 an à compter de la notification, renouvelable 3 fois.

Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations d'investigations complémentaires sur les réseaux.
Numéro du lot: 2
Brève description: Réalisation de levés topographiques.
Numéro de référence: 15/46

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1: lettre de candidature.

— Copie des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

DC2:

Chiffres d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Dc2:

— effectifs moyens annuels de l'entreprise et importance du personnel d'encadrement des 3 dernière années,

— outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas fait application d'une retenue de garantie.

Une garantie à première demande conditionnera le versement de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres et/ou subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme du groupement imposée après l'attribution du marché est le groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (pour le lot 1) % (60)
2. Valeur financière (pour le lot 1) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740042700115
Contact
Point de contact: Coordonnateur: C2A
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-annecy.fr 🌏
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy: M. Jérome Cimetière
Adresse postale: 46 avenue des Îles, BP 90270
Téléphone: +33 450338933 📞
Courrier électronique: eau@agglo-annecy.fr 📧
Fax: +33 450518155 📠
Nom: Communauté de l'agglomération d'annecy: Service des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/46
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://agglo-annecy.fr

Critères d'attributions: Pour le lot 2:

50 %: Valeur financière (pour le lot 2).

50 %: Valeur technique (pour le lot 2).

Unité monétaire utilisée: EUR. Le groupement de commandes concerne:

— lot 1: la C2A, et les Communes d'Annecy, d'Annecy-le-Vieux, de Cran-Gevrier, d'Épagny, de Meythet, de Metz-Tessy et de Pringy.

— lot 2: la C2A et les Communes d'Annecy, d'Annecy-le-Vieux, de Cran-Gevrier, de Metz-Tessy.

Durée du marché: 1 an à compter de la notification, renouvelable 3 fois.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 195-353712 (2015-10-05)

Avis d'attribution de marché (2016-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2016-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-052103
Se réfère à l'avis: 2015/S 195-353712
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://agglo-annecy.fr Marché passé sans montant mini/maxi pour un an à compter de la notification, renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an. Critères de jugement pour le lot 2: Valeur technique 50 %. Valeur financière 50 %. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-151813, mise en ligne le 6.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (pour le lot 1) (60)
2. Valeur financière (pour le lot 1) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-08 📅
Nom: Groupement Geoprocess/d Tech
Adresse postale: 45 rue du Val Vert
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600

2️⃣
Nom: Techniques Topo
Adresse postale: 10 rue Mercoeur
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Coordonnateur: C2a
Source: OJS 2016/S 032-052103 (2016-02-11)

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