Nº 15m132ao — ac/Jm — réception et traitement de déchets ménagers et de DIB pour les déchèteries de Toulouse Métropole

Communauté urbaine Toulouse metropole

Nº 15m132ao — ac/Jm — réception et traitement de déchets ménagers et de DIB pour les déchèteries de Toulouse Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Drimm

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-04	Avis de marché
2016-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue:
“L'entreprise retenue mettra à disposition de Toulouse Métropole un lieu de dépôt et de traitement qui permettra d'accueillir et d'éliminer ces déchets...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date limite de soumission: 2015-12-17 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392765
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

“Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du CMP français.”
Source: OJS 2015/S 215-392765 (2015-11-04)

Avis d'attribution de marché (2016-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15M132AO
Brève description:
“No 15m132ao — ac/Jm — réception et traitement de déchets ménagers et de dib pour les déchèteries de Toulouse métropole.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-12 📅
Date de publication: 2016-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 073-127002
Se réfère à l'avis: 2015/S 215-392765
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

“Marchés à bons de commande avec minimum et maximum: — lot 1: 200 000 EUR HT mini et 800 000 EUR HT maxi pour la période initiale du marché — lot 2: 75 000...”
Source: OJS 2016/S 073-127002 (2016-04-12)

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