Mission d'expertise comptable, de tenue de la comptabilité, de services de gestion financière accessoires et de fourniture des logiciels informatiques correspondants
SAEML Hérault aménagement
La SAEML Hérault aménagement et la SPLA territoire 34, qui partagent moyens humains et matériels, se sont regroupées afin de former un groupement de commandes dont Hérault aménagement est le coordonnateur afin de lancer la présente consultation. Celle-ci a pour objet de désigner un prestataire pour leur apporter une assistance dans les domaines suivants:
Prestations de services adaptées pour la gestion:
* Prestations de comptabilité courante.
* Assistance en gestion financière (suivi de la trésorerie et assistance à la fonction payeur).
* Services spécifiques de comptabilité.
Mise à disposition de moyens informatiques adaptés aux missions de gestion et de comptabilité ci-dessus définies et développement informatiques spécifiques.
Prestations de formation du personnel.
A l'issue de la consultation, un marché sera conclu par chacun des pouvoirs adjudicateurs pour la part qui leur est propre.
Le délai de réception des offres était de 2015-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Conseil en affaires et en gestion et services connexes › Services de conseil en affaires et en gestion
- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux
- • Services de bases de données › Services de gestion de données
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-09 | Avis de marché |
| 2015-11-16 | Informations complémentaires |
| 2016-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux
Quantité ou étendue:
“Les marchés objet de la présente consultation sont des marchés en partie à prix global forfaitaire et en partie à bons de commande avec un maximum fixé en...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SAEML Hérault Aménagement
Adresse postale: 202 avenue du Professeur Viala — CS 84268
Code postal: 34098
Commune postale: Montpellier Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.herault-amenagement.fr 🌏
Courrier électronique: c.guerzeder@herault-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 467409200 📞
Fax: +33 467409237 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date limite de soumission: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-361714
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
“Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Dématérialisation des procédures:...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La SAEML Hérault aménagement et la SPLA territoire 34, qui partagent moyens humains et matériels, se sont regroupées afin de former un groupement de...”
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“Prestations de services adaptées pour la gestion:”
“* Prestations de comptabilité courante.”
“* Assistance en gestion financière (suivi de la trésorerie et assistance à la fonction payeur).”
“* Services spécifiques de comptabilité.”
“Mise à disposition de moyens informatiques adaptés aux missions de gestion et de comptabilité ci-dessus définies et développement informatiques spécifiques.”
“Prestations de formation du personnel.”
“A l'issue de la consultation, un marché sera conclu par chacun des pouvoirs adjudicateurs pour la part qui leur est propre.”
Quantité ou étendue:
“Les marchés objet de la présente consultation sont des marchés en partie à prix global forfaitaire et en partie à bons de commande avec un maximum fixé en valeur.”
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“La partie à prix global forfaitaire concerne les prestations générales de comptabilité courante, de gestion financière et de mise à disposition des...”
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“La durée des marchés est fixée à 2 ans reconductible 1 fois.”
Description des options:
“Les pouvoirs adjudicateur se réservent la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 33.II.6 du décret n° 2005-1742, des...”
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Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: COMPTA 2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“202 avenue du Professeur Viala — CS 84268 — 34098 Montpellier Cedex 5.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
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“Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance...”
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“Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.”
“Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Par exemple K-Bis, et le cas échéant, délégation de pouvoirs précisant les...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
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“L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).”
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“Pour le prestataire qui assurera cette mission uniquement: inscription au tableau de l'Ordre des experts-comptables.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Loi n° 2013-100 et décret n° 2013-269. Caractéristiques des prix: prix mixte. Modalités de variation des prix: révision annuelle. Modalité de règlement des...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de son offre, les pouvoirs adjudicateurs se réservent le droit de contraindre le groupement...”
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“Possibilité de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de candidats individuels et de membre d'un groupement ou en qualité de membre de plusieurs...”
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Autres conditions particulières:
“Les marchés débuteront à compter de la date fixée par ordre de service.”
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
“Pour les prestations du marché qui en relèvent: ordonnance n° 45-2138 du 19.9.1945 portant institution de l'ordre des experts-comptables et réglementant le...”
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire 34
Adresse postale: 202 avenue du Professeur Viala
Commune postale: Montpellier
Contact
Point de contact: Guerzeder-Mandolia Cindy
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.herault.fr 🌏
Nom: Via la plateforme de dématérialisation https://marches-publics.herault.fr
Adresse postale: 202 avenue du Professeur Viala
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34098
Pays: France 🇫🇷
Nom: Via la plateforme de dématérialisation accessible à l'adresse suivante: https://marches-publics.herault.fr ou Hérault Aménagement (heures d'ouvertures: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 sauf jours fériés)
Adresse postale: 202 avenue du Professeur Viala — CS 84268
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: COMPTA 2016
Informations complémentaires
“Dossier de consultation gratuit.”
“Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.”
“Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491155050 📞
Marché renouvelable
“4 ans.”
Source: OJS 2015/S 199-361714 (2015-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux
Quantité ou étendue:
“Les marchés objet de la présente consultation sont des marchés en partie à prix global forfaitaire et en partie à bons de commande avec un maximum fixé en...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SAEML Hérault Aménagement
Adresse postale: 202 avenue du Professeur Viala — CS 84268
Code postal: 34098
Commune postale: Montpellier Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.herault-amenagement.fr 🌏
Courrier électronique: c.guerzeder@herault-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 467409200 📞
Fax: +33 467409237 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date limite de soumission: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-361714
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
“Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Dématérialisation des procédures:...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La SAEML Hérault aménagement et la SPLA territoire 34, qui partagent moyens humains et matériels, se sont regroupées afin de former un groupement de...”
“Prestations de services adaptées pour la gestion:”
Afficher plus (6)
“* Prestations de comptabilité courante.”
“* Assistance en gestion financière (suivi de la trésorerie et assistance à la fonction payeur).”
“* Services spécifiques de comptabilité.”
“Mise à disposition de moyens informatiques adaptés aux missions de gestion et de comptabilité ci-dessus définies et développement informatiques spécifiques.”
“Prestations de formation du personnel.”
“A l'issue de la consultation, un marché sera conclu par chacun des pouvoirs adjudicateurs pour la part qui leur est propre.”
“Les marchés objet de la présente consultation sont des marchés en partie à prix global forfaitaire et en partie à bons de commande avec un maximum fixé en valeur.”
“La partie à prix global forfaitaire concerne les prestations générales de comptabilité courante, de gestion financière et de mise à disposition des...”
Afficher plus (1)
“La durée des marchés est fixée à 2 ans reconductible 1 fois.”
“Les pouvoirs adjudicateur se réservent la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 33.II.6 du décret n° 2005-1742, des...”
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: COMPTA 2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“202 avenue du Professeur Viala — CS 84268 — 34098 Montpellier Cedex 5.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
“Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance...”
Afficher plus (2)
“Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.”
“Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Par exemple K-Bis, et le cas échéant, délégation de pouvoirs précisant les...”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
“L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).”
Afficher plus (1)
“Pour le prestataire qui assurera cette mission uniquement: inscription au tableau de l'Ordre des experts-comptables.”
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Loi n° 2013-100 et décret n° 2013-269. Caractéristiques des prix: prix mixte. Modalités de variation des prix: révision annuelle. Modalité de règlement des...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de son offre, les pouvoirs adjudicateurs se réservent le droit de contraindre le groupement...”
“Possibilité de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de candidats individuels et de membre d'un groupement ou en qualité de membre de plusieurs...”
Autres conditions particulières:
“Les marchés débuteront à compter de la date fixée par ordre de service.”
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
“Pour les prestations du marché qui en relèvent: ordonnance n° 45-2138 du 19.9.1945 portant institution de l'ordre des experts-comptables et réglementant le...”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire 34
Adresse postale: 202 avenue du Professeur Viala
Commune postale: Montpellier
Contact
Point de contact: Guerzeder-Mandolia Cindy
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.herault.fr 🌏
Nom: Via la plateforme de dématérialisation https://marches-publics.herault.fr
Adresse postale: 202 avenue du Professeur Viala
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34098
Pays: France 🇫🇷
Nom: Via la plateforme de dématérialisation accessible à l'adresse suivante: https://marches-publics.herault.fr ou Hérault Aménagement (heures d'ouvertures: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 sauf jours fériés)
Adresse postale: 202 avenue du Professeur Viala — CS 84268
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: COMPTA 2016
Informations complémentaires
“Dossier de consultation gratuit.”
“Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.”
Afficher plus (1)
“Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491155050 📞
Marché renouvelable
“4 ans.”
Source: OJS 2015/S 199-361714 (2015-10-09)
Informations complémentaires (2015-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 225-409577
Se réfère à l'avis: 2015/S 199-361714
Numéro JO-S: 225
Source: OJS 2015/S 225-409577 (2015-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 225-409577
Se réfère à l'avis: 2015/S 199-361714
Numéro JO-S: 225
Source: OJS 2015/S 225-409577 (2015-11-16)
Avis d'attribution de marché (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 681 528 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SAEML Hérault aménagement
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015585
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Marchés à prix mixtes passés pour une durée de deux ans reconductible une fois. Les montants indiqués dans le présent avis tiennent compte de l'éventuelle...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au regard du récapitulatif des prix (30)
2. Valeur technique au regard du mémoire justificatif (70)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-08 📅
Nom: Groupement Semaphores (mandataire) / Progisem
Adresse postale: immeuble le Thebes — 68 allée de Mycènes
Commune postale: 34000
Code postal: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 225-409577
Source: OJS 2016/S 011-015585 (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 681 528 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SAEML Hérault aménagement
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015585
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Marchés à prix mixtes passés pour une durée de deux ans reconductible une fois. Les montants indiqués dans le présent avis tiennent compte de l'éventuelle...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au regard du récapitulatif des prix (30)
2. Valeur technique au regard du mémoire justificatif (70)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-08 📅
Nom: Groupement Semaphores (mandataire) / Progisem
Adresse postale: immeuble le Thebes — 68 allée de Mycènes
Commune postale: 34000
Code postal: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 225-409577
Source: OJS 2016/S 011-015585 (2016-01-12)
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