Marché public de traduction

Musée départemental Arles antique

Le présent marché a pour objet de confier à son titulaire la réalisation de prestations de traduction en langues étrangères.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-23 Avis de marché
Avis de marché (2015-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traduction
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande monoattributaire sans minimum et avec maximum pour chacun des lots. Les bons de commandes seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, sur la base des prix figurant au BPU de chaque lot.Lot nº 1: sans minimum et maximum = 30 500 EUR HT par an, soit 91 500 EUR HT sur 3 ans.Lot nº 2: sans minimum et maximum = 6 000 EUR HT par an, soit 18 000 EUR HT sur 3 ans.Lot nº 3: sans minimum et maximum = 6 000 EUR HT par an, soit 18 000 EUR HT sur 3 ans.Lot nº 4: sans minimum et maximum = 6 000 EUR HT par an, soit 18 000 EUR HT sur 3 ans.Lot nº 5: sans minimum et maximum = 4 500 EUR HT par an, soit 13 500 EUR HT sur 3 ans.Soit sans minimum et un total maximum sur 3 ans = 159 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traduction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée départemental Arles Antique
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-23 📅
Date limite de soumission: 2015-03-27 📅
Date de publication: 2015-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 041-070274
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Les candidatures et offres sous format électronique seront acceptées. Elles doivent être remises sur la plate-forme de gestion des marchés publics du Conseil général des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante https://marches.cg13.fr. Les candidats doivent choisir, soit la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres, soit leur transmission sur un support papier. Néanmoins, en cas d'offres successivement transmises par un même candidat sur différents supports, et conformément à l'article 48 du code des marchés publics, seule est ouverte, par le pouvoir adjudicateur, la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, dans le délai fixé pour la remise des offres. Le candidat qui effectue une transmission électronique peut, à titre de sauvegarde, effectuer une transmission sur support physique électronique ou sur support papier. Le detail des sous-critères de jugement des offres figure au réglement de la consultation. La présenteconsultation a été initié à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché précédemment publié pour des motifs d'intéret général. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet de confier à son titulaire la réalisation de prestations de traduction en langues étrangères.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Traduction depuis ou vers l'anglais
Brève description:
Traduction depuis ou vers l'anglais de productions écrites déclinées sur des supports physiques ou numériques, pour les besoins des établissements culturels rattachés à la direction de la culture du Conseil général des Bouches-du-Rhône (musée départemental Arles antique, Museon Arlaten, archives et bibliothèque départementales).
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Quantité ou étendue: Sans minimum et avec un maximum de 91 500 EUR HT sur 3 ans.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
30 500 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché prend effet à compter de sa notification; il est conclu pour une durée d'un an renouvelable 2 fois par tacite reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le marché. Dans ce cas, il en informe le titulaire 3 mois au mois avant la date anniversaire de la notification du marché par lettre recommandée avec avis de réception.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Traduction depuis ou vers l'italien
Brève description:
Traduction depuis ou vers l'italien de productions écrites déclinées sur des supports physiques ou numériques, pour les besoins des établissements culturels rattachés à la direction de la culture du Conseil général des Bouches-du-Rhône (musée départemental Arles antique, Museon Arlaten, archives et bibliothèque départementales).
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Quantité ou étendue: Sans minimum et avec un maximum de 18 000 EUR HT sur 3 ans.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Traduction depuis ou vers l'espagnol
Brève description:
Traduction depuis ou vers l'espagnol de productions écrites déclinées sur des supports physiques ou numériques, pour les besoins des établissements culturels rattachés à la direction de la culture du Conseil général des Bouches-du-Rhône (musée départemental Arles antique, Museon Arlaten, archives et bibliothèque départementales).
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Traduction depuis ou vers l'allemand
Brève description:
Traduction depuis ou vers l'allemand de productions écrites déclinées sur des supports physiques ou numériques, pour les besoins des établissements culturels rattachés à la direction de la culture du Conseil général des Bouches-du-Rhône (musée départemental Arles antique, Museon Arlaten, archives et bibliothèque départementales).
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Traduction depuis ou vers l'arabe
Brève description:
Traduction depuis ou vers l'arabe de productions écrites déclinées sur des supports physiques ou numériques, pour les besoins des établissements culturels rattachés à la direction de la culture du Conseil général des Bouches-du-Rhône (musée départemental Arles antique, Museon Arlaten, archives et bibliothèque départementales).
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Quantité ou étendue: Sans minimum et avec un maximum de 13 500 EUR HT sur 3 ans.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 💰
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande monoattributaire sans minimum et avec maximum pour chacun des lots. Les bons de commandes seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, sur la base des prix figurant au BPU de chaque lot.
Lot nº 1: sans minimum et maximum = 30 500 EUR HT par an, soit 91 500 EUR HT sur 3 ans.
Lot nº 2: sans minimum et maximum = 6 000 EUR HT par an, soit 18 000 EUR HT sur 3 ans.
Lot nº 3: sans minimum et maximum = 6 000 EUR HT par an, soit 18 000 EUR HT sur 3 ans.
Lot nº 4: sans minimum et maximum = 6 000 EUR HT par an, soit 18 000 EUR HT sur 3 ans.
Lot nº 5: sans minimum et maximum = 4 500 EUR HT par an, soit 13 500 EUR HT sur 3 ans.
Soit sans minimum et un total maximum sur 3 ans = 159 000 EUR HT.
Description des options:
Option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics français.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: MAPADCMDAA13112014-1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra fournir une lettre de candidature /Habilitation du mandataire par ses co-traitants ou formulaire Dc1 en version du 25.8.2014. Il devra joindre également, une déclaration du candidat sur formulaire Dc2.
Ainsi que tous renseignements relatifs aux moyens et aux références du candidat.
Situation économique et financière:
Le formulaire Dc2 ainsi que tous renseignements relatifs à la situation financière du candidat, notamment le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Le formulaire Dc2 ainsi que tous renseignements relatifs aux moyens et aux références du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du marché sera effectué sur le budget général de la collectivité. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours sur le budget départemental. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage.
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Lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévues aux articles 39 et 40 de la loi nº 2013-100 du 28.1.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union Européenne en matière économique et financière.
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Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencés à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévu au courant ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.
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Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône - musée départemental Arles Antique
Adresse postale: Presqu'Île du Cirque Romain - BP 205
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13635
Fax: +33 413315145 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Point de contact: Musée départemental Arles antique
Secrétariat général
Hôtel du Département - direction juridique - service de la commande publique - bureau B6039
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAPADCMDAA13112014-1
Informations complémentaires
Les candidatures et offres sous format électronique seront acceptées. Elles doivent être remises sur la plate-forme de gestion des marchés publics du Conseil général des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante https://marches.cg13.fr.
Les candidats doivent choisir, soit la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres, soit leur transmission sur un support papier. Néanmoins, en cas d'offres successivement transmises par un même candidat sur différents supports, et conformément à l'article 48 du code des marchés publics, seule est ouverte, par le pouvoir adjudicateur, la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, dans le délai fixé pour la remise des offres.
Afficher plus
Le candidat qui effectue une transmission électronique peut, à titre de sauvegarde, effectuer une transmission sur support physique électronique ou sur support papier.
Le detail des sous-critères de jugement des offres figure au réglement de la consultation.
La présenteconsultation a été initié à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché précédemment publié pour des motifs d'intéret général.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL - préfecture de Région - secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Peyral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône - service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint Juste
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2015/S 041-070274 (2015-02-23)
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