Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du collecteur Lajaunie à Bordeaux

Communauté urbaine de Bordeaux

Par application de l'article 2 de la loi du 12.7.1985 (dite loi Mop), l'élaboration du programme et la détermination de l'enveloppe financière prévisionnelle peuvent se poursuivre pendant les études d'avants projets et de projet. Les conséquences de l'évolution du programme et de l'enveloppe prévisionnelle sont prises en compte par voie d'avenant. L'enveloppe financière prévisionnelle des travaux définie par le maître d'ouvrage est fixée à 3 110 000 EUR HT, mois de référence: novembre 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement Cabinet Merlin/Eau de Paris

Qui ?

• Communauté urbaine de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-15	Avis de marché
2015-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:

Marché unique ordinaire. Les délais d'exécution incluent la période des congés légaux, aucune neutralisation ne sera effectuée pour tenir compte d'une éventuelle interruption d'activité du titulaire ou de ses éventuels partenaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Bordeaux
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33076
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 556998484 📞
Fax: +33 556998783 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-15 📅
Date limite de soumission: 2015-03-03 📅
Date de publication: 2015-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 013-019276
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les échanges de documents graphiques se feront de préférence au format .msa (mensura). Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats voudront bien fournir en outre, une copie numérique de l'offre complète sur support physique (cd-rom non réinscriptible) au format de fichier .pdf ainsi qu'au format xls pour les DQE. Aucune prestation complexe ne sera demandée aux candidats. Dans ce contexte aucune prime ni indemnité ne sera versée dans le cadre de la mise en concurrence. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1. 2015.

Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les échanges de documents graphiques se feront de préférence au format .msa (mensura). Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats voudront bien fournir en outre, une copie numérique de l'offre complète sur support physique (cd-rom non réinscriptible) au format de fichier .pdf ainsi qu'au format xls pour les DQE. Aucune prestation complexe ne sera demandée aux candidats. Dans ce contexte aucune prime ni indemnité ne sera versée dans le cadre de la mise en concurrence.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1. 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: 14TE10AO
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA33
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Bordeaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants, (déclaration DC1),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (déclaration DC2 — rubrique C1 et justificatif, tel qu'un extrait Kbis, un pouvoir et/ou une délégation de pouvoirs ...),

— attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou déclaration DC1 — rubrique F1 dûment datée et signée, le cas échéant par tous les membres du groupement).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou déclaration DC2 — rubrique D1).

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années dans le domaine de la réhabilitation de canalisations d'assainissement visitables et non visitables, sous la forme d'une note synthétique indiquant les missions confiées, la nature des travaux réalisés, le montant, la date et le destinataire public ou privé avec ses coordonnées. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Pour chaque certificat précité, l'organisme acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-PI. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les prestations du présent marché seront financées par les ressources propres de la collectivité et une subvention de l'agence de l'eau Adour-Garonne.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. Le délai d'exécution part de la date fixée par le premier ordre de service prescrivant de commencer les prestations de maîtrise d'œuvre et se termine à l'expiration de la garantie de parfait achèvement des travaux de réhabilitation du collecteur Lajaunie.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-critère 1 — moyens humains et matériels affectés au marché notés sur 40 points, sous-critère 2 — pertinence technique de l'offre notée sur 40 points et sous-critère 3 — planning noté sur 20 points) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-aquitaine.org 🌏
Nom: Bordeaux Métropole
Adresse postale: Pôle administration générale, direction de la commande publique, esplanade Charles de Gaulle
Point de contact: M. Arturo Hernandez
Nom: Pôle administration générale
Adresse postale: Direction de la commande publique, Hôtel de la Métropole, 3ème étage, porte 376, rue Jean Fleuret
Téléphone: +33 556936565 📞
URL des documents: http://www.marchespublics-aquitaine.org 🌏
Nom: M. le président de Bordeaux Métropole
Adresse postale: Pôle administration générale, direction de la commande publique, Hôtel de la Métropole, 3ème étage, porte 376, rue Jean Fleuret
URL pour la participation: http://www.marchespublics-aquitaine.org 🌏
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14TE10AO
Informations complémentaires

Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les échanges de documents graphiques se feront de préférence au format .msa (mensura). Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats voudront bien fournir en outre, une copie numérique de l'offre complète sur support physique (cd-rom non réinscriptible) au format de fichier .pdf ainsi qu'au format xls pour les DQE. Aucune prestation complexe ne sera demandée aux candidats. Dans ce contexte aucune prime ni indemnité ne sera versée dans le cadre de la mise en concurrence.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1. 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours sont:

— un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative,

— un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative,

— un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, CS 21490, 33063 Bordeaux Cedex, France — tél. +33 556993800 — fax +33 556243903.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Téléphone: +33 557019751 📞
Source: OJS 2015/S 013-019276 (2015-01-15)

Avis d'attribution de marché (2015-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 177 892 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 093-167594
Se réfère à l'avis: 2015/S 13-019276
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 13 B, annonce nº 128 du 20.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Bordeaux

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-critère 1 - Moyens humains et matériels affectés au marché notés sur 40 points, sous-critère 2 - Pertinence technique de l'offre notée sur 40 points et sous-critère 3 - Planning noté sur 20 points) (60)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-07 📅
Nom: Groupement Cabinet Merlin/Eau de Paris
Adresse postale: Agence de Bordeaux, 5 rue Louise Michel
Commune postale: Saint-André-de-Cubzac
Code postal: 33240
Courrier électronique: cm-bordeaux@cabinet-merlin.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, CS 21490, 33063 Bordeaux Cedex, France, tél. +33 556993800 — fax: +33 556243903.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103bis rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2015/S 093-167594 (2015-05-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'ingénierie (>20)