Marché d'élaboration Lot 1: Plui valant SCOT de la CCEMS Lot 2: diagnostic agricole
Marché d'élaboration du Plui valant SCOT de la CCEMS.
Les prestations sont réparties dans des lots définis comme suit:
Lot n° 1: PLUI.
Le lot n° 1: PLUI est découpé en tranches comme suit:
Plui valant SCOT (tranche ferme):
La tranche PLUI est scindée en phases telles que:
Phase n° 1 élaboration du diagnostic et analyse de l'état initial de l'environnement
Phase n° 2 élaboration du PADD.
Phase n° 3 projet de PLUI.
Phase n° 4 consultation des PPA.
Phase n° 5 mise au point définitive du PLUI en vue de son approbation jusqu'à son rendu exécutoire.
Les OAP (tranche conditionnelle)
Lot n° 2: diagnostic agricole
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2015-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-11-09
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Avis de marché
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| 2015-11-17
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Informations complémentaires
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| 2016-03-03
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Avis d'attribution de marché
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