Mailly le Camp (10)-centac-construction d'une chaufferie centralisée bois, de son réseau de chaleur et des sous-stations-marché de conception, construction, aménagement, entretien et maintenance (CCAEM)-COSI 39245

ESID de Metz

Le présent marché concerne la conception, la construction, l'aménagement, l'entretien et la maintenance d'une chaufferie d'une puissance de 14mw, y compris la rénovation de 8 chaufferies secondaires d'îlot, de 63 sous-stations et la reprise du réseau de chaleur (création de 3 500 ml et rénovation de 3 000 ml) à Mailly (10).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-11 Avis de marché
2017-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception des systèmes de chauffage
Quantité ou étendue:
La présente opération concerne la construction d'une chaufferie d'une puissance de 14mw, la rénovation de 8 chaufferies secondaires d'îlot, de 63 sous-stations et la reprise du réseau de chaleur (création de 3 500 ml et rénovation de 3 000 ml).Le marché comprend la conception technique et architecturale, la réalisation, la fourniture, le montage, et les essais de la chaufferie et des ouvrages associés, ainsi que l'adaptation des chaufferies d'îlot et sous stations existantes sur l'ensemble du quartier. Le marché se poursuivra par l'exploitation des installations thermiques à travers des prestations:— P1 (fourniture de combustibles),— p2 (conduite et entretien),— Ger (gros entretien et renouvellement).Le marché est décomposé en 3 postes et 2 tranches tels que définis dans le règlement de consultation.Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures et des prestations de service:Centre d'entrainement au Combat de Mailly le Camp (10).Des clauses de développement durable seront insérées dans le marché, imposant l'utilisation du matériau bois dans la construction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception des systèmes de chauffage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ESID de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal Lyautey, CS 30 001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Courrier électronique: usid-metz.marches@defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748044 📞
Fax: +33 355748029 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-11 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-287746
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
A titre indicatif, la notification du marché est prévue pour juillet 2016. La durée totale du marché est de cent cinquante-neuf (159) mois. La durée de chaque tranche est évaluée à: Tranche ferme, 99 mois, dont: Poste 1: 3 mois, y compris les phases de validation du maître d'ouvrage. Poste 2: 12 mois, dont 2 mois de période de préparation. Poste 3: 99 mois. Tranche conditionnelle, 60 mois, dont: Poste 3: 60 mois. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des candidatures, une demande écrite à l'adresse indiquée ci-dessous: Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz Service achats infrastructure — bureau achats métiers — section achats infrastructure 1 rue du Maréchal Lyautey — caserne Ney — CS 30001 57044 Metz Cedex 01 Ou par fax: +33 355748029 Ou par mail: usid-metz.marches@defense.gouv.fr Ou via la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 14-pco03-139 Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats s'étant identifiés sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur avant d'avoir téléchargé le présent règlement de la consultation relatif aux candidatures. Le pouvoir adjudicateur annexera si besoin un additif au règlement de la consultation retraçant les questions des candidats et les réponses associées. En ce qui concerne les candidats qui n'ont pas souhaité s'identifier sur le profil d'acheteur pour télécharger le dossier de la consultation, il leur appartient de vérifier régulièrement que le règlement de la consultation n'a pas fait l'objet d'un additif résumant les questions et réponses formulées pendant l'avis d'appel à candidatures. Lieu où l'on peut retirer ou demander les documents Au stade de la candidature, seul le présent RC avec ses annexes sont mis à la disposition des candidats. Ils peuvent être téléchargés sur le site www.marches-publics.gouv.fr Le dossier de consultation des entreprises ne sera accessible qu'aux candidats admis à remettre une offre, sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la conception, la construction, l'aménagement, l'entretien et la maintenance d'une chaufferie d'une puissance de 14mw, y compris la rénovation de 8 chaufferies secondaires d'îlot, de 63 sous-stations et la reprise du réseau de chaleur (création de 3 500 ml et rénovation de 3 000 ml) à Mailly (10).
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Quantité ou étendue:
La présente opération concerne la construction d'une chaufferie d'une puissance de 14mw, la rénovation de 8 chaufferies secondaires d'îlot, de 63 sous-stations et la reprise du réseau de chaleur (création de 3 500 ml et rénovation de 3 000 ml).
Le marché comprend la conception technique et architecturale, la réalisation, la fourniture, le montage, et les essais de la chaufferie et des ouvrages associés, ainsi que l'adaptation des chaufferies d'îlot et sous stations existantes sur l'ensemble du quartier. Le marché se poursuivra par l'exploitation des installations thermiques à travers des prestations:
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— P1 (fourniture de combustibles),
— p2 (conduite et entretien),
— Ger (gros entretien et renouvellement).
Le marché est décomposé en 3 postes et 2 tranches tels que définis dans le règlement de consultation.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures et des prestations de service:
Centre d'entrainement au Combat de Mailly le Camp (10).
Des clauses de développement durable seront insérées dans le marché, imposant l'utilisation du matériau bois dans la construction.
Durée de l'accord: 159 mois
Numéro de référence: 14-PCO03-139
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre d'entrainement au combat, 10230 Mailly-le-Camp.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire Dc1), incluant notamment:
Les pouvoirs des cotraitants habilitant le mandataire à signer l'offre en cas de groupement.
Une déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales (art 44 du Cmp).
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2), incluant notamment:
Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la ou les copies des jugements prononcés à cet effet. Les entreprises devront justifier de leur habilitation à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (art.43 et 44 du Cmp).
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles (formulaire Dc2).
Le chiffre d'affaires global sera au minimum de 20 millions d'euros /An.
Capacité technique et professionnelle:
Le dossier technique sera fourni en un exemplaire, séparé du dossier administratif, et ne comprendra que les documents demandés ci-après. Tous autres documents transmis, non demandés, ne seront pas considérés.
1) Une fiche de présentation de compétence, jointe au règlement de consultation, téléchargeable sur le site de la PLACE depuis www.marches-publics.gouv.fr, à renseigner obligatoirement pour chaque membre du groupement et chaque compétence exigée, présentant:
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Les titres d'études et professionnels de chaque opérateur économique et des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de service et de conduite des travaux de même nature que celle du marché (moyens humains affectés au projet), ainsi que les moyens techniques et informatiques.
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Une liste de références pertinentes (5 pour le bureau d'études ayant compétence en architecture et l'entreprise de travaux Tce/Génie civil, trois pour les autres membres et compétences) se rapportant à l'objet du projet, d'opérations en cours ou achevées depuis moins de 5 ans, faisant apparaître le nom et les coordonnées du maître d'ouvrage, l'importance, la complexité de l'opération, et la prestation du candidat apportée à chaque projet. Les références du bureau d'études ayant compétence en architecture et de l'entreprise de travaux Tce/Génie civil seront illustrées de trois photos chacune.
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2) Il sera fourni également autant de fiches de présentation de compétence, que de compétences supplémentaires au minimum exigé par le maître d'ouvrage.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations faisant l'objet du marché donnent lieu à une rémunération à prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables.
Le mode de règlement choisi par le maître de l'ouvrage est le virement.
Les délais de paiement sont fixés conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Le paiement interviendra dans un délai maximum de trente jours, à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché (postes 1 à 3) sera attribué à un opérateur unique ou à un groupement conjoint constitué au minimum d'une entreprise de bâtiment tout corps d'état et génie civil, d'un ou de plusieurs bureaux d'études intégrés ou non avec notamment des compétences en architecture, d'une entreprise de maintenance, ayant des compétences en installations de production et de distribution de chaleur.
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Le mandataire du marché sera obligatoirement l'entreprise de travaux tous corps d'état et génie civil assurant le poste no2. Il sera solidaire des autres postes (1 et 3) pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché et assurera la coordination de l'ensemble des prestations du marché (postes 1 à 3: conception, construction, aménagement, entretien et maintenance).
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Il est interdit de présenter plusieurs candidatures, en agissant en qualité de membre de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La sélection des candidatures se fera conformément aux dispositions de l'article 52 du code des marchés publics.
Les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application de l'article 43 ou qui, le cas échéant, après mise en oeuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52 du code, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces et renseignements demandés ci-après, ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché.
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Leur dossier sera rejeté par le représentant du pouvoir adjudicateur, sans avoir été présenté au jury.
Les capacités s'apprécient globalement, tous opérateurs économiques confondus composant la candidature.
A cette fin, il sera fourni obligatoirement pour chaque opérateur économique les renseignements concernant la situation propre du candidat, les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique, les renseignements et les formalités nécessaires pour l'évaluation de leurs capacités économique et financière, professionnelle et technique minimales requises.
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Tous les documents établis ou renseignés par le candidat doivent être datés et signés par une personne habilitée à engager l'entreprise.
Pour présenter ces renseignements, les candidats utiliseront les imprimés Dc1 et Dc2, qui contiennent certains des éléments demandés. Ces imprimés sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances: www.economie.gouv.fr

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection:
La sélection des candidatures est définie à l'article 5 du règlement de consultation. 5 candidats seront retenus après avis d'un jury.
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Muller Catherine
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-PCO03-139
Informations complémentaires
A titre indicatif, la notification du marché est prévue pour juillet 2016.
La durée totale du marché est de cent cinquante-neuf (159) mois.
La durée de chaque tranche est évaluée à:
Tranche ferme, 99 mois, dont:
Poste 1: 3 mois, y compris les phases de validation du maître d'ouvrage.
Poste 2: 12 mois, dont 2 mois de période de préparation.
Poste 3: 99 mois.
Tranche conditionnelle, 60 mois, dont:
Poste 3: 60 mois.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des candidatures, une demande écrite à l'adresse indiquée ci-dessous:
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Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz
Service achats infrastructure — bureau achats métiers — section achats infrastructure
1 rue du Maréchal Lyautey — caserne Ney — CS 30001
57044 Metz Cedex 01
Ou par fax: +33 355748029
Ou via la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 14-pco03-139
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats s'étant identifiés sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur avant d'avoir téléchargé le présent règlement de la consultation relatif aux candidatures. Le pouvoir adjudicateur annexera si besoin un additif au règlement de la consultation retraçant les questions des candidats et les réponses associées.
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En ce qui concerne les candidats qui n'ont pas souhaité s'identifier sur le profil d'acheteur pour télécharger le dossier de la consultation, il leur appartient de vérifier régulièrement que le règlement de la consultation n'a pas fait l'objet d'un additif résumant les questions et réponses formulées pendant l'avis d'appel à candidatures.
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Lieu où l'on peut retirer ou demander les documents
Au stade de la candidature, seul le présent RC avec ses annexes sont mis à la disposition des candidats.
Ils peuvent être téléchargés sur le site www.marches-publics.gouv.fr
Le dossier de consultation des entreprises ne sera accessible qu'aux candidats admis à remettre une offre, sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 157-287746 (2015-08-11)
Avis d'attribution de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: CCAEM.
Valeur totale du marché: 26944946.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de conception des systèmes de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du Maréchal Lyautey
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: https://ww.ixarm.com 🌏
Courrier électronique: esid-metz@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-026108
Se réfère à l'avis: 2015/S 157-287746
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté sur rendez-vous au service achats de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz — 1 rue du Maréchal Lyautey — caserne Ney — 57000 Metz — tél.: 03.55.74.80.41 — référence de l'avis initial mise en ligne sur le JOUE 2015/S-157-287746 du 12.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chaufferie
Numéro du lot: 1
Brève description: Construction chaufferie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Coût
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 016-026108 (2017-01-19)
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Fournisseurs:
C3B IDEX Energies
Produits/services:
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