Fourniture et acheminement de gaz naturel
Château de Fontainebleau
Fourniture et acheminement de gaz naturel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-09 | Avis de marché |
| 2015-07-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Château de Fontainebleau
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Contact
Courrier électronique: christelle.lebrun@chateaudefontainebleau.fr 📧
Téléphone: +33 160715080 📞
Fax: +33 160715071 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-09 📅
Date limite de soumission: 2015-05-28 📅
Date de publication: 2015-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 072-127287
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9 avril 2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et acheminement de gaz naturel.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: f_m17_2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place du Général de Gaulle, 77300 Fontainebleau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lebrun Christelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: f_m17_2015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 072-127287 (2015-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
Chaufferie des aumôniers: CAR (Mwh): 4791,67, extension chaufferie à compter du 1.2.2015 consommation prévisionnelle 280 Mwh.Serres: CAR (Mwh): 712,4.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Château de Fontainebleau
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Contact
Courrier électronique: christelle.lebrun@chateaudefontainebleau.fr 📧
Téléphone: +33 160715080 📞
Fax: +33 160715071 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-09 📅
Date limite de soumission: 2015-05-28 📅
Date de publication: 2015-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 072-127287
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9 avril 2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et acheminement de gaz naturel.
Quantité ou étendue:
Chaufferie des aumôniers: CAR (Mwh): 4791,67, extension chaufferie à compter du 1.2.2015 consommation prévisionnelle 280 Mwh.
Serres: CAR (Mwh): 712,4.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place du Général de Gaulle, 77300 Fontainebleau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fond propre sur le compte 606.
Délai de paiement 15 jours.
La composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la remise des candidatures et la date de signature du marché. Dans le cas d'une offre présentée par un groupement conjoint, le château de Fontainebleau pourra demander, après l'attribution du marché, sa transformation en un groupement solidaire.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lebrun Christelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: f_m17_2015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé pré-contractuel: avant la conclusion du marché (art L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du code de justice administrative);
-référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (art L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative);
-recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de rejet (art R421-1 et R421-3 du code de justice administrative);
-recours en plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché;
Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008 Melun, tél. +33 160566630, télécopieur +33 160566610, adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
Avis d'attribution de marché (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 205 547,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261244
Se réfère à l'avis: 2015/S 72-127287
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-18 📅
Nom: Société d'approvisionnement et de Vente d'energies (Save)
Adresse postale: 16 rue Gaillon
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-clients@save-energies.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 142-261244 (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 205 547,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261244
Se réfère à l'avis: 2015/S 72-127287
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 14-75498, mise en ligne le 10.4.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-18 📅
Nom: Société d'approvisionnement et de Vente d'energies (Save)
Adresse postale: 16 rue Gaillon
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-clients@save-energies.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: avant la conclusion du marché (art L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (art L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de rejet (art R421-1 et R421-3 du code de justice administrative);
— recours en plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché;
Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle 77008 Melun tél. : +33 1-60-56-66-30 télécopieur: +33 1-60-56-66-10 adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
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